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2019-06-25
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2019-06-21
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2019-06-21
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2019-06-21
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Décret gouvernemental n° 2019-511 du 12 juin 2019, portant nomination d'un directeur général.
2019-06-12
Tout
Décret gouvernemental n° 2019-449 du 20 mai 2019, portant cessation des fonctions d’un commissaire régional .
2019-05-20
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2019-05-10
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2019-05-09
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2019-05-06
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2019-04-16
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2019-04-16
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Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 avril 2019, poprtant nomination d'un chef de service.
2019-04-12
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Arrêté du ministre des affaires culturelles du 26 mars 2019, portant nomination de membres au conseil d'établissement du centre national des arts de la marionnette.
2019-03-26
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2019-03-15
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2019-03-13
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2019-03-11
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2019-03-08
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Arrêté du ministre des affaires culturelles du 7 mars 2019, portant nomination d'un directeur.
2019-03-07
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Arrêté du ministre des affaires culturelles du 7 mars 2019, portant nomination d'un maître de recherches archéologiques et historiques.
2019-03-07
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2019-03-04
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2019-03-01
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2019-03-01
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Arrêté du ministre des affaires culturelles du 1er mars 2019, portant nomination de membres au conseil d'établissement du centre national du cinéma et de l'image.
2019-03-01
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2019-02-19
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2019-02-19
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Décret gouvernemental n° 2019-141 du 7 février 2019, portant cessation de fonctions d'un chargé de mission.
2019-02-07
Tout
Décret gouvernemental n° 2019-139 du 7 février 2019, portant nomination d'un chargé de mission.
2019-02-07
Tout
Décret gouvernemental n° 2019-140 du 7 février 2019, portant nomination d'un chargé de mission.
2019-02-07
Tout
Décret gouvernemental n° 2019-142 du 7 février 2019, portant cessation de fonctions d'un chargé de mission.
2019-02-07
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 février 2019, portant nomination d'un directeur.
2019-02-06
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2019-02-01
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2019-01-28
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Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 janvier 2019, portant nomination d'un administrateur au général.
2019-01-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 décembre 2018, portant nomination de membres au conseil d'établissement de l'agence de mise en valeur du patrimoine et de promotion culturelle.
2018-12-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 décembre 2018, portant délégation de signature.
2018-12-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 décembre 2018, portant délégation de signature en matière disciplinaire.
2018-12-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 décembre 2018, portant nomination de membres du conseil d'établissement de l'organisme tunisien des droits d'auteurs et des droits voisins.
2018-12-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires sociales du 24 décembre 2018, portant cessation de fonctions d'un chef de service.
2018-12-24
Tout
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2018-12-17
Tout
Décret gouvernemental n° 2018-1042 du 10 décembre 2018, portant cessation de fonctions d'un directeur général.
2018-12-10
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2018-12-05
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2018-12-05
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2018-12-05
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Décret gouvernemental n° 2018-1048 du 3 décembre 2018, portant création du conseil national de la culture et fixant ses attributions, sa composition et les modalités de son fonctionnellement.
2018-12-03
Tout
Décret gouvernemental n° 2018-961 du 16 novembre 2018, portant cessation de fonctions du chef du cabinet.
2018-11-16
Tout
Décret gouvernemental n° 2018-958 du 16 novembre 2018, portant nomination du chef du cabinet.
2018-11-16
Tout
Décret gouvernemental n° 2018-960 du 16 novembre 2018, portant cessation de fonctions d'un chargé de mission.
2018-11-16
Tout
Décret gouvernemental n° 2018-959 du 16 novembre 2018, portant nomination d'un directeur général.
2018-11-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 13 novembre 2018, portant nomination d'un directeur.
2018-11-13
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 novembre 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-11-12
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 novembre 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-11-12
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 novembre 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-11-12
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2018-11-07
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2018-11-07
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Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 novembre 2018, portant nomination d'un directeur.
2018-11-06
Tout
Arrêté du ministre des finances et du ministre des affaires culturelles du 1er novembre 2018, fixant les tarifs des services payants rendus par les bibliothèques publiques au public.
2018-11-01
Tout
Arrêté du ministre des finances et du ministre des affaires culturelles du 1er novembre 2018, portant fixation des montants des redevances des abonnements mensuels et annuels et le prix des billets d'entrée aux spectacles culturels au sein des complexes culturels et les maisons de la culture relevant du ministère des affaires culturelles.
2018-11-01
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 22 octobre 2018, portant nomination d'un directeur.
2018-10-22
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 22 octobre 2018, portant nomination d'un directeur.
2018-10-22
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 22 octobre 2018, portant nomination d'un directeur.
2018-10-22
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2018-10-19
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2018-10-19
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2018-10-19
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2018-10-19
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2018-10-19
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Décret gouvernemental n° 2018-873 du 19 octobre 2018, portant cessation de fonctions d'un chargé de mission.
2018-10-19
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Décret gouvernemental n° 2018-872 du 19 octobre 2018, portant cessation de fonctions d'un chargé de mission.
2018-10-19
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Décret gouvernemental n° 2018-870 du 19 octobre 2018, portant nomination d'un chargé de mission.
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Décret gouvernemental n° 2018-871 du 19 octobre 2018, portant nomination d'un chargé de mission.
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2018-10-19
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Décret gouvernemental n° 2018-869 du 19 octobre 2018, portant nomination d'un chargé de mission.
2018-10-19
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2018-10-19
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2018-10-19
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2018-10-19
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2018-10-19
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2018-10-19
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2018-10-19
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2018-10-19
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2018-10-19
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2018-10-19
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou documentaliste adjoint.
2018-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation.
2018-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'aide-bibliothécaire ou aide-documentaliste.
2018-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste.
2018-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation.
2018-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2018, portant nomination d'un inspecteur.
2018-10-12
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-10-12
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-10-12
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-10-12
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-10-12
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 8 octobre 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-10-08
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2018-10-08
Tout
Décret gouvernemental n° 2018-792 du 26 septembre 2018, portant nomination d'un directeur général.
2018-09-26
Tout
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2018-09-25
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2018-09-10
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2018-09-10
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 4 septembre 2018, portant cessation de fonctions d'un sous-directeur.
2018-09-04
Tout
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2018-09-03
Tout
Décret gouvernemental n° 2018-725 du 14 août 2018, portant cessation de fonctions d'un chargé de mission.
2018-08-14
Tout
Décret gouvernemental n° 2018-723 du 14 août 2018, portant nomination d'un chargé de mission.
2018-08-14
Tout
Décret gouvernemental n° 2018-724 du 14 août 2018, portant nomination d'un directeur général.
2018-08-14
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 8 août 2018, portant nomination d'un directeur.
2018-08-08
Tout
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2018-08-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 août 2018, portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique à l'institut national du patrimoine.
2018-08-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 août 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2018-08-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 août 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2018-08-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 août 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2018-08-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 août 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2018-08-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 août 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2018-08-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 août 2018, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de surveillant du patrimoine appartenant au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2018-08-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 août 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur conseiller du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2018-08-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 août 2018, fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 au grade d'agent technique à l'institut national du patrimoine.
2018-08-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 août 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur adjoint du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2018-08-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 août 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2018-08-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 août 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de surveillant du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2018-08-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 août 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal au corps technique commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2018-08-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 août 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'aide conservateur du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2018-08-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 août 2018, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'aide conservateur du patrimoine appartenant au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2018-08-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 août 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien au corps technique commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2018-08-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 août 2018, portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade de commis d'administration à l'institut national du patrimoine.
2018-08-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 31 juillet 2018, portant nomination de membres au conseil d'établissement du centre des musiques arabes et méditerranéennes.
2018-07-31
Tout
Décret gouvernemental n° 2018-608 du 17 juillet 2018, portant nomination d'un directeur général.
2018-07-17
Tout
Décret gouvernemental n° 2018-609 du 17 juillet 2018, portant nomination d'un directeur général.
2018-07-17
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 juillet 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-07-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 juillet 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-07-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 juillet 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-07-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 juillet 2018, portant nomination d'un sous-directeur.
2018-07-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 juillet 2018, portant nomination de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation.
2018-07-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 juin 2018, portant nomination d'un gestionnaire en chef.
2018-06-29
Tout
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment.
2018-06-18
Tout
Décret gouvernemental n° 2018-578 du 12 juin 2018, portant création du diplôme national de la danse.
2018-06-12
Tout
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment.
2018-06-12
Tout
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment.
2018-06-07
Tout
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment.
2018-06-07
Tout
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment.
2018-06-07
Tout
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment.
2018-06-07
Tout
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment.
2018-06-07
Tout
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment.
2018-06-07
Tout
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment.
2018-06-07
Tout
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment.
2018-06-07
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 juin 2018, portant nomination d'un directeur.
2018-06-06
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-06-05
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-06-05
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2018, portant nomination d'un sous-directeur.
2018-06-05
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2018, portant nomination d'un directeur.
2018-06-05
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-06-05
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2018, portant nomination d'un sous-directeur.
2018-06-05
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2018, portant nomination d'un sous-directeur.
2018-06-05
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-06-05
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2018, portant nomination d'un sous-directeur.
2018-06-05
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-06-05
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-06-05
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-06-05
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-06-05
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-06-05
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 1er juin 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-06-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2018-497 du 31 mai 2018, portant nomination d'un directeur général.
2018-05-31
Tout
Décret gouvernemental n° 2018-498 du 31 mai 2018, portant nomination d'un directeur général.
2018-05-31
Tout
Arrêté du chef du gouvernement du 16 mai 2018, portant nomination des membres du comité de suivi et d'évaluation des missions de l'unité de gestion par objectifs pour l'achèvement de la préparation de l'inauguration de la cité de la culture et l'exploitation de ses espaces artistiques et commerciaux.
2018-05-16
Tout
Arrêté du chef du gouvernement du 16 mai 2018, portant nomination des membres du comité de suivi et d'évaluation des missions de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère des affaires culturelles.
2018-05-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 15 mai 2018, portant nomination d'un directeur.
2018-05-15
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 7 mai 2018, portant nomination d'un sous-directeur.
2018-05-07
Tout
Décret gouvernemental n° 2018-406 du 30 avril 2018, fixant le taux de l'indemnité pour les heures supplémentaires attribuées aux enseignants de musique du ministère des affaires culturelles.
2018-04-30
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 27 avril 2018, portant nomination de membres du conseil d'établissement du théâtre national.
2018-04-27
Tout
Décret gouvernemental n° 2018-380 du 23 avril 2018, portant création du théâtre de l’opéra et fixant ses attributions, son organisation administrative et financière et les modalités de son fonctionnement.
2018-04-23
Tout
Décret gouvernemental n° 2018-381 du 23 avril 2018, portant création du musée national d’art moderne et contemporain et fixant ses attributions, son organisation administrative et financière et les modalités de son fonctionnement.
2018-04-23
Tout
Décret gouvernemental n° 2018-382 du 23 avril 2018, portant création du centre national des arts de la marionnette et fixant ses attributions, son organisation administratif et financier et les modalités de son fonctionnement.
2018-04-23
Tout
Décret gouvernemental n° 2018-383 du 20 avril 2018, portant nomination d'un chargé de mission.
2018-04-20
Tout
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment.
2018-04-12
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 avril 2018, portant nomination d'ingénieurs en chef.
2018-04-12
Tout
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment.
2018-04-10
Tout
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment.
2018-04-10
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 avril 2018, portant création des commissions administratives paritaires à la bibliothèque nationale au ministère des affaires culturelles.
2018-04-10
Tout
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment.
2018-04-10
Tout
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment.
2018-04-06
Tout
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment.
2018-04-06
Tout
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment.
2018-04-06
Tout
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment.
2018-04-06
Tout
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment.
2018-04-06
Tout
Décret gouvernemental n° 2018-341 du 6 avril 2018, portant création du centre international de la culture et des arts "Palais Abdellia" et fixant son organisation administrative et financière et les modalités de son fonctionnement.
2018-04-06
Tout
Décret gouvernemental n° 2018-340 du 6 avril 2018, complétant le décret n° 2013-2520 du 12 juin 2013, portant création du « centre culturel international de Hammamet, la maison de la méditerranée pour la culture et les arts » et fixant ses attributions, son organisation administrative et financière et les modalités de son fonctionnement.
2018-04-06
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un sous-directeur.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un sous-directeur.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un sous-directeur.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un sous-directeur.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un sous-directeur.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un sous-directeur.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un sous-directeur.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un inspecteur.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un inspecteur principal.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-04-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 mars 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-03-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 mars 2018, portant nomination d'un maître de recherches archéologiques et historiques à l'institut national du patrimoine.
2018-03-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 mars 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-03-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 mars 2018, portant nomination d'un sous-directeur.
2018-03-19
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 mars 2018, portant nomination d'un sous-directeur.
2018-03-19
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 mars 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-03-19
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 mars 2018, portant nomination d'un administrateur général.
2018-03-16
Tout
Décret gouvernemental n° 2018-299 du 16 mars 2018, portant nomination d'un inspecteur général.
2018-03-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 mars 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-03-06
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 mars 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-03-06
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 mars 2018, portant nomination d'un sous-directeur.
2018-03-06
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 mars 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-03-06
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 mars 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-03-06
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 mars 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-03-06
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 mars 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-03-06
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 mars 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-03-06
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 mars 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-03-06
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 mars 2018, portant nomination d'un sous-directeur.
2018-03-06
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 mars 2018, portant nomination d'un sous-directeur.
2018-03-06
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 mars 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-03-06
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-03-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 1er mars 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-03-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2018-227 du 28 février 2018, portant cessation de fonctions d'un directeur général.
2018-02-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 26 février 2018, portant nomination d'un sous-directeur.
2018-02-26
Tout
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment.
2018-02-21
Tout
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment.
2018-02-21
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 mars 2018, portant cessation de fonctions d'un chef de service.
2018-02-19
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 mars 2018, portant nomination d'un sous-directeur.
2018-02-19
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 14 mars 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-02-14
Tout
Décret gouvernemental n° 2018-165 du 13 février 2018, portant modification du décret n° 93-1609 du 26 juillet 1993, fixant organisation de l'institut national du patrimoine et les modalités de son fonctionnement.
2018-02-13
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 1er février 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-02-01
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 31 janvier 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-01-31
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 31 janvier 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-01-31
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 31 janvier 2018, portant nomination d'un sous-directeur.
2018-01-31
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 26 janvier 2018, portant attribution de la classe exceptionnelle à l'emploi de directeur
2018-01-26
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 26 janvier 2018, portant nomination d'un directeur.
2018-01-26
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 26 janvier 2018, portant nomination d'un directeur.
2018-01-26
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 26 janvier 2018, portant nomination d'un directeur.
2018-01-26
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 26 janvier 2018, portant nomination d'un directeur.
2018-01-26
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 26 janvier 2018, portant nomination d'un directeur.
2018-01-26
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 26 janvier 2018, portant nomination d'un directeur.
2018-01-26
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 26 janvier 2018, portant nomination d'un directeur.
2018-01-26
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 26 janvier 2018, portant nomination d'un sous-directeur.
2018-01-26
Tout
Décret gouvernemental n° 2018-109 du 24 janvier 2018, portant nomination d'un directeur général.
2018-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 22 janvier 2018, portant nomination d'un inspecteur en chef.
2018-01-22
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 15 janvier 2018, portant nomination d'un directeur.
2018-01-15
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 15 janvier 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-01-15
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 15 janvier 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-01-15
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 15 janvier 2018, portant nomination d'un chef de service.
2018-01-15
Tout
Décret gouvernemental n° 2018-19 du 8 janvier 2018, portant nomination d'un directeur général.
2018-01-08
Tout
Décret gouvernemental n° 2018-20 du 8 janvier 2018, portant cessation de fonctions d'un directeur général.
2018-01-08
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 26 décembre 2017, portant délégation de signature en matière disciplinaire.
2017-12-26
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 26 décembre 2017, portant délégation de signature.
2017-12-26
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 25 décembre 2017, portant nomination d'un directeur.
2017-12-25
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 22 décembre 2017, portant nomination de membres du conseil scientifique et artistique du centre des musiques arabes et méditerranéennes.
2017-12-22
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 22 décembre 2017, portant nomination du président et membres de la commission nationale du patrimoine.
2017-12-22
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-1402 du 19 décembre 2017, fixant les attributions de la bibliothèque nationale et son organisation administrative et financière et les modalités de son fonctionnement.
2017-12-19
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-1344 du 6 décembre 2017, fixant les montants des indemnités de fonctions et de logement octroyées au profit des personnels de l'animation culturelle chargés d'un emploi fonctionnel.
2017-12-06
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant cessation de fonctions d'un directeur.
2017-11-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-11-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-11-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-11-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-11-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-11-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-11-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-11-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-11-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-11-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-11-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-11-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-11-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-11-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-11-24
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-1297 du 23 novembre 2017, portant nomination d'un chargé de mission.
2017-11-23
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-1299 du 23 novembre 2017, portant nomination d'un directeur général.
2017-11-23
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-1298 du 23 novembre 2017, portant nomination d'un directeur général.
2017-11-23
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-1296 du 23 novembre 2017, portant nomination d'un chargé de mission.
2017-11-23
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 20 novembre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste.
2017-11-20
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 novembre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de gestionnaire de documents et d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives.
2017-11-17
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 novembre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques.
2017-11-17
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 novembre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur général au corps administratif commun des administrations publiques.
2017-11-17
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 novembre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation.
2017-11-17
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 novembre 2017, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade d'attaché culturel.
2017-11-17
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 novembre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de professeur d'enseignement de musique du premier cycle.
2017-11-17
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 novembre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou documentaliste adjoint.
2017-11-17
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 novembre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de commis culturel.
2017-11-17
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 novembre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché d'administration au corps administratif commun des administrations publiques.
2017-11-17
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 novembre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire culturel.
2017-11-17
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 novembre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation.
2017-11-17
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 novembre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel.
2017-11-17
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 novembre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de gestionnaire en chef de documents et d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives.
2017-11-17
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 novembre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché culturel.
2017-11-17
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 novembre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire culturel adjoint.
2017-11-17
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 novembre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de gestionnaire conseiller de documents et d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives.
2017-11-17
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 novembre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'aide bibliothécaire ou aide-documentaliste.
2017-11-17
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 novembre 2017, portant ouverture d'un examen professionnel pour la promotion au grade de professeur d'enseignement de musique.
2017-11-17
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 novembre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste central au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques.
2017-11-17
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 novembre 2017, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 3 et 4 dans le grade d'agent culturel.
2017-11-17
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 novembre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pratiques pour la promotion au grade de professeur principal d'enseignement de musique.
2017-11-17
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 novembre 2017, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade de commis culturel.
2017-11-17
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 novembre 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-11-17
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-1246 du 7 novembre 2017, portant cessation de fonctions d'un directeur général.
2017-11-07
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-1243 du 7 novembre 2017, portant nomination d'un chargé de mission.
2017-11-07
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-1245 du 3 novembre 2017, portant cessation de fonctions du chef de cabinet.
2017-11-03
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-1244 du 3 novembre 2017, portant nomination du chef de cabinet.
2017-11-03
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-1242 du 3 novembre 2017, portant nomination d'un chargé de mission.
2017-11-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 31 octobre 2017, portant délégation de signature.
2017-10-31
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-1172 du 20 octobre 2017, portant nomination d'un directeur général.
2017-10-20
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2017, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie 10 dans le grade d'attaché d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2017-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal hors classe d'animation culturelle.
2017-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2017, portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade de secrétaire d'administration à l'institut national du patrimoine.
2017-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur d'animation culturelle.
2017-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de gestionnaire conseiller de documents et d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives à l'institut national du patrimoine.
2017-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2017-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2017-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2017, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal hors classe d'animation culturelle.
2017-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de commis d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2017-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2017, portant annulation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur d'animation culturelle.
2017-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'administration à l'institut national du patrimoine.
2017-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2017, portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade de commis d'administration à l'institut national du patrimoine.
2017-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2017, portant annulation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal hors classe d'animation culturelle.
2017-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2017, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal d'animation culturelle.
2017-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur adjoint du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2017-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2017-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur hors classe d'animation culturelle.
2017-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal d'animation culturelle.
2017-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal au corps technique commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2017-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2017-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2017, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur d'animation culturelle.
2017-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur conseiller du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2017-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2017, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur hors classe d'animation culturelle.
2017-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2017-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef au corps des architectes de l'administration à l'institut national du patrimoine.
2017-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 octobre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2017-10-16
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2017, portant nomination d'un directeur.
2017-10-12
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-10-12
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2017, portant nomination d'un directeur.
2017-10-12
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-10-12
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-10-12
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2017, portant nomination d'un directeur.
2017-10-12
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-10-12
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-10-12
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-10-12
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-10-12
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-10-12
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-1101 du 11 octobre 2017, portant cessation de fonctions d'un chargé de mission.
2017-10-11
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-1102 du 11 octobre 2017, portant cessation de fonctions d'un chargé de mission.
2017-10-11
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination d'un inspecteur.
2017-10-10
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination d'un inspecteur principal
2017-10-10
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant attribution de la classe exceptionnelle à l'emploi de directeur.
2017-10-10
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination d'administrateurs en chef.
2017-10-10
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination d'un inspecteur.
2017-10-10
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-10-10
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination de conservateurs en chef.
2017-10-10
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination d'ingénieurs en chef.
2017-10-10
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination d'un architecte en chef.
2017-10-10
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-10-10
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination d'un directeur.
2017-10-10
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination d'un sous-directeur
2017-10-10
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination d'un inspecteur.
2017-10-10
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination de conseillers culturels en chef.
2017-10-10
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 9 octobre 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-10-09
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 9 octobre 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-10-09
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 9 octobre 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-10-09
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 9 octobre 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-10-09
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 9 octobre 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-10-09
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 9 octobre 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-10-09
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 septembre 2017, portant délégation de signature en matière disciplinaire.
2017-09-19
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 septembre 2017, portant nomination d'un directeur.
2017-09-19
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 septembre 2017, portant nomination d'un directeur.
2017-09-19
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 septembre 2017, portant nomination d'un directeur.
2017-09-19
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 septembre 2017, portant délégation de signature.
2017-09-19
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 septembre 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-09-19
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 septembre 2017, portant délégation de signature.
2017-09-19
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 septembre 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-09-19
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination d'architectes généraux.
2017-09-06
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination d'architectes en chef.
2017-09-06
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination d'ingénieurs généraux.
2017-09-06
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-1039 du 1er septembre 2017, portant nomination d'un directeur général.
2017-09-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-1038 du 1er septembre 2017, portant nomination d'un attaché de cabinet.
2017-09-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-1036 du 1er septembre 2017, portant nomination d'un chargé de mission.
2017-09-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-1037 du 1er septembre 2017, portant nomination d'un chargé de mission.
2017-09-01
Tout
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment.
2017-08-17
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-914 du 17 août 2017, portant cessation de fonctions d'un directeur général.
2017-08-17
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-892 du 14 août 2017, portant nomination d'un chargé de mission.
2017-08-14
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-893 du 14 août 2017, portant nomination d'un directeur général.
2017-08-14
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-894 du 14 août 2017, portant cessation des fonctions d'un directeur général.
2017-08-14
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-872 du 9 août 2017, portant cessation de fonctions du chef de cabinet.
2017-08-09
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-871 du 9 août 2017, portant nomination du chef de cabinet.
2017-08-09
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-913 du 9 août 2017, portant nomination d'un directeur général.
2017-08-09
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-870 du 9 août 2017, portant nomination d'un chargé de mission.
2017-08-09
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 1er août 2017, portant nomination d'un ingénieur en chef.
2017-08-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-841 du 26 juillet 2017, portant nomination d'un directeur général.
2017-07-26
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 4 juillet 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-07-04
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 4 juillet 2017 portant nomination d'un sous-directeur.
2017-07-04
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 21 juin 2017, portant nomination de conservateurs en chef du patrimoine.
2017-06-21
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 9 juin 2017, portant nomination d'un directeur.
2017-06-09
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-745 du 9 juin 2017, portant création de certains établissements publics de l'action culturelle et fixant leurs attributions.
2017-06-09
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 9 juin 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-06-09
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 9 juin 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-06-09
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 9 juin 2017, portant nomination d'un directeur.
2017-06-09
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 9 juin 2017, portant nomination d'un directeur.
2017-06-09
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 9 juin 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-06-09
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 9 juin 2017, portant nomination d'un directeur.
2017-06-09
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2017, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien au corps technique commun des administrations publiques à la bibliothèque nationale.
2017-06-05
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2017, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion des ingénieurs des travaux au grade d'ingénieur principal au corps commun des ingénieurs des administrations publiques à la bibliothèque nationale.
2017-06-05
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur principal au corps commun des ingénieurs des administrations publiques à la bibliothèque nationale.
2017-06-05
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien au corps technique commun des administrations publiques à la bibliothèque nationale.
2017-06-05
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 juin 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de gestionnaire conseiller de documents et d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives à la bibliothèque nationale.
2017-06-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 juin 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire ou de documentaliste à la bibliothèque nationale.
2017-06-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 juin 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal au corps technique commun des administrations publiques à la bibliothèque nationale.
2017-06-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 juin 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation à la bibliothèque nationale.
2017-06-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 juin 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou de documentaliste adjoint à la bibliothèque nationale.
2017-06-02
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-723 du 2 juin 2017, portant nomination d'un chargé de mission.
2017-06-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 juin 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à la bibliothèque nationale.
2017-06-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 juin 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'aide bibliothécaire ou aide documentaliste à la bibliothèque nationale.
2017-06-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 juin 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller au corps administratif commun des administrations publiques à la bibliothèque nationale.
2017-06-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 juin 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de gestionnaire de documents et d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives à la bibliothèque nationale.
2017-06-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 juin 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à la bibliothèque nationale.
2017-06-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 mai 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-05-12
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 mai 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-05-12
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 mai 2017, portant nomination d'un directeur.
2017-05-12
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 mai 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-05-12
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 mai 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-05-12
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 mai 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-05-12
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 mai 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-05-12
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 mai 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-05-12
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 mai 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-05-12
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 mai 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-05-12
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-552 du 2 mai 2017, portant nomination d'un directeur général.
2017-05-02
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-554 du 2 mai 2017, portant nomination d'un directeur général.
2017-05-02
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-553 du 2 mai 2017, portant nomination d'un directeur général.
2017-05-02
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 avril 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-04-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 avril 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-04-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 avril 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-04-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 avril 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-04-28
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-635 du 28 avril 2017, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des bibliothèques régionales.
2017-04-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 7 avril 2017, portant cessation de fonctions d'un chef de service.
2017-04-07
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 7 avril 2017, portant attribution de la classe exceptionnelle à l'emploi de directeur.
2017-04-07
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 7 avril 2017, portant cessation de fonctions d'un sous-directeur.
2017-04-07
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 4 avril 2017, portant approbation du calendrier des délais de conservation des documents spécifiques de l'institut national du patrimoine.
2017-04-04
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 31 mars 2017, portant nomination d'un directeur.
2017-03-31
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 31 mars 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-03-31
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 31 mars 2017, portant nomination d'un inspecteur.
2017-03-31
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 mars 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-03-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 mars 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-03-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 mars 2017, portant attribution de la classe exceptionnelle à l'emploi de directeur.
2017-03-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 21 mars 2017, modifiant l'arrêté du ministre de la culture du 15 septembre 2001, relatif aux prestations administratives fournies par les services et établissements relevant du ministère de la culture et aux conditions de leur octroi.
2017-03-21
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 mars 2017, portant délégation de signature en matière disciplinaire.
2017-03-10
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 mars 2017, portant délégation de signature.
2017-03-10
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-321 du 1er mars 2017, portant cessation de fonctions d'un directeur général.
2017-03-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-318 du 1er mars 2017, portant nomination d'un directeur général.
2017-03-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-324 du 1er mars 2017, portant cessation de fonctions d'un directeur général.
2017-03-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-322 du 1er mars 2017, portant cessation de fonctions d'un directeur général.
2017-03-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-323 du 1er mars 2017, portant cessation de fonctions d'un directeur général.
2017-03-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-319 du 1er mars 2017, portant nomination d'un directeur général.
2017-03-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-317 du 1er mars 2017, portant nomination d'un directeur général.
2017-03-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-320 du 1er mars 2017, portant nomination d'un directeur général.
2017-03-01
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 février 2017, portant nomination d'un conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation.
2017-02-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 février 2017, portant nomination d'un directeur.
2017-02-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 février 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-02-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 février 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-02-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 février 2017, portant nomination d'un directeur.
2017-02-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 février 2017, portant nomination d'un inspecteur,
2017-02-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 février 2017, portant nomination d'un directeur.
2017-02-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 février 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-02-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 février 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-02-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 février 2017, portant attribution de la classe exeptionnelle à l'emploi de sous direceur.
2017-02-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 février 2017, portant nomination d'un directeur.
2017-02-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 février 2017, portant délégation de signature.
2017-02-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 février 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-02-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 février 2017, portant nomination d'un directeur.
2017-02-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 février 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-02-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 février 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-02-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 février 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-02-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 février 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-02-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 février 2017, portant nomination d'un chef de service
2017-02-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 février 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-02-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 février 2017, portant nomination d'un chef de service
2017-02-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 21 février 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-02-21
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 21 février 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-02-21
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 14 février 2017, portant cessation de fonctions d'un chef de service.
2017-02-14
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 14 février 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-02-14
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-286 du 13 février 2017, portant nomination d'un directeur général.
2017-02-13
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 février 2017, portant attribution de la classe exceptionnelle à l'emploi de directeur.
2017-02-10
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 février 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-02-10
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 février 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-02-10
Tout
Arrêté de la ministre des finances et du ministre des affaires culturelles du 1er février 2017, portant fixation des droits sur les services fournis par la bibliothèque nationale.
2017-02-01
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 31 janvier 2017, portant nomination d'un directeur.
2017-01-31
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 31 janvier 2017, portant nomination d'un directeur.
2017-01-31
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 31 janvier 2017, portant nomination d’un inspecteur en chef.
2017-01-31
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-170 du 25 janvier 2017, portant nomination d'un chargé de mission.
2017-01-25
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-172 du 25 janvier 2017, portant cessation de fonctions d'un chargé de mission.
2017-01-25
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-171 du 25 janvier 2017, portant nomination du chef de cabinet.
2017-01-25
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-173 du 25 janvier 2017, portant cessation de fonctions du chef de cabinet.
2017-01-25
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un directeur.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-01-24
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-118 du 17 janvier 2017, portant cessation de fonctions d'un chargé de mission.
2017-01-17
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-119 du 17 janvier 2017, portant cessation de fonctions d'un chargé de mission.
2017-01-17
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-68 du 6 janvier 2017, fixant la concordance entre l’échelonnement des grades du corps des animateurs culturels et les niveaux de rémunération.
2017-01-06
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-69 du 6 janvier 2017, fixant le régime de rémunération du personnel du corps des animateurs culturels.
2017-01-06
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-67 du 6 janvier 2017, fixant le statut particulier du corps des animateurs culturels relevant du ministère des affaires culturelles.
2017-01-06
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-76 du 6 janvier 2017, portant création d'une unité de gestion par objectifs pour l'achèvement de la préparation de l'inauguration de la cité de la culture et l'exploitation de ses espaces artistiques et commerciaux et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement.
2017-01-06
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 janvier 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal au corps technique commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2017-01-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 janvier 2017, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur général appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2017-01-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 janvier 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2017-01-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 janvier 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef au corps des architectes de l'administration à l'institut national du patrimoine.
2017-01-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 janvier 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'administration à l'institut national du patrimoine.
2017-01-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 janvier 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien en chef au corps technique commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2017-01-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 janvier 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2017-01-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 janvier 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2017-01-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 janvier 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation à l'institut national du patrimoine.
2017-01-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 janvier 2017, portant annulation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2017-01-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 janvier 2017, portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade de secrétaire d'administration à l'institut national du patrimoine.
2017-01-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 janvier 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2017-01-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 janvier 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2017-01-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 janvier 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur adjoint du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2017-01-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 janvier 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur général au corps commun des ingénieurs des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2017-01-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 janvier 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2017-01-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 janvier 2017, portant modification de l'arrêté du ministre de la culture du 22 février 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur conseiller du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2017-01-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 janvier 2017, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie 10 dans le grade d'attaché d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2017-01-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 janvier 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur conseiller du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2017-01-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 janvier 2017, portant annulation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur conseiller du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2017-01-03
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 27 décembre 2016, portant nomination d'un sous-directeur.
2016-12-27
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 27 décembre 2016, portant nomination d'architecte général.
2016-12-27
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 27 décembre 2016, portant nomination d'architectes en chef.
2016-12-27
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 27 décembre 2016, portant nomination de membres du conseil d'établissement de l'établissement national pour la promotion des festivals et des manifestations culturels et artistiques.
2016-12-27
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 27 décembre 2016, portant nomination d'un sous-directeur.
2016-12-27
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 27 décembre 2016, portant nomination d'un sous-directeur.
2016-12-27
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 27 décembre 2016, portant nomination d'un sous-directeur.
2016-12-27
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 27 décembre 2016, portant nomination d'un directeur.
2016-12-27
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 14 décembre 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'aide bibliothécaire ou aide documentaliste.
2016-12-14
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 14 décembre 2016, portant délégation de signature.
2016-12-14
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 13 décembre 2016, portant nomination d'un directeur.
2016-12-13
Tout
Liste de promotion au grade d'attaché d'administration au titre de l'année 2016.
2016-12-13
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 13 décembre 2016, portant nomination d'un directeur.
2016-12-13
Tout
Liste de promotion au grade de secrétaire culturel au titre de l'année 2015 .
2016-12-13
Tout
Liste de promotion au grade d'attaché d'administration au titre de l'année 2015.
2016-12-13
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 13 décembre 2016, portant attribution de la classe exceptionnelle à l'emploi d'un sous-directeur.
2016-12-13
Tout
Liste de promotion au grade de secrétaire culturel adjoint au titre de l'année 2016 .
2016-12-13
Tout
Liste de promotion au grade de secrétaire culturel adjoint au titre de l'année 2015.
2016-12-13
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 13 décembre 2016, portant nomination de conservateurs en chef des bibliothèques ou de documentation.
2016-12-13
Tout
Liste de promotion au grade de conseiller culturel au titre de l'année 2015.
2016-12-13
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 13 décembre 2016, portant nomination d'un architecte général.
2016-12-13
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 13 décembre 2016, portant attribution de la classe exceptionnelle à l'emploi d'un directeur.
2016-12-13
Tout
Liste de promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation au titre de l'année 2016
2016-12-06
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 décembre 2016, portant nomination d'un directeur.
2016-12-06
Tout
Liste de promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste au titre de l'année 2016
2016-12-06
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 décembre 2016, portant nomination d'un directeur.
2016-12-06
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 décembre 2016, portant nomination d'un directeur.
2016-12-06
Tout
Liste de promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou documentaliste adjoint au titre de l'année 2015
2016-12-06
Tout
Liste de promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste au titre de l'année 2015
2016-12-06
Tout
Liste de promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation au titre de l'année 2015
2016-12-06
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-1370 du 2 décembre 2016, modifiant le décret n° 2012-1711 du 4 septembre 2012, fixant la nature des dépenses de fonctionnement et d'équipement à caractère régional.
2016-12-02
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-1319 du 1er décembre 2016, portant nomination d'un directeur général.
2016-12-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-1315 du 1er décembre 2016, portant nomination d'un chargé de mission.
2016-12-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-1317 du 1er décembre 2016, portant nomination d'un directeur général.
2016-12-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-1318 du 1er décembre 2016, portant nomination d'un directeur général.
2016-12-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-1316 du 1er décembre 2016, portant nomination d'un chargé de mission.
2016-12-01
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire d'administration au corps administratif commun des administrations publiques.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de programmeur au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de commis culturel.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché culturel.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal hors classe d'animation culturelle.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel en chef.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire culturel.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, portant ouverture d'un examen professionnel pour la promotion au grade de professeur d'enseignement de musique.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché d'administration au corps administratif commun des administrations publiques.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef au corps administratif commun des administrations publiques.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal au corps technique commun des administrations publiques.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste central au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade d'attaché culturel.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade de commis culturel.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pratiques pour la promotion au grade de professeur principal d'enseignement de musique.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de professeur d'enseignement de musique du premier cycle.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur au corps administratif commun des administrations publiques.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur d'animation culturelle.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de professeur de musique du premier cycle.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire culturel adjoint.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de commis culturel.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller au corps administratif commun des administrations publiques.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 novembre 2016, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de programmeur au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques.
2016-11-29
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 22 novembre 2016, complétant l'arrêté du ministre de la culture du 15 septembre 2001, relatif aux prestations dministratives fournies par les services et établissements relavant du ministère de la culture et aux conditions de leur octroi.
2016-11-22
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-1287 du 21 novembre 2016, portant nomination d'un directeur général.
2016-11-21
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-1288 du 21 novembre 2016, portant nomination d'un directeur général.
2016-11-21
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 18 novembre 2016, portant nomination d'un directeur.
2016-11-18
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 8 novembre 2016, portant nomination d'un analyste en chef.
2016-11-08
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 8 novembre 2016, portant nomination d'adminisrtrateurs en chef.
2016-11-08
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 8 novembre 2016, portant nomination d'un administrateur général.
2016-11-08
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 1er novembre 2016, portant nomination d'un directeur.
2016-11-01
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 octobre 2016, portant nomination d'un sous-directeur.
2016-10-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 octobre 2016, portant nomination d'un directeur.
2016-10-28
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 18 octobre 2016, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien au corps technique commun des administrations publiques à la bibliothèque nationale.
2016-10-18
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 11 octobre 2016 portant délégation de signature.
2016-10-11
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 11 octobre 2016 portant délégation de signature.
2016-10-11
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 11 octobre 2016 portant délégation de signature.
2016-10-11
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 11 octobre 2016 portant délégation de signature en matière disciplinaire.
2016-10-11
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 11 octobre 2016 portant délégation de signature.
2016-10-11
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 11 octobre 2016 portant délégation de signature.
2016-10-11
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 11 octobre 2016 portant délégation de signature.
2016-10-11
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 16 août 2016, portant nomination d'un directeur.
2016-08-16
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-1135 du 16 août 2016, portant octroi d'une dérogation d'exercer dans le secteur public.
2016-08-16
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-1092 du 12 août 2016, portant nomination d'un chargé de mission.
2016-08-12
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-1093 du 12 août 2016, portant nomination d'un chargé de mission.
2016-08-12
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-1028 du 4 août 2016, portant maintien en activité dans le secteur public.
2016-08-04
Tout
Arrêté du ministre des finances et de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 22 juillet 2016, complétant l'arrêté du 2 novembre 2005, portant fixation des droits d'entrée aux musées, monuments historiques et sites archéologiques. 2519
2016-07-22
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 19 juillet 2016, portant nomination d'un ingénieur en chef.
2016-07-19
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 19 juillet 2016, portant nomination d'architectes généraux.
2016-07-19
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 19 juillet 2016, portant délégation de signature.
2016-07-19
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 19 juillet 2016, portant nomination d'architectes en chef.
2016-07-19
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 19 juillet 2016, portant délégation de signature.
2016-07-19
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-861 du 4 juillet 2016, relatif au classement de monuments historiques et archéologiques.
2016-07-04
Tout
Liste de promotion au grade de conseiller culturel au titre de l'année 2013.
2016-06-29
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 29 juin 2016, portant nomination d'un directeur.
2016-06-29
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 29 juin 2016, portant nomination d'un chef de service.
2016-06-29
Tout
Liste de promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste au titre de l'année 2013.
2016-06-29
Tout
Liste de promotion au grade de secrétaire culturel adjoint au titre de l'année 2013.
2016-06-29
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 29 juin 2016, portant nomination d'un chef de service.
2016-06-29
Tout
Liste de promotion dans le grade de secrétaire d'administration au titre de l'année 2014.
2016-06-27
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 27 juin 2016, portant nomination d'un maître de recherches archéologiques et historiques.
2016-06-27
Tout
Liste de promotion dans le grade d'attaché d'administration au titre de l'année 2015
2016-06-27
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 27 juin 2016, portant nomination d'un maître de recherches archéologiques et historiques.
2016-06-27
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 22 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation à la bibliothèque nationale.
2016-06-22
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 22 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à la bibliothèque nationale.
2016-06-22
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 22 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'aide bibliothécaire ou aide documentaliste à la bibliothèque nationale.
2016-06-22
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 22 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou de documentaliste adjoint à la bibliothèque nationale.
2016-06-22
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 22 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation à la bibliothèque nationale.
2016-06-22
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-804 du 20 juin 2016, portant maintien en activité dans le secteur public.
2016-06-20
Tout
Liste de promotion au grade de conseiller culturel au titre de l'année 2012.
2016-06-14
Tout
Liste de promotion au grade bibliothécaire adjoint ou documentaliste adjoint au titre de l'année 2014.
2016-06-14
Tout
Liste de promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou documentaliste adjoint au titre de l'année 2012.
2016-06-14
Tout
Liste de promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation au titre de l'année 2014.
2016-06-14
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 14 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou documentaliste adjoint.
2016-06-14
Tout
Liste de promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation au titre de l'année 2012.
2016-06-14
Tout
Liste de promotion au grade de secrétaire culturel au titre de l'année 2012.
2016-06-14
Tout
Liste de promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste au titre de l'année 2012.
2016-06-14
Tout
Liste de promotion au grade de secrétaire culturel au titre de l'année 2014.
2016-06-14
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-845 du 28 juin 2016, portant maintien en activité dans le secteur public.
2016-06-13
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal d'animation culturelle.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, modifiant l'arrêté du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien en chef au corps technique commun des administrations publiques.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 3 et 4 dans le grade d'agent culturel.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de commis d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire culturel.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 3 et 4 dans le grade d'agent culturel.
2016-06-08
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-770 du 8 juin 2016, portant maintient en activité dans le secteur public.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal au corps technique commun des administrations publiques.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade de commis culturel,
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur du corps administratif commun des administrations publiques.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal hors classe d'animation culturelle.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade d'attaché culturel.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur d'animation culturelle.
2016-06-08
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-769 du 8 juin 2016, portant maintient en activité dans le secteur public.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de programmeur au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, modifiant l'arrêté du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, modifiant l'arrêté du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel général.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, modifiant l'arrêté du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire culturel.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien au corps technique commun des administrations publiques.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien au corps technique commun des administrations publiques à la bibliothèque nationale
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal d'animation culturelle.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal hors classe d'animation culturelle.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste en chef au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien au corps technique commun des administrations publiques à la bibliothèque nationale.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur général du corps administratif commun des administrations publiques.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien en chef au corps technique commun des administrations publiques.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste en chef au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire culturel adjoint.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur d'animation culturelle.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, modifiant l'arrêté du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou documentaliste adjoint.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un examen professionnel pour la promotion au grade de professeur d'enseignement de musique du 1er cycle.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'administration.
2016-06-08
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-741 du 7 juin 2016, portant octroi d'un congé pour la création d'entreprise.
2016-06-07
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 7 juin 2016, portant nomination d'administrateur en chef.
2016-06-07
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-657 du 1er juin 2016, portant nomination d'un directeur général.
2016-06-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-656 du 1er juin 2016, portant nomination d'un directeur général.
2016-06-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-658 du 1er juin 2016, portant nomination d'un directeur général.
2016-06-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-629 du 25 mai 2016, portant nomination d'un directeur général.
2016-05-25
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-630 du 25 mai 2016, portant nomination d'un directeur général.
2016-05-25
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un chef de service.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un sous-directeur.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un chef de service.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un chef de service.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un sous-directeur.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un chef de service.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un sous-directeur.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un chef de service.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un sous-directeur.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un sous-directeur.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un chef de service.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un chef de service.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un chef de service.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un sous-directeur.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un directeur.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un chef de service.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un chef de service.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un chef de service.
2016-05-20
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Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un chef de service.
2016-05-20
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Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un sous-directeur.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un chef de service.
2016-05-20
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Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un sous-directeur.
2016-05-20
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Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un chef de service.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un chef de service.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un sous-directeur.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un chef de service.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un sous-directeur.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un chef de service.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un chef de service.
2016-05-20
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2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un chef de service.
2016-05-20
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2016-05-20
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Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un chef de service.
2016-05-20
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2016-05-20
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2016-05-20
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2016-05-20
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2016-05-20
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2016-05-20
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2016-05-20
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2016-05-20
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2016-05-20
Tout
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2016-05-20
Tout
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2016-05-20
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2016-05-20
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2016-05-20
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2016-05-20
Tout
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2016-05-20
Tout
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2016-05-20
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2016-05-20
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2016-05-20
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2016-05-20
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2016-05-20
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2016-05-20
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2016-05-20
Tout
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2016-05-20
Tout
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2016-05-20
Tout
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2016-05-20
Tout
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2016-05-20
Tout
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2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un chef de service.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un chef de service.
2016-05-20
Tout
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2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un chef de service.
2016-05-20
Tout
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2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un chef de service.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un inspecteur principal.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un chef de service.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 mai 2016, portant nomination d'un chef de service.
2016-05-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 13 mai 2016, portant nomination de membres au conseil scientifique du centre national de traduction
2016-05-13
Tout
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2016-05-10
Tout
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2016-05-10
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2016-05-10
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2016-05-10
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2016-05-10
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2016-05-10
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-574 du 6 mai 2016, portant modification du décret n° 2006-401 du 3 février 2006, relatif à la création du centre national de traduction, la fixation de son organisation administrative et financière et les modalités de son fonctionnement.
2016-05-06
Tout
Rectificatif
2016-05-06
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-559 du 29 avril 2016, portant cessation de fonctions d'un chargé de mission.
2016-04-29
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-562 du 29 avril 2016, portant cessation de fonctions d'un chargé de mission.
2016-04-29
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-560 du 29 avril 2016, portant cessation de fonctions d'un chargé de mission.
2016-04-29
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-561 du 29 avril 2016, portant cessation de fonctions d'un chargé de mission.
2016-04-29
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 28 avril 2016, portant délégation de signature.
2016-04-28
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 28 avril 2016, portant délégation de signature.
2016-04-28
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 28 avril 2016, portant délégation de signature en matière disciplinaire.
2016-04-28
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 28 avril 2016, portant délégation de signature.
2016-04-28
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 28 avril 2016, portant délégation de signature.
2016-04-28
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 28 avril 2016, portant délégation de signature.
2016-04-28
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 31 mars 2016, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement des analystes au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques.
2016-03-31
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 31 mars 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'aide bibliothécaire ou d’aide documentaliste à la bibliothèque nationale.
2016-03-31
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 31 mars 2016, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement des architectes principaux du corps des architectes de l'administration.
2016-03-31
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 31 mars 2016, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de professeurs d'enseignement de la musique.
2016-03-31
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 31 mars 2016, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux au corps commun des ingénieurs des administrations publiques.
2016-03-31
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 15 mars 2016, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de chef des travaux de laboratoire à la bibliothèque nationale.
2016-03-15
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 15 mars 2016, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de chef des travaux de laboratoire à la bibliothèque nationale.
2016-03-15
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-364 du 9 mars 2016, portant nomination d'un chargé de mission.
2016-03-09
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-161 du 26 janvier 2016, portant cessation de fonctions d'un directeur général.
2016-01-26
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 11 janvier 2016, portant approbation du cahier des charges relatif à la création et l'exploitation d'un centre culturel privé.
2016-01-11
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 11 janvier 2016, complétant l'arrêté du ministre de la culture du 15 septembre 2001, relatif aux prestations administratives fournies par les services et établissements relavant du ministère de la culture et aux conditions de leur octroi.
2016-01-11
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2771 du 31 décembre 2015, portant nomination d'un directeur général.
2015-12-31
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-1875 du 20 novembre 2015, portant création d’une commission nationale de l’alliance de civilisations.
2015-12-20
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 11 décembre 2015, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur dossiers pour le recrutement des professeurs d'animation culturelle.
2015-12-11
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2315 du 11 décembre 2015, portant nomination d'un directeur général.
2015-12-11
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 11 décembre 2015, portant ouverture d'un concours externe sur dossiers pour le recrutement des professeurs d'animation culturelle.
2015-12-11
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2201 du 4 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service
2015-12-04
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2191 du 4 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service
2015-12-04
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2192 du 4 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service
2015-12-04
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2195 du 4 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service
2015-12-04
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2193 du 4 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service
2015-12-04
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2198 du 4 décembre 2015 , portant nomination d'un chef de service
2015-12-04
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2203 du 4 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service
2015-12-04
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2173 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un directeur.
2015-12-04
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2196 du 4 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service
2015-12-04
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2194 du 4 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service
2015-12-04
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2200 du 4 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service
2015-12-04
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2199 du 4 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service
2015-12-04
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2197 du 4 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service
2015-12-04
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2189 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service
2015-12-03
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2187 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service
2015-12-03
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2174 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-12-03
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2177 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-12-03
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2181 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-12-03
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2204 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service
2015-12-03
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2169 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un directeur.
2015-12-03
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2202 du 4 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service
2015-12-03
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2180 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-12-03
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2179 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-12-03
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2170 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un directeur.
2015-12-03
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2175 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-12-03
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2182 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-12-03
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2172 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un directeur.
2015-12-03
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2184 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-12-03
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2190 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service
2015-12-03
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2183 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-12-03
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2188 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service
2015-12-03
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2171 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un directeur.
2015-12-03
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2185 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service
2015-12-03
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2178 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-12-03
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2176 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-12-03
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-2186 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service
2015-12-03
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-1914 du 1er décembre 2015, portant nomination d'un directeur général.
2015-12-01
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 1er décembre 2015, portant nomination des membres de la commission nationale du patrimoine.
2015-12-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-1915 du 1er décembre 2015, portant nomination d'un directeur général.
2015-12-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-1801 du 19 novembre 2015, portant octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteur public.
2015-11-19
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 2 novembre 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef au corps administratif commun des administrations publiques à la bibliothèque nationale.
2015-11-02
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 2 novembre 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller au corps administratif commun des administrations publiques à la bibliothèque nationale.
2015-11-02
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 2 novembre 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal au corps technique commun des administrations publiques à la bibliothèque nationale.
2015-11-02
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 2 novembre 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste central au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques à la bibliothèque nationale.
2015-11-02
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 2 novembre 2015, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie dix (10) dans le grade de technicien au corps technique commun des administrations publiques à la bibliothèque nationale.
2015-11-02
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 2 novembre 2015, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade de commis d'administration à la bibliothèque nationale.
2015-11-02
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 16 octobre 2015, portant délégation de signature en matière disciplinaire.
2015-10-16
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 16 octobre 2015, portant délégation de signature.
2015-10-16
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-1368 du 21 septembre 2015, portant maintien en activité dans le secteur public.
2015-09-21
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-1192 du 31 août 2015, portant nomination d'architectes en chef.
2015-08-31
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-1191 du 31 août 2015, portant nomination d'un architecte général.
2015-08-31
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 7 août 2015, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur général des bibliothèques ou de documentation.
2015-08-07
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 7 août 2015, portant report de l'examen professionnel pour la promotion au grade de professeur d'enseignement de musique.
2015-08-07
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 7 août 2015, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation.
2015-08-07
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 7 août 2015, portant report du concours interne sur épreuves pratiques pour la promotion au grade de professeur principal d'enseignement de musique.
2015-08-07
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 7 août 2015, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal au corps technique commun des administrations publiques.
2015-08-07
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 7 août 2015, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel en chef.
2015-08-07
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 7 août 2015, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste central au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques.
2015-08-07
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine et du ministre des finances du 29 juillet 2015, portant fixation des droits sur l'exploitation des espaces culturels pour l'organisation des activités culturelles et des spectacles à caractère culturel.
2015-07-29
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 29 juillet 2015, relatif à la protection d'un monument historique dit "Dar Essais" objet du titre foncier n° 89119 Sousse situé entre rue Dar Essais et rue Sabat Enajar gouvernorat de Sousse.
2015-07-29
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 29 juillet 2015, portant nomination du président de la commission nationale du patrimoine.
2015-07-29
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-942 du 27 juillet 2015, portant nomination d'un chargé de mission
2015-07-27
Tout
Liste de promotion au grade d'attaché d'administration au titre de l'année 2013.
2015-07-24
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-941 du 24 juillet 2015, portant nomination d'un chargé de mission
2015-07-24
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-943 du 24 juillet 2015, portant nomination d'un chargé de mission
2015-07-24
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-939 du 24 juillet 2015, portant nomination d'un chargé de mission
2015-07-24
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-940 du 24 juillet 2015, portant nomination d'un chargé de mission
2015-07-24
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-938 du 24 juillet 2015, portant nomination d'un chef de cabinet
2015-07-24
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-960 du 23 juillet 2015, modifiant le décret n° 2014-733 du 16 janvier 2014, portant création de l’établissement national pour la promotion des festivals et des manifestations culturels et artistiques et fixant son organisation administrative et financière et les modalités de son fonctionnement.
2015-07-23
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-861 du 15 juillet 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-07-15
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-860 du 15 juillet 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-07-15
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-799 du 13 juillet 2015, portant création de certains établissements publics de l'action culturelle et fixant leurs attributions.
2015-07-13
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 10 juillet 2015, portant ouverture d’un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur général des bibliothèques ou de documentation.
2015-07-10
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 10 juillet 2015, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pratiques pour la promotion au grade de professeur principal d'enseignement de musique.
2015-07-10
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-801 du 10 juillet 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-07-10
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-802 du 10 juillet 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-07-10
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 10 juillet 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation.
2015-07-10
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-803 du 10 juillet 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-07-10
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-807 du 10 juillet 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-07-10
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-804 du 10 juillet 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-07-10
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-800 du 10 juillet 2015, portant nomination d'un directeur.
2015-07-10
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 10 juillet 2015, portant ouverture d’un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal au corps technique commun des administrations publiques.
2015-07-10
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-805 du 10 juillet 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-07-10
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 10 juillet 2015, portant nomination de membres au conseil d'établissement du « centre culturel international de Hammamet » la maison de la méditerranée pour la culture et les arts »
2015-07-10
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 10 juillet 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste central au corps des analystes et des techniciens de l’informatique des administrations publiques.
2015-07-10
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-806 du 10 juillet 2015, portant nomination d'un inspecteur principal.
2015-07-10
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-807 du 10 juillet 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-07-10
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-807 du 10 juillet 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-07-10
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 10 juillet 2015, portant ouverture d'un examen professionnel pour la promotion au grade de professeur d'enseignement de musique.
2015-07-10
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 10 juillet 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel en chef.
2015-07-10
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-779 du 9 juillet 2015, portant nomination de conseillers culturels généraux.
2015-07-09
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-759 du 30 juin 2015, portant nomination de conservateurs en chef des bibliothèques ou de documentation.
2015-06-30
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-758 du 30 juin 2015, portant d'administrateurs en chef.
2015-06-30
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 25 juin 2015, portant délégation de signature.
2015-06-25
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-538 du 16 juin 2015, portant nomination d'un directeur général.
2015-06-16
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-657 du 16 juin 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-06-16
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-540 du 16 juin 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-06-16
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-542 du 16 juin 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-06-16
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-539 du 16 juin 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-06-16
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-541 du 16 juin 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-06-16
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-425 du 8 juin 2015, portant nomination d'un chargé de mission.
2015-06-08
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-426 du 8 juin 2015, portant nomination d'un chargé de mission.
2015-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 2 juin 2015, portant délégation de signature en matière disciplinaire.
2015-06-02
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 2 juin 2015, modifiant l'arrêté du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation.
2015-06-02
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 2 juin 2015, modifiant l'arrêté du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou documentaliste adjoint.
2015-06-02
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 2 juin 2015, modifiant l'arrêté du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire culturel.
2015-06-02
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 2 juin 2015, portant délégation de signature.
2015-06-02
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 2 juin 2015, portant délégation de signature.
2015-06-02
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 2 juin 2015, portant délégation de signature.
2015-06-02
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 2 juin 2015, portant délégation de signature.
2015-06-02
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 2 juin 2015, portant délégation de signature.
2015-06-02
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 2 juin 2015, portant délégation de signature.
2015-06-02
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-237 du 22 mai 2015, portant nomination d'un directeur général.
2015-05-22
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-238 du 22 mai 2015, portant cessation de fonctions d'un directeur général.
2015-05-22
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-155 du 11 mai 2015, portant cessation de fonctions d'un chargé de mission.
2015-05-11
Tout
Décret gouvernemental n° 2015-156 du 11 mai 2015, portant cessation de fonctions d'un chargé de mission.
2015-05-11
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 14 avril 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste.
2015-04-14
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 14 avril 2015, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste central.
2015-04-14
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 14 avril 2015, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef au corps des architectes de l'administration à l'institut national du patrimoine.
2015-04-14
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 14 avril 2015, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'administration à l'institut national du patrimoine.
2015-04-14
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 14 avril 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché culturel.
2015-04-14
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 14 avril 2015, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur général des bibliothèques ou de documentation.
2015-04-14
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 14 avril 2015, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal au corps technique commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2015-04-14
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 14 avril 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller au corps administratif commun des administrations publiques.
2015-04-14
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 14 avril 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire d'administration au corps administratif commun des administrations publiques.
2015-04-14
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 14 avril 2015, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien au corps technique commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2015-04-14
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 14 avril 2015, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2015-04-14
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 14 avril 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef.
2015-04-14
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 14 avril 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'aide bibliothécaire ou aide documentaliste.
2015-04-14
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 14 avril 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques.
2015-04-14
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 14 avril 2015, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur au corps administratif commun des administrations publiques.
2015-04-14
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 14 avril 2015, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2015-04-14
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 14 avril 2015, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2015-04-14
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 14 avril 2015, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal.
2015-04-14
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 23 mars 2015, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'administration à l'institut national du patrimoine.
2015-03-23
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 23 mars 2015, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal au corps technique commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2015-03-23
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 23 mars 2015, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2015-03-23
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 23 mars 2015, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef au corps des architectes de l'administration à l'institut national du patrimoine.
2015-03-23
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 23 mars 2015, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2015-03-23
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 23 mars 2015, portant report de l'examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie 10 dans le grade de technicien à l'institut national du patrimoine.
2015-03-23
Tout
Décret n° 2015-785 du 3 février 2015, portant octroi d’une dérogation pour exercer dans le secteur public.
2015-02-03
Tout
Décret n° 2015-735 du 21 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-21
Tout
Décret n° 2015-732 du 21 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-21
Tout
Décret n° 2015-738 du 21 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-21
Tout
Décret n° 2015-730 du 21 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-21
Tout
Décret n° 2015-734 du 21 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-21
Tout
Décret n° 2015-726 du 21 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-21
Tout
Décret n° 2015-733 du 21 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-21
Tout
Décret n° 2015-736 du 21 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-21
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 21 janvier 2015, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur adjoint du patrimoine appartenant au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2015-01-21
Tout
Décret n° 2015-728 du 21 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-21
Tout
Décret n° 2015-725 du 21 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-21
Tout
Décret n° 2015-729 du 21 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-21
Tout
Décret n° 2015-727 du 21 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-21
Tout
Décret n° 2015-717 du 21 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-21
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 21 janvier 2015, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur du patrimoine appartenant au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2015-01-21
Tout
Décret n° 2015-740 du 21 janvier 2015, portant cessaton de fonctions d'un directeur.
2015-01-21
Tout
Décret n° 2015-724 du 21 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-21
Tout
Décret n° 2015-731 du 21 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-21
Tout
Décret n° 2015-739 du 21 janvier 2015, portant nomination d'un inspecteur.
2015-01-21
Tout
Décret n° 2015-737 du 21 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-21
Tout
Décret n° 2015-209 du 19 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-19
Tout
Décret n° 2015-719 du 21 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-19
Tout
Décret n° 2015-718 du 21 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-19
Tout
Décret n° 2015-723 du 21 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-19
Tout
Décret n° 2015-722 du 21 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-19
Tout
Décret n° 2015-721 du 21 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-19
Tout
Décret n° 2015-720 du 21 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-19
Tout
Décret n° 2015-643 du 13 janvier 2015, portant nominatoion d'un chef de service.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-354 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-626 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-638 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-631 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-359 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-635 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-355 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-609 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-344 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-633 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-608 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un commissaire régional.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-366 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de serivce.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-351 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-358 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-360 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-342 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-613 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-362 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-603 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un directeur général.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-602 du 13 janvier 2015 , portant nomination d'un directeur général.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-600 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un inspecteur général.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-629 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-637 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-345 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-604 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un directeur général.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-371 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de serivce.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-624 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-612 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-365 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de serivce.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-622 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-601 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un inspecteur en chef.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-616 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-639 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-346 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-628 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-372 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de serivce.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-620 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-361 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-642 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-373 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de serivce.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-364 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de serivce.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-618 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-611 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-348 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-640 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-634 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-349 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-615 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-610 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-370 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de serivce.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-627 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-343 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-625 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-619 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-350 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-367 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de serivce.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-632 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-617 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-630 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-368 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de serivce.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-636 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-607 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un commissaire régional.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-347 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-357 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-621 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-641 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-605 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-363 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-353 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-614 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-352 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-369 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de serivce.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-356 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-623 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un chef de service.
2015-01-13
Tout
Décret n° 2015-210 du 2 janvier 2015, portant cessation de fonctions d'un attaché au cabinet.
2015-01-02
Tout
Décret n° 2015-341 du 2 janvier 2015, portant nomination d'un chargé de mission.
2015-01-02
Tout
Décret n° 2014-4565 du 29 décembre 2014, instituant l'indemnité de l'action culturelle au profit des agents du ministère de la culture et des établissements y relevant.
2014-12-29
Tout
Décret n° 2014-4553 du 22 décembre 2014, portant octroi d'un congé pour la création d'entreprise.
2014-12-22
Tout
Décret n° 2014-4506 du 16 décembre 2014, portant nomination d'un maître de recherches archéologiques et historiques.
2014-12-16
Tout
Décret n° 2014-4505 du 16 décembre 2014, portant attribution de l'indemnité de gestion administrative et financière.
2014-12-16
Tout
Décret n° 2014-4507 du 16 décembre 2014, portant cessation de fonctions d'un directeur.
2014-12-16
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 27 novembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef au corps des architectes de l'administration à l'institut national du patrimoine.
2014-11-27
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 27 novembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2014-11-27
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 27 novembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal au corps technique commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2014-11-27
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 27 novembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2014-11-27
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 27 novembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'administration à l'institut national du patrimoine.
2014-11-27
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 27 novembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2014-11-27
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 27 novembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur conseiller du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2014-11-27
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 27 novembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien au corps technique commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2014-11-27
Tout
Décret n° 2014-3803 du 9 octobre 2014, portant nomination d'un directeur général.
2014-10-09
Tout
Décret n° 2014-3802 du 9 octobre 2014, portant nomination d'un directeur général.
2014-10-09
Tout
Décret n° 2014-3606 du 29 septembre 2014, portant nomination d'un directeur général.
2014-09-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 septembre 2014, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef du patrimoine appartenant au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2014-09-29
Tout
Décret n° 2014-3627 du 29 septembre 2014, portant octroi de congé pour la création d'entreprise.
2014-09-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 24 septembre 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d’administrateur conseiller au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2014-09-24
Tout
Décret n° 2014-3503 du 17 septembre 2014, portant création d'une unité de gestion par objectifs au ministère de la culture pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement.
2014-09-17
Tout
Décret n° 2014-3333 du 2 septembre 2014, portant nomination d'un attachée de cabinet.
2014-09-02
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 21 août 2014, portant délégation de signature.
2014-08-21
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 21 août 2014, portant délégation de signature.
2014-08-21
Tout
Décret n° 2014-3033 du 11 août 2014, portant nomination d'un maître de recherches archéologiques et historiques.
2014-08-11
Tout
Arrêté du ministre de la culture et du ministre de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable du 1er août 2014, portant création et délimitation du site culturel de Dougga gouvernorat de Béja.
2014-08-01
Tout
Décret n° 2014-2833 du 10 juillet 2014, portant nomination d'un ingénieur en chef.
2014-07-10
Tout
Liste de promotion au grade de secrétaire dactylographe au titre de l'année 2012.
2014-06-27
Tout
Liste de promotion au grade de secrétaire d'administration au titre de l'année 2012.
2014-06-27
Tout
Décret n° 2014-2231 du 13 juin 2014, portant nomination d'architectes principaux.
2014-06-13
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 2 juin 2014, portant délégation de signature.
2014-06-02
Tout
Décret n° 2014-2089 du 2 juin 2014, portant nomination d'un architecte général.
2014-06-02
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 30 mai 2014, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation.
2014-05-30
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 30 mai 2014, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel général.
2014-05-30
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 30 mai 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel.
2014-05-30
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 30 mai 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste.
2014-05-30
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 30 mai 2014, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché d'administration au corps administratif commun des administrations publiques.
2014-05-30
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 30 mai 2014, portant report du concours interne sur épreuves pratiques pour la promotion au grade de professeur principal d'enseignement de musique.
2014-05-30
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 30 mai 2014, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef au corps administratif commun des administrations publiques.
2014-05-30
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 30 mai 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché culturel.
2014-05-30
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 30 mai 2014, portant ouverture d’un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste.
2014-05-30
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 30 mai 2014, portant report de l'examen professionnel pour la promotion au grade de professeur d'enseignement de musique de premier cycle.
2014-05-30
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 30 mai 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire culturel adjoint.
2014-05-30
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 30 mai 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'aide bibliothécaire ou aide -documentaliste.
2014-05-30
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 27 mai 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2014-05-27
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 27 mai 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal au corps technique commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2014-05-27
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 19 mai 2014, modifiant l'arrêté du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel.
2014-05-19
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 19 mai 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef au corps des architectes de l'administration à l'institut national du patrimoine.
2014-05-19
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 19 mai 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'administration à l'institut national du patrimoine.
2014-05-19
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 19 mai 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2014-05-19
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 19 mai 2014, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie 10 dans le grade de technicien à l'institut national du patrimoine.
2014-05-19
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 19 mai 2014, modifiant l'arrêté du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste.
2014-05-19
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 12 mai 2014, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pratiques pour la promotion au grade de professeur principal d'enseignement de musique.
2014-05-12
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 12 mai 2014, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché culturel.
2014-05-12
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 12 mai 2014, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'aide ¬bibliothécaire ou aide documentaliste.
2014-05-12
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 12 mai 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel général.
2014-05-12
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 12 mai 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef au corps administratif commun des administrations publiques.
2014-05-12
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 12 mai 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché d'administration au corps administratif commun des administrations publiques.
2014-05-12
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 12 mai 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation.
2014-05-12
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 12 mai 2014, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste.
2014-05-12
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 12 mai 2014, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire culturel adjoint.
2014-05-12
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 12 mai 2014, portant délégation de signature.
2014-05-12
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 12 mai 2014, portant ouverture d'un examen professionnel pour la promotion au grade de professeur d'enseignement de musique de premier cycle.
2014-05-12
Tout
Décret n° 2014-1766 du 6 mai 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-05-06
Tout
Décret n° 2014-1629 du 6 mai 2014, portant cessation de fonctions du chef du cabinet.
2014-05-06
Tout
Décret n° 2014-1628 du 5 mai 2014, portant nomination d'un chef du cabinet.
2014-05-05
Tout
Décret n° 2014-1401 du 21 avril 2014, complétant le décret n° 2014-733 du 16 janvier 2014, portant création de l'établissement national pour la promotion des festivals et des manifestations culturels et artistiques et fixant son organisation administrative et financière et les modalités de son fonctionnement.
2014-04-21
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 16 avril 2014, portant délégation de signature.
2014-04-16
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 16 avril 2014, portant délégation de signature.
2014-04-16
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 16 avril 2014, portant délégation de signature.
2014-04-16
Tout
Décret n° 2014-1270 du 14 avril 2014, portant nomination d'un directeur général.
2014-04-14
Tout
Décret n° 2014-1283 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1305 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1284 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1318 du 11 avril 2014, portant maintien en activité dans le secteur public.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1277 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1189 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chargé de mission.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1316 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1308 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1302 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1289 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1272 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1271 du 11 avril 2014, portant nomination d'un inspecteur principal.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1288 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1298 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1293 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1282 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1313 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1290 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1275 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1314 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1315 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1285 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1299 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1309 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1312 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1280 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1311 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1300 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1310 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1295 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1307 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1292 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1294 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1301 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1304 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1281 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1303 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1317 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1286 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1306 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1287 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1279 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1296 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1297 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1278 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1276 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1291 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1273 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Décret n° 2014-1274 du 11 avril 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-04-11
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 8 avril 2014, portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 4, 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique au corps technique commun des administrations publiques.
2014-04-08
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 8 avril 2014, portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade d'adjoint technique au corps technique commun des administrations publiques.
2014-04-08
Tout
Décret n° 2014-1139 du 7 avril 2014, portant nomination d'un directeur général.
2014-04-07
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 11 mars 2014, portant dispositions dérogatoires des modalités d'organisation de l'examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade d'adjoint technique au corps technique commun des administrations publiques.
2014-03-11
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 11 mars 2014, portant dispositions dérogatoires des modalités d'organisation de l'examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 4, 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique au corps technique commun des administrations publiques.
2014-03-11
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 27 janvier 2014, fixant de la composition de la commission consultative chargée d'étudier les dossiers présentés pour l'obtention de la subvention d'encouragement à la création littéraire et artistique, ses modalités de fonctionnement et les modalités de coordination de ladite commission avec les structures et les établissements concernés.
2014-01-27
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 janvier 2017, portant nomination d'un chef de service.
2014-01-24
Tout
Décret n° 2014-411 du 17 janvier 2014, portant nomination d'un directeur général.
2014-01-17
Tout
Décret n° 2014-271 du 16 janvier 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-01-16
Tout
Décret n° 2014-273 du 16 janvier 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-01-16
Tout
Décret n° 2014-270 du 16 janvier 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-01-16
Tout
Décret n° 2014-272 du 16 janvier 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-01-16
Tout
Décret n° 2014-269 du 16 janvier 2014, portant nomination d'un sous-directeur.
2014-01-16
Tout
Décret n° 2014-733 du 16 janvier 2014, portant création de l'établissement national pour la promotion des festivals et des manifestations culturels et artistiques et fixant son organisation administrative et financière et les modalités de son fonctionnement
2014-01-16
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 17 décembre 2013, portant nomination d'un membre au conseil d’établissement de l’agence de mise en valeur du patrimoine et de promotion culturelle.
2013-12-17
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 5 décembre 2013, portant nomination de membres au conseil d'établissement du centre des musiques arabes et méditerranéennes.
2013-12-05
Tout
Décret n° 2013-5051 du 28 novembre 2013, portant nomination d'un chef de service.
2013-11-28
Tout
Décret n° 2013-5049 du 28 novembre 2013, portant nomination d'un chef de service.
2013-11-28
Tout
Décret n° 2013-5050 du 28 novembre 2013, portant nomination d'un chef de service.
2013-11-28
Tout
Décret n° 2013-5052 du 28 novembre 2013, portant nomination de conseillers culturels en chef .
2013-11-28
Tout
Décret n° 2013-5046 du 28 novembre 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-11-28
Tout
Décret n° 2013-5048 du 28 novembre 2013, portant nomination d'un chef de service.
2013-11-28
Tout
Décret n° 2013-5054 du 28 novembre 2013, portant nomination d'un maître de recherches archéologiques et historiques.
2013-11-28
Tout
Décret n° 2013-5053 du 28 novembre 2013, portant nomination d'un maître de recherches archéologiques et historiques.
2013-11-28
Tout
Décret n° 2013-5047 du 28 novembre 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-11-28
Tout
Décret n° 2013-5045 du 28 novembre 2013, portant nomination d'un directeur.
2013-11-28
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 25 novembre 2013, portant annulation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur principal appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques à la bibliothèque nationale.
2013-11-25
Tout
Décret n° 2013-4700 du 18 novembre 2013, fixant le régime d'attribution et de retrait des emplois fonctionnels au centre national de traduction.
2013-11-18
Tout
Liste de promotion au grade de secrétaire d'administration au titre de l'année 2010.
2013-11-08
Tout
Liste de promotion au grade de secrétaire dactylographe au titre de l'année 2010.
2013-11-08
Tout
Liste de promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou documentaliste adjoint au titre de l'année 2010
2013-11-08
Tout
Liste de promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste au titre de l'année 2010 .
2013-11-08
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 4 novembre 2013, portant nomination de membres du conseil d'établissement du centre national de traduction.
2013-11-04
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 30 octobre 2013, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur principal appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques à la bibliothèque nationale.
2013-10-30
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 30 octobre 2013, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques à la bibliothèque nationale.
2013-10-30
Tout
Décret n° 2013-4281 du 8 octobre 2013, portant maintien en activité dans le secteur public.
2013-10-08
Tout
Décret n° 2013-4279 du 25 septembre 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-09-25
Tout
Décret n° 2013-4277 du 25 septembre 2013, portant nomination d'un directeur.
2013-09-25
Tout
Décret n° 2013-4278 du 25 septembre 2013, portant nomination d'un directeur.
2013-09-25
Tout
Décret n° 2013-4280 du 25 septembre 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-09-25
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 16 septembre 2013, portant nomination de membres du conseil scientifique du centre national de traduction.
2013-09-16
Tout
Décret n° 2013-3744 du 12 septembre 2013, portant cessation de fonctions d'un directeur.
2013-09-12
Tout
Décret n° 2013-3597 du 6 septembre 2013, portant cessation de fonctions d'un directeur général.
2013-09-06
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 6 septembre 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de programmeur appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations à la bibliothèque nationale.
2013-09-06
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 6 septembre 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques à la bibliothèque nationale.
2013-09-06
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 6 septembre 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques à la bibliothèque nationale.
2013-09-06
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 6 septembre 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de programmeur appartenant au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations à la bibliothèque nationale.
2013-09-06
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 6 septembre 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal appartenant au corps technique commun des administrations publiques à la bibliothèque nationale.
2013-09-06
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 6 septembre 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal appartenant au corps technique commun des administrations publiques à la bibliothèque nationale.
2013-09-06
Tout
Décret n° 2013-3597 du 6 septembre 2013, portant cessation de fonction d'un directeur général.
2013-09-06
Tout
Décret n° 2013-3647 du 26 août 2013, portant nomination d'un chef de service.
2013-08-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 26 août 2013, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie 10 dans le grade de secrétaire culturel adjoint.
2013-08-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 26 août 2013, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique.
2013-08-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 26 août 2013, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade de commis culturel.
2013-08-26
Tout
Décret n° 2013-3645 du 26 août 2013, portant nomination d'un chef de service.
2013-08-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 26 août 2013, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie 10 dans le grade de technicien.
2013-08-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 26 août 2013, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade d'attaché culturel.
2013-08-26
Tout
Décret n° 2013-3648 du 26 août 2013, portant nomination d'un chef de service.
2013-08-26
Tout
Décret n° 2013-3644 du 26 août 2013, portant nomination d'un chef de service.
2013-08-26
Tout
Décret n° 2013-3646 du 26 août 2013, portant nomination d'un chef de service.
2013-08-26
Tout
Décret n° 2013-3641 du 26 août 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-08-26
Tout
Décret n° 2013-3642 du 26 août 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-08-26
Tout
Décret n° 2013-3648 du 26 août 2013, portant nomination d'un chef de service.
2013-08-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 26 août 2013, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade d'attaché culturel.
2013-08-26
Tout
Décret n° 2013-3647 du 26 août 2013, portant nomination d'un chef de service.
2013-08-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 26 août 2013, portant nomination de membres au conseil d'établissement du centre national du cinéma et de l'image.
2013-08-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 26 août 2013, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade d'adjoint technique.
2013-08-26
Tout
Décret n° 2013-3643 du 26 août 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-08-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 26 août 2013, portant nomination de membres au conseil d'établissement du centre national du cinéma et de l'image.
2013-08-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 26 août 2013, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade de commis culturel.
2013-08-26
Tout
Décret n° 2013-3643 du 26 août 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-08-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 26 août 2013, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique.
2013-08-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 26 août 2013, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie 10 dans le grade de secrétaire culturel adjoint.
2013-08-26
Tout
Décret n° 2013-3645 du 26 août 2013, portant nomination d'un chef de service.
2013-08-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 26 août 2013, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie 10 dans le grade de technicien.
2013-08-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 26 août 2013, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade d'adjoint technique.
2013-08-26
Tout
Décret n° 2013-3644 du 26 août 2013, portant nomination d'un chef de service.
2013-08-26
Tout
Décret n° 2013-3642 du 26 août 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-08-26
Tout
Décret n° 2013-3646 du 26 août 2013, portant nomination d'un chef de service.
2013-08-26
Tout
Décret n° 2013-3641 du 26 août 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-08-26
Tout
Décret n° 2013-3201 du 31 juillet 2013, fixant les conditions et les modalités d'intervention du fonds d'encouragement à la création littéraire et artistique.
2013-07-31
Tout
Décret n° 2013-2860 du 1er juillet 2013, relatif à la création de l'organisme tunisien des droits d'auteur et des droits voisins et fixant son organisation administrative et financière et ses modalités de fonctionnement.
2013-07-01
Tout
Arrêté du ministre de la culture et du ministre des finances du 21 juin 2013, portant fixation des droits d'entrée au musée En-Nejma Ezzahra.
2013-06-21
Tout
Décret n° 2013-2579 du 20 juin 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-06-20
Tout
Décret n° 2013-2583 du 20 juin 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-06-20
Tout
Décret n° 2013-2571 du 20 juin 2013, portant nomination d'un directeur.
2013-06-20
Tout
Décret n° 2013-2591 du 20 juin 2013, portant nomination d'un chef de service.
2013-06-20
Tout
Décret n° 2013-2585 du 20 juin 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-06-20
Tout
Décret n° 2013-2592 du 24 juin 2013, portant nomination d'un chef de service.
2013-06-20
Tout
Décret n° 2013-2588 du 20 juin 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-06-20
Tout
Décret n° 2013-2593 du 20 juin 2013, portant nomination d'un chef de service.
2013-06-20
Tout
Décret n° 2013-2572 du 20 juin 2013, portant nomination d'un directeur.
2013-06-20
Tout
Décret n° 2013-2590 du 20 juin 2013, portant nomination d'un chef de service.
2013-06-20
Tout
Décret n° 2013-2589 du 20 juin 2013, portant nomination d'un chef de service.
2013-06-20
Tout
Décret n° 2013-2573 du 24 juin 2013, portant nomination d'un directeur.
2013-06-20
Tout
Décret n° 2013-2575 du 20 juin 2013, portant nomination d'un directeur.
2013-06-20
Tout
Décret n° 2013-2586 du 20 juin 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-06-20
Tout
Décret n° 2013-2587 du 20 juin 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-06-20
Tout
Décret n° 2013-2580 du 20 juin 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-06-20
Tout
Décret n° 2013-2574 du 20 juin 2013, portant nomination d'un directeur.
2013-06-20
Tout
Décret n° 2013-2581 du 20 juin 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-06-20
Tout
Décret n° 2013-2584 du 20 juin 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-06-20
Tout
Décret n° 2013-2582 du 20 juin 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-06-20
Tout
Décret n° 2013-2577 du 20 juin 2013, portant nomination d'un directeur.
2013-06-20
Tout
Décret n° 2013-2578 du 20 juin 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-06-20
Tout
Décret n° 2013-2570 du 20 juin 2013, portant nomination d'un directeur.
2013-06-20
Tout
Décret n° 2013-2576 du 20 juin 2013, portant nomination d'un directeur.
2013-06-20
Tout
Décret n° 2013-2472 du 12 juin 2013, portant nomination d'un chargé de mission.
2013-06-12
Tout
Décret n° 2013-2520 du 12 juin 2013, portant création du « centre culturel international de Hammamet, la maison de la méditerranée pour la culture et les arts » et fixant ses attributions, son organisation administrative et financière et les modalités de son fonctionnement.
2013-06-12
Tout
Décret n° 2013-2318 du 4 juin 2013, portant cessation de fonctions d'un commissaire régional de la culture.
2013-06-04
Tout
Décret n° 2013-2312 du 3 juin 2013, portant nomination d'un directeur.
2013-06-03
Tout
Décret n° 2013-2311 du 3 juin 2013, portant nomination d'un directeur.
2013-06-03
Tout
Décret n° 2013-2315 du 3 juin 2013, portant nomination d'un inspecteur principal.
2013-06-03
Tout
Décret n° 2013-2314 du 3 juin 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-06-03
Tout
Décret n° 2013-2313 du 3 juin 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-06-03
Tout
Décret n° 2013-2317 du 3 juin 2013, portant cessation de fonctions d'un commissaire régional de la culture.
2013-06-03
Tout
Décret n° 2013-2310 du 3 juin 2013, portant nomination d'un directeur.
2013-06-03
Tout
Décret n° 2013-2309 du 3 juin 2013, portant nomination d'un directeur.
2013-06-03
Tout
Liste de promotion au grade d'attaché d'administration au titre de l’année 2011.
2013-05-28
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 28 mai 2013, portant nomination de membres du conseil scientifique et artistique du centre des musiques arabes et méditerranéennes.
2013-05-28
Tout
Décret n° 2013-2316 du 28 mai 2013, portant octroi d'un congé pour la création d'entreprise.
2013-05-28
Tout
Décret n° 2013-2025 du 16 mai 2013, portant nomination d'un directeur.
2013-05-16
Tout
Décret n° 2013-2027 du 16 mai 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-05-16
Tout
Décret n° 2013-2026 du 16 mai 2013, portant attribution de classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur.
2013-05-16
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 15 mai 2013, fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade de commis culturel.
2013-05-15
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 15 mai 2013, fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique.
2013-05-15
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 15 mai 2013, fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie 10 dans le grade de technicien.
2013-05-15
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 15 mai 2013, fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade d'attaché culturel.
2013-05-15
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 15 mai 2013, fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade d'adjoint technique.
2013-05-15
Tout
Arrêté du chef du gouvernement du 15 mai 2013, fixant la composition et les modalités de fonctionnement des deux commissions chargées d'examiner les demandes de reconstitution de carrière des agents publics bénéficiant de l'amnistie générale relevant des services centraux et des établissements publics à caractère administratif rattachés au ministère de la culture et des établissements publics à caractère non administratif et des entreprises publiques sous sa tutelle.
2013-05-15
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 15 mai 2013, fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie 10 dans le grade de secrétaire culturel adjoint.
2013-05-15
Tout
Décret n° 2013-1440 du 22 avril 2013, fixant l’organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux à la culture.
2013-04-22
Tout
Liste de promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation au titre de l’année 2010.
2013-03-19
Tout
Liste de promotion au grade de secrétaire culturel au titre de l’année 2010
2013-03-19
Tout
Liste de promotion au grade de secrétaire culturel adjoint au titre de l’année 2011
2013-03-19
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 22 février 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur conseiller du patrimoine appartenant au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2013-02-22
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 22 février 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien appartenant au corps technique commun des administrations publiques, à l'institut national du patrimoine.
2013-02-22
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 22 février 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal appartenant au corps technique commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2013-02-22
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 22 février 2013, portant création de commissions administratives paritaires à la bibliothèque nationale au ministère de la culture.
2013-02-22
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 15 février 2013, portant délégation de signature.
2013-02-15
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 8 février 2013, portant organisation du cycle de formation continue pour l'accès au grade de conseiller culturel.
2013-02-08
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 8 février 2013, portant organisation du cycle de formation continue pour l'accès au grade de secrétaire culturel adjoint.
2013-02-08
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 8 février 2013, portant organisation du cycle de formation continue pour l’accès au grade de secrétaire culturel.
2013-02-08
Tout
Décret n° 2013-558 du 18 janvier 2013, portant nomination d'un directeur général.
2013-01-18
Tout
Décret n° 2013-406 du 15 janvier 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-01-15
Tout
Décret n° 2013-405 du 15 janvier 2013, portant attribution de la classe exceptionnelle à l'emploi de directeur.
2013-01-15
Tout
Décret n° 2013-407 du 15 janvier 2013, potrant nomination d'un chef de service.
2013-01-15
Tout
Décret n° 2013-137 du 4 janvier 2013, portant nomination d'un chef de service.
2013-01-04
Tout
Décret n° 2013-135 du 4 janvier 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-01-04
Tout
Décret n° 2013-140 du 4 janvier 2013, portant nomination d'un chef de service.
2013-01-04
Tout
Décret n° 2013-136 du 4 janvier 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-01-04
Tout
Décret n° 2013-141 du 4 janvier 2013, portant nomination d'un chef de service.
2013-01-04
Tout
Décret n° 2013-143 du 4 janvier 2013, portant nomination d'un chef de service.
2013-01-04
Tout
Décret n° 2013-134 du 4 janvier 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-01-04
Tout
Décret n° 2013-139 du 4 janvier 2013, portant nomination d'un chef de service.
2013-01-04
Tout
Décret n° 2013-138 du 4 janvier 2013, portant nomination d'un chef de service.
2013-01-04
Tout
Décret n° 2013-142 du 4 janvier 2013, portant nomination d'un chef de service.
2013-01-04
Tout
Décret n° 2013-133 du 4 janvier 2013, portant nomination d'un directeur général.
2013-01-04
Tout
Arrêté des ministres des finances et de la culture du 19 décembre 2012, complétant l'arrêté du 2 novembre 2005, portant fixation des droits d'entrée aux musées, monuments historiques et sites archéologiques.
2012-12-19
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste.
2012-12-18
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel.
2012-12-18
Tout
Décret n° 2012-3308 du 18 décembre 2012, portant nomination d'un directeur.
2012-12-18
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou documentaliste adjoint.
2012-12-18
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire culturel.
2012-12-18
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur d'enseignement de musique.
2012-12-18
Tout
Décret n° 2012-3309 du 18 décembre 2012, portant nomination d'un directeur.
2012-12-18
Tout
Décret n° 2012-3310 du 18 décembre 2012, portant nomination d'un directeur.
2012-12-18
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation.
2012-12-18
Tout
Décret n° 2012-3208 du 10 décembre 2012, modifiant le décret n° 99-1443 du 21 juin 1999 fixant le statut particulier aux personnels du ministère de la culture.
2012-12-10
Tout
Décret n° 2012-3086 du 4 décembre 2012, portant création de la commission de sélection des œuvres théâtrales et scéniques professionnelles et amateurs proposées à la distribution dans les espaces culturels et fixant sa composition et les modalités de son fonctionnement.
2012-12-04
Tout
Décret n° 2012-3083 du 3 décembre 2012, fixant le statut particulier du corps des animateurs culturels relevant du ministère de la culture.
2012-12-03
Tout
Décret n° 2012-3085 du 3 décembre 2012, fixant la concordance entre l’échelonnement des grades du corps des animateurs culturels et les niveaux de rémunération.
2012-12-03
Tout
Décret n° 2012-3084 du 3 décembre 2012, fixant le régime de rémunération du personnel du corps des animateurs culturels.
2012-12-03
Tout
Décret n° 2012-2910 du 27 novembre 2012, portant nomination directeur général.
2012-11-27
Tout
Décret n° 2012-2924 du 27 novembre 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-11-27
Tout
Décret n° 2012-2928 du 27 novembre 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-11-27
Tout
Décret n° 2012-2913 du 27 novembre 2012, portant nomination d'un sous-directeur.
2012-11-27
Tout
Décret n° 2012-2919 du 27 novembre 2012, portant nomination d'un sous-directeur.
2012-11-27
Tout
Décret n° 2012-2915 du 27 novembre 2012, portant nomination d'un sous-directeur.
2012-11-27
Tout
Décret n° 2012-2922 du 27 novembre 2012, portant nomination d'un sous-directeur.
2012-11-27
Tout
Décret n° 2012-2920 du 27 novembre 2012, portant nomination d'un sous-directeur.
2012-11-27
Tout
Décret n° 2012-2908 du 27 novembre 2012, portant nomination d'un directeur général.
2012-11-27
Tout
Décret n° 2012-2927 du 27 novembre 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-11-27
Tout
Décret n° 2012-2918 du 27 novembre 2012, portant nomination d'un sous-directeur.
2012-11-27
Tout
Décret n° 2012-2909 du 27 novembre 2012, portant nomination d'un directeur général.
2012-11-27
Tout
Décret n° 2012-2925 du 27 novembre 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-11-27
Tout
Décret n° 2012-2929 du 27 novembre 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-11-27
Tout
Décret n° 2012-2916 du 27 novembre 2012, portant nomination d'un sous-directeur.
2012-11-27
Tout
Décret n° 2012-2930 du 27 novembre 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-11-27
Tout
Décret n° 2012-2923 du 27 novembre 2012, portant nomination d'un sous-directeur.
2012-11-27
Tout
Décret n° 2012-2912 du 27 novembre 2012, portant attribution de la classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur.
2012-11-27
Tout
Décret n° 2012-2926 du 27 novembre 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-11-27
Tout
Décret n° 2012-2911 du 27 novembre 2012, portant nomination d'un directeur.
2012-11-27
Tout
Décret n° 2012-2917 du 27 novembre 2012, portant nomination d'un sous-directeur.
2012-11-27
Tout
Décret n° 2012-2914 du 27 novembre 2012, portant nomination d'un sous-directeur.
2012-11-27
Tout
Décret n° 2012-2921 du 27 novembre 2012, portant nomination d'un sous-directeur.
2012-11-21
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 30 octobre 2012, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien en chef au corps technique commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2012-10-30
Tout
Décret n° 2012-2687 du 24 octobre 2012, portant nomination d'un secrétaire général.
2012-10-24
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 19 octobre 2012, portant nomination du président et des membres de la commission nationale du patrimoine.
2012-10-19
Tout
Décret n° 2012-1885 du 11 septembre 2012, modifiant le décret n° 96-1875 du 7 octobre 1996, portant organisation du ministère de la culture.
2012-09-11
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 4 septembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien en chef au corps technique commun des administrations publiques.
2012-09-04
Tout
Décret n° 2012-1959 du 4 septembre 2012, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement du centre des musiques arabes et méditerranéennes.
2012-09-04
Tout
Décret n° 2012-1701 du 21 août 2012, portant nomination d'un architecte en chef.
2012-08-21
Tout
Décret n° 2012-1700 du 21 août 2012, portant nomination d'un architecte en chef.
2012-08-21
Tout
Décret n° 2012-1063 du 27 juillet 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-07-27
Tout
Décret n° 2012-1214 du 27 juillet 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-07-27
Tout
Décret n° 2012-1060 du 27 juillet 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-07-27
Tout
Décret n° 2012-1057 du 27 juillet 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-07-27
Tout
Décret n° 2012-1064 du 27 juillet 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-07-27
Tout
Décret n° 2012-1062 du 27 juillet 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-07-27
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 27 juillet 2012, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2012-07-27
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 27 juillet 2012, portant délégation de signature.
2012-07-27
Tout
Décret n° 2012-1210 du 27 juillet 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-07-27
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 27 juillet 2012, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal au corps technique commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2012-07-27
Tout
Décret n° 2012-1061 du 27 juillet 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-07-27
Tout
Décret n° 2012-1207 du 27 juillet 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-07-27
Tout
Décret n° 2012-1053 du 27 juillet 2012, portant nomination d'un directeur.
2012-07-27
Tout
Décret n° 2012-1059 du 27 juillet 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-07-27
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 27 juillet 2012, portant délégation de signature en matière disciplinaire.
2012-07-27
Tout
Décret n° 2012-1208 du 27 juillet 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-07-27
Tout
Décret n° 2012-1066 du 27 juillet 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-07-27
Tout
Décret n° 2012-1065 du 27 juillet 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-07-27
Tout
Décret n° 2012-1213 du 27 juillet 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-07-27
Tout
Décret n° 2012-1209 du 27 juillet 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-07-27
Tout
Décret n° 2012-1056 du 27 juillet 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-07-27
Tout
Décret n° 2012-1211 du 27 juillet 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-07-27
Tout
Décret n° 2012-1055 du 27 juillet 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-07-27
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 27 juillet 2012, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'administration à l'institut national du patrimoine.
2012-07-27
Tout
Décret n° 2012-1054 du 27 juillet 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-07-27
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 27 juillet 2012, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur conseiller du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2012-07-27
Tout
Décret n° 2012-1067 du 27 juillet 2012, portant nomination d’un inspecteur.
2012-07-27
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 27 juillet 2012, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef au corps des architectes de l'administration à l'institut national du patrimoine.
2012-07-27
Tout
Décret n° 2012-1212 du 27 juillet 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-07-27
Tout
Décret n° 2012-1206 du 27 juillet 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-07-27
Tout
Décret n° 2012-1215 du 27 juillet 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-07-27
Tout
Décret n° 2012-1058 du 27 juillet 2012, portant nomination d'un chef de service.
2012-07-27
Tout
Décret n° 2012-894 du 24 juillet 2012, portant attribution du rang et des avantages d'un secrétaire d'Etat.
2012-07-24
Tout
Décret n° 2012-789 du 11 juillet 2012, portant nomination d'un chargé de mission.
2012-07-11
Tout
Décret n° 2012-790 du 11 juillet 2012, portant nomination d'un chargé de mission.
2012-07-11
Tout
Décret n° 2012-788 du 11 juillet 2012., portant nomination d'un chargé de mission.
2012-07-10
Tout
Décret n° 2012-753 du 2 juillet 2012, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement du centre national du cinéma et de l'image.
2012-07-02
Tout
Décret n° 2012-525 du 2 juin 2012, portant nomination du chef de cabinet du ministre de la culture.
2012-06-02
Tout
Décret n° 2012-527 du 2 juin 2012, portant cessation de fonctions.
2012-06-02
Tout
Décret n° 2012-526 du 2 juin 2012, portant nomination d'un chargé de mission.
2012-06-02
Tout
Décret n° 2012-481 du 29 mai 2012, portant cessation de fonctions.
2012-05-29
Tout
Décret n° 2012-479 du 29 mai 2012, portant cessation de fonctions.
2012-05-29
Tout
Décret n° 2012-480 du 29 mai 2012, portant cessation de fonctions.
2012-05-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 17 mai 2012, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour le promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste à la bibliothèque nationale.
2012-05-17
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 17 mai 2012, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'administration du corps administratif commun des administrations publiques à la bibliothèque nationale.
2012-05-17
Tout
Décret n° 2012-241 du 28 avril 2012, portant nomination du président de l'académie tunisienne des sciences, des lettres et des arts « Beït Al Hekma ».
2012-04-28
Tout
Décret n° 2012-242 du 28 avril 2012, portant octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteur public.
2012-04-28
Tout
Décret n° 2012-198 du 17 avril 2012, portant nomination d'un directeur général.
2012-04-17
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 21 mars 2012, portant délégation de signature.
2012-03-21
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 21 mars 2012, portant délégation de signature.
2012-03-21
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 21 mars 2012, portant délégation de signature.
2012-03-21
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 21 mars 2012, portant délégation de signature.
2012-03-21
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 21 mars 2012, portant délégation de signature.
2012-03-21
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 21 mars 2012, portant délégation de signature.
2012-03-21
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 1er mars 2012, portant annulation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conseiller culturel.
2012-03-01
Tout
Décret n° 2011-4762 du 7 décembre 2011, portant nomination d'un directeur.
2011-12-07
Tout
Décret n° 2011-4268 du 23 novembre 2011, portant nomination de conseillers culturel général.
2011-11-23
Tout
Décret n° 2011-4114 du 18 novembre 2011, portant nomination d'un directeur général.
2011-11-18
Tout
Décret n° 2011-4115 du 18 novembre 2011, portant nomination d'un directeur général.
2011-11-18
Tout
Décret n° 2011-4116 du 18 novembre 2011, portant nomination d'un directeur.
2011-11-15
Tout
Décret n° 2011-3719 du 3 novembre 2011, portant nomination d'un chef de service.
2011-11-03
Tout
Décret n° 2011-3717 du 2 novembre 2011, portant nomination d'un sous-directeur.
2011-11-02
Tout
Décret n° 2011-3718 du 2 novembre 2011, portant nomination d'un sous-directeur.
2011-11-02
Tout
Décret n° 2011-3322 du 26 octobre 2011, portant nomination d'un chef de service.
2011-10-26
Tout
Décret n° 2011-3323 du 26 octobre 2011, portant nomination d'un chef de service.
2011-10-26
Tout
Décret n° 2011-3324 du 26 octobre 2011, portant nomination d'un chef de service.
2011-10-26
Tout
Décret n° 2011-2912 du 10 octobre 2011, portant nomination d'un directeur général.
2011-10-10
Tout
Décret n° 2011-2703 du 29 septembre 2011, portant nomination de conservateurs en chef des bibliothèques ou de documentation.
2011-09-29
Tout
Décret n° 2011-2700 du 22 septembre 2011, portant nomination d'un directeur.
2011-09-29
Tout
Liste de promotion au grade de secrétaire culturel adjoint au titre de l'année 2009.
2011-09-23
Tout
Décret n° 2011-2698 du 22 septembre 2011, portant nomination d'un directeur.
2011-09-22
Tout
Décret n° 2011-2702 du 22 septembre 2011, portant nomination d'un ingénieur en chef.
2011-09-22
Tout
Décret n° 2011-2699 du 22 septembre 2011, portant nomination d'un directeur.
2011-09-22
Tout
Décret n° 2011-2697 du 22 septembre 2011, portant nomination d'un directeur.
2011-09-22
Tout
Décret n° 2011-2701 du 22 septembre 2011, portant attribution de la classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur.
2011-09-22
Tout
Liste de promotion au grade d'attaché d'administration au titre de l'année 2009.
2011-09-20
Tout
Décret n° 2011-1948 du 13 septembre 2011, portant nomination d'un sous-directeur.
2011-09-13
Tout
Décret n° 2011-1654 du 5 septembre 2011, portant nomination d'un chef de service.
2011-09-05
Tout
Décret n° 2011-1652 du 5 septembre 2011, portant nomination d'un sous-directeur.
2011-09-05
Tout
Décret n° 2011-1650 du 5 septembre 2011, portant nomination d'un sous-directeur.
2011-09-05
Tout
Décret n° 2011-1655 du 5 septembre 2011, portant nomination d'un chef de bureau.
2011-09-05
Tout
Décret n° 2011-1653 du 5 septembre 2011, portant nomination d'un chef de service
2011-09-05
Tout
Décret n° 2011-1651 du 5 septembre 2011, portant nomination d'un sous-directeur.
2011-09-05
Tout
Décret n° 2011-1649 du 5 septembre 2011, portant nomination d'un directeur de cellule.
2011-09-05
Tout
Décret n° 2011-1409 du 2 septembre 2011, portant nomination d'un inspecteur.
2011-09-02
Tout
Décret n° 2011-1408 du 2 septembre 2011, portant nomination d'un inspecteur.
2011-09-02
Tout
Décret n° 2011-1406 du 29 août 2011, portant nomination d'un chef de bureau.
2011-08-29
Tout
Décret n° 2011-1407 du 29 août 2011, portant nomination d'un inspecteur en chef.
2011-08-29
Tout
RECTIFICATIF
2011-08-12
Tout
Décret n° 2010-1146 du 11 août 2011, portant nomination d'un chargé de mission.
2011-08-11
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant report du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'administration à l'institut national du patrimoine.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant report du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal au corps technique commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant report du concours externe sur épreuves pour le recrutement de conservateurs du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant report du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur conseiller du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel général.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2011-07-29
Tout
Décret n° 2011-1068 du 29 juillet 2011, portant fixation de la liste des produits soumis à la taxe d'encouragement à la création.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire culturel adjoint.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conseiller culturel.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant report du concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou documentalistes adjoints du corps des personnels des bibliothèques et de la documentation des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant report de l'examen professionnel pour l'intégration du personnel ouvrier appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade de secrétaire d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant report du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'architectes principaux au corps des architectes de l'administration à l'institut national du patrimoine.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef au corps des architectes de l'administration à l'institut national du patrimoine.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel général.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant report du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien au corps technique commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant report de l'examen professionnel pour l'intégration du personnel ouvrier appartenant à la catégorie dix dans le grade d'attaché d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant report du concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens au corps technique commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant report du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 14 juillet 2011, portant délégation de signature.
2011-07-14
Tout
Liste d'aptitude spéciale pour la titularisation dans le grade de secrétaire culturel adjoint au titre de l'année 2010.
2011-06-03
Tout
Liste d'aptitude spéciale pour la titularisation dans le grade de secrétaire culturel au titre de l'année 2010.
2011-06-03
Tout
Décret n° 2011-606 du 19 mai 2011, portant nomination d'un chargé de mission.
2011-05-19
Tout
Décret n° 2011-562 du 18 mai 2011, fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission chargée de la régularisation des situations foncières dans les zones relevant du parc archéologique national de Carthage Sidi Bou Saïd.
2011-05-18
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 20 avril 2011, portant délégation de signature.
2011-04-20
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 20 avril 2011, portant délégation de signature.
2011-04-20
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 20 avril 2011, portant délégation de signature.
2011-04-20
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 20 avril 2011, portant délégation de signature.
2011-04-20
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 20 avril 2011, portant délégation de signature.
2011-04-20
Tout
Liste de promotion au grade de conseiller culturel au titre de l'année 2009.
2011-03-15
Tout
Décret n° 2011-78 du 6 janvier 2011, portant nomination du directeur général de la bibliothèque nationale.
2011-01-06
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 4 janvier 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2011-01-04
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 4 janvier 2011, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de conservateurs du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2011-01-04
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 4 janvier 2011, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens au corps technique commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2011-01-04
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 4 janvier 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien au corps technique commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2011-01-04
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 4 janvier 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur conseiller du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2011-01-04
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 4 janvier 2011, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l’intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade de secrétaire d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2011-01-04
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 4 janvier 2011, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'architectes principaux au corps des architectes de l'administration à l'institut national du patrimoine.
2011-01-04
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 4 janvier 2011, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef au corps des architectes de l'administration à l'institut national du patrimoine.
2011-01-04
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 4 janvier 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal au corps technique commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2011-01-04
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 4 janvier 2011, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'administration à l'institut national du patrimoine.
2011-01-04
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 4 janvier 2011, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2011-01-04
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 4 janvier 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2011-01-04
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 4 janvier 2011, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie dix dans le grade d'attaché d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2011-01-04
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 4 janvier 2011, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou de documentalistes adjoints à l'institut national du patrimoine.
2011-01-04
Tout
Décret n° 2010-3241 du 16 décembre 2010, portant nomination d'un chef de service.
2010-12-16
Tout
Décret n° 2010-3244 du 16 décembre 2010, portant nomination d'un chef de service.
2010-12-16
Tout
Décret n° 2010-3247 du 16 décembre 2010, portant nomination d'un chef de service.
2010-12-16
Tout
Décret n° 2010-3238 du 16 décembre 2010, portant nomination de chef de bureau des relations avec le citoyen.
2010-12-16
Tout
Décret n° 2010-3245 du 16 décembre 2010, portant nomination d'un chef de service.
2010-12-16
Tout
Décret n° 2010-3242 du 16 décembre 2010, portant nomination d'un chef de service.
2010-12-16
Tout
Décret n° 2010-3249 du 16 décembre 2010, portant nomination d'un chef de service.
2010-12-16
Tout
Décret n° 2010-3250 du 16 décembre 2010, portant nomination d'un inspecteur.
2010-12-16
Tout
Décret n° 2010-3248 du 16 décembre 2010, portant nomination d'un chef de service.
2010-12-16
Tout
Décret n° 2010-3243 du 16 décembre 2010, portant nomination d'un chef de service.
2010-12-16
Tout
Décret n° 2010-3240 du 16 décembre 2010, portant nomination d'un sous-directeur.
2010-12-16
Tout
Décret n° 2010-3239 du 16 décembre 2010, portant nomination d'un sous-directeur.
2010-12-16
Tout
Décret n° 2010-3237 du 16 décembre 2010, portant nomination d'un chef de cellule.
2010-12-16
Tout
Décret n° 2010-3246 du 16 décembre 2010, portant nomination d'un chef de service.
2010-12-16
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 13 décembre 2010, relatif à la protection des monuments historiques et archéologiques.
2010-12-13
Tout
Annexe 52 (nouveau) relatif à l’arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 15 novembre 2010, modifiant l’arrêté du ministre de la culture du 15 septembre 2001, relatif aux prestations administratives fournies par les services et établissements relevant du ministère de la culture et aux conditions de leur octroi.
2010-12-03
Tout
Décret n° 2010-3069 du 1er décembre 2010, portant maintien en activité dans le secteur public.
2010-12-01
Tout
Décret n° 2010-3019 du 24 novembre 2010, portant nomination d'un chef de service.
2010-11-24
Tout
Décret n° 2010-3018 du 22 novembre 2010, portant nomination d'un directeur.
2010-11-22
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 15 novembre 2010, portant approbation de la modification du cahier des charges relatif à l'exercice des activités d'édition du livre approuvé par l'arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 avril 2005.
2010-11-15
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 15 novembre 2010, modifiant l'arrêté du ministre de la culture du 15 septembre 2001, relatif aux prestations administratives fournies par les services et établissements relavant du ministère de la culture et aux conditions de leur octroi.
2010-11-15
Tout
Décret n° 2010-2970 du 15 novembre 2010, portant nomination d'un directeur.
2010-11-15
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 15 novembre 2010, portant délégation de signature.
2010-11-15
Tout
Décret n° 2010-2883 du 3 novembre 2010, portant nomination d'un maître de recherches archéologiques et historiques.
2010-11-03
Tout
Décret n° 2010-2848 du 30 octobre 2010, portant nomination d'un secrétaire général de l'institut national du patrimoine.
2010-10-30
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 28 octobre 2010, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'analystes à la bibliothèque nationale.
2010-10-28
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 28 octobre 2010, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux à la bibliothèque nationale.
2010-10-28
Tout
Décret n° 2010-2661 du 12 octobre 2010, fixant l'organigramme du centre national de traduction.
2010-10-12
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 12 octobre 2010, complétant l'arrêté du ministre de la culture du 15 septembre 2001, relatif aux prestations administratives fournies par les services et établissements relevant du ministère de la culture et aux conditions de leur octroi.
2010-10-12
Tout
Liste des agents à promouvoir au grade de bibliothécaire ou documentaliste au titre de l'année 2008
2010-10-05
Tout
Liste des agents à promouvoir au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation au titre de l'année 2008
2010-10-05
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 29 septembre 2010, portant approbation du cahier des charges relatif à l'ouverture et l'exploitation d'un vidéo club.
2010-09-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 29 septembre 2010, portant approbation du cahier des charges relatif à la création et l'exploitation d'une salle de représentations cinématographiques à caractère commercial.
2010-09-29
Tout
Décret n° 2010-2425 du 21 septembre 2010, portant nomination d'un sous-directeur.
2010-09-21
Tout
Décret n° 2010-2424 du 21 septembre 2010, portant nomination d'un sous-directeur.
2010-09-21
Tout
Décret n° 2010-2422 du 21 septembre 2010, portant nomination d'un sous-directeur.
2010-09-21
Tout
Décret n° 2010-2423 du 21 septembre 2010, portant nomination d'un sous-directeur.
2010-09-21
Tout
Décret n° 2010-2145 du 30 août 2010, modifiant et complétant le décret n° 2008-2273 du 9 juin 2008, portant création d'une unité de gestion par objectifs pour la réalisation d'une étude relative aux modes de gestion des espaces de la cité de la culture et leur exploitation, et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement.
2010-08-30
Tout
Arrêté des ministres de la culture et de la sauvegarde du patrimoine et de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 16 août 2010, portant création du site culturel « les Grottes d'El Hawaria ».
2010-08-16
Tout
Liste de promotion au grade de secrétaire culturel au titre de l'année 2008.
2010-08-13
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 6 août 2010, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux.
2010-08-06
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 6 août 2010, modifiant l'arrêté du 21 octobre 2006 fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux.
2010-08-06
Tout
Liste des agents à promouvoir au grade de secrétaire d'administration au titre de l'année 2008.
2010-08-03
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juillet 2010, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires ou documentalistes.
2010-07-08
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juillet 2010, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de professeurs de musique.
2010-07-08
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juillet 2010, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef.
2010-07-08
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juillet 2010, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation.
2010-07-08
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juillet 2010, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens.
2010-07-08
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juillet 2010, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation.
2010-07-08
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juillet 2010, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels adjoints.
2010-07-08
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juillet 2010, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou documentalistes adjoints.
2010-07-08
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juillet 2010, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou documentaliste adjoint.
2010-07-08
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juillet 2010, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire dactylographe du corps administratif commun des administrations publiques.
2010-07-08
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juillet 2010, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.
2010-07-08
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juillet 2010, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire culturel.
2010-07-08
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juillet 2010, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste.
2010-07-08
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 2 juillet 2010, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens de laboratoire informatique.
2010-07-02
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 2 juillet 2010, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels.
2010-07-02
Tout
Décret n° 2010-1597 du 29 juin 2010, portant nomination d'un commissaire régional.
2010-06-29
Tout
Décret n° 2010-1598 du 29 juin 2010, portant nomination d'un inspecteur en chef.
2010-06-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 24 juin 2010, modifiant l'arrêté du ministre de la culture du 15 septembre 2001, relatif aux prestations administratives fournies par les services et établissements relevant du ministère de la culture et aux conditions de leur octroi.
2010-06-24
Tout
Décret n° 2010-1544 du 21 juin 2010, portant approbation du statut particulier du personnel du centre national de traduction.
2010-06-21
Tout
Décret n° 2010-1471 du 14 juin 2010, portant octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteur public.
2010-06-14
Tout
Décret n° 2010-696 du 13 avril 2010, portant nomination d'un chef de service.
2010-04-13
Tout
Décret n° 2010-697 du 13 avril 2010, portant nomination d'un chef de service.
2010-04-13
Tout
Décret n° 2010-695 du 13 avril 2010, portant nomination d'un directeur.
2010-04-13
Tout
Décret n° 2010-624 du 5 avril 2010, portant nomination d'un chef d'unité de gestion par objectifs.
2010-04-05
Tout
Arrêté des ministres des finances et de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 31 mars 2010, relatif à la réduction des droits d'entrée et à l'exonération de paiement du droit de photographie au musée national de Bardo.
2010-03-31
Tout
Décret n° 2010-606 du 31 mars 2010, portant nomination d'un ingénieur en chef.
2010-03-31
Tout
Arrêté des ministres des finances et de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 31 mars 2010, modifiant l'arrêté du 2 novembre 2005 portant fixation des droits d'entrée aux musées, monuments historiques et sites archéologiques.
2010-03-31
Tout
Décret n° 2010-605 du 31 mars 2010, portant nomination d'un architecte en chef.
2010-03-31
Tout
Décret n° 2010-604 du 31 mars 2010, portant nomination d'un architecte en chef.
2010-03-31
Tout
Décret n° 2010-107 du 26 janvier 2010, portant octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteur public.
2010-02-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 février 2010, relatif à la protection des éléments et des collections archéologiques dont la propriété revient à l'Etat.
2010-02-20
Tout
Décret n° 2010-267 du 11 février 2010, portant nomination d'un chef de service.
2010-02-11
Tout
Décret n° 2010-148 du 2 février 2010, portant nomination d'un sous-directeur.
2010-02-02
Tout
Décret n° 2010-151 du 2 février 2010, portant nomination d'un chef de service.
2010-02-02
Tout
Décret n° 2010-150 du 2 février 2010, portant nomination d'un chef de service.
2010-02-02
Tout
Décret n° 2010-149 du 2 février 2010, portant nomination d'un chef de service.
2010-02-02
Tout
Décret n° 2010-147 du 1er février 2010, portant nomination d'un inspecteur général.
2010-02-01
Tout
Décret n° 2010-146 du 1er février 2010, portant nomination d'un directeur général.
2010-02-01
Tout
Décret n° 2010-129 du 29 janvier 2010, portant nomination d'un commissaire régional.
2010-01-29
Tout
Décret n° 2010-130 du 29 janvier 2010, portant nomination d'un commissaire régional .
2010-01-29
Tout
Décret n° 2010-131 du 29 janvier 2010, portant nomination d'un commissaire régional.
2010-01-29
Tout
Décret n° 2010-126 du 29 janvier 2010, portant nomination d'un commissaire régional.
2010-01-29
Tout
Décret n° 2010-128 du 29 janvier 2010, portant nomination d'un commissaire régional.
2010-01-29
Tout
Décret n° 2010-127 du 29 janvier 2010, portant nomination d'un commissaire régional.
2010-01-29
Tout
Décret n° 2010-99 du 20 janvier 2010, modifiant le décret n° 2008-2273 du 9 juin 2008, portant création d'une unité de gestion par objectifs pour la réalisation d'une étude relative aux modes de gestion des espaces de la cité de la culture et leur exploitation, et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement.
2010-01-20
Tout
Décret n° 2015-606 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un commissaire régional.
2010-01-13
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 23 décembre 2009, portant nomination d'un membre au conseil d'établissement du centre national de traduction.
2009-12-23
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 22 décembre 2009, portant report du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux à l'institut national du patrimoine au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.
2009-12-22
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 23 novembre 2009, portant report du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux à la bibliothèque nationale.
2009-11-23
Tout
Décret n° 2009-3580 du 18 novembre 2009, portant maintien en activité dans le secteur public.
2009-11-18
Tout
Liste de promotion au grade de secrétaire culturel adjoint au titre de l’année 2007.
2009-11-13
Tout
Décret n° 2009-3547 du 2 novembre 2009, modifiant le décret n° 2006-2004 du 17 juillet 2006, portant approbation du statut particulier du personnel de l'agence de mise en valeur du patrimoine et de promotion culturelle.
2009-11-02
Tout
Décret n° 2009-3053 du 13 octobre 2009, portant nomination d'un directeur.
2009-10-13
Tout
Décret n° 2009-2778 du 25 septembre 2009, portant nomination d'un architecte en chef.
2009-09-25
Tout
Décret n° 2009-2779 du 25 septembre 2009, portant nomination d'un architecte en chef.
2009-09-25
Tout
Décret n° 2009-2780 du 25 septembre 2009, portant nomination d'un ingénieur en chef.
2009-09-25
Tout
Décret n° 2009-2647 du 16 septembre 2009, portant nomination d'un commissaire régional.
2009-09-16
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 18 août 2009, portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement d’ingénieurs principaux à la bibliothèque nationale.
2009-08-18
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 18 août 2009, portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires ou de documentalistes à la bibliothèque nationale.
2009-08-18
Tout
Décret n° 2009-2367 du 12 août 2009, portant dérogation d’exercer dans le secteur public.
2009-08-12
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 août 2009, complétant l'arrêté du ministre de la culture du 14 octobre 1999 , fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens.
2009-08-08
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 août 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens de laboratoire informatique.
2009-08-08
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 août 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels.
2009-08-08
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 août 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens.
2009-08-08
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 août 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires ou documentalistes.
2009-08-08
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 août 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'analystes.
2009-08-08
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 août 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels adjoints.
2009-08-08
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 août 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux.
2009-08-08
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 août 2009, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou documentalistes adjoints.
2009-08-08
Tout
Décret n° 2009-2281 du 30 juillet 2009, portant nomination d'un maître de recherches archéologiques et historiques à l’institut national du patrimoine.
2009-07-30
Tout
Liste des agents à promouvoir au grade de conseiller culturel au titre de l’année 2007
2009-07-28
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 23 juillet 2009, portant ouverture d’un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d’architecte en chef au corps des architectes de l’administration à l’institut national du patrimoine au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.
2009-07-23
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de sauvegarde du patrimoine du 23 juillet 2009, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien du corps technique commun des administrations publiques à l’institut national du patrimoine au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.
2009-07-23
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 23 juillet 2009, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d’administration du corps administratif commun des administrations publiques à l’institut national du patrimoine au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.
2009-07-23
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 23 juillet 2009, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur conseiller du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l’institut national du patrimoine au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.
2009-07-23
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 23 juillet 2009, portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens à l’institut national du patrimoine au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.
2009-07-23
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 23 juillet 2009, portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement d’ingénieurs principaux à l’institut national du patrimoine au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.
2009-07-23
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 23 juillet 2009, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur adjoint du patrimoine appartenant au corps des conservateurs du patrimoine à l’institut national du patrimoine au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.
2009-07-23
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 23 juillet 2009, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal à l’institut national du patrimoine au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.
2009-07-23
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 23 juillet 2009, portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement des conservateurs du patrimoine au corps de conservateurs du patrimoine à l’institut national du patrimoine au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.
2009-07-23
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 23 juillet 2009, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire-dactylographe du corps administratif commun des administrations publiques à l’institut national du patrimoine au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.
2009-07-23
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 juillet 2009, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d’attaché d’administration du corps administratif commun des administrations publiques.
2009-07-20
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 juillet 2009, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d’analyste.
2009-07-20
Tout
Décret n° 2009-2197 du 20 juillet 2009, portant institution d’une commission consultative des spectacles artistiques animés par des étrangers et fixant ses attributions, sa composition, les modalités de son fonctionnement et les procédures poursuivies devant cette commission.
2009-07-20
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 juillet 2009, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d’aide-bibliothécaire ou d’aide-documentaliste.
2009-07-20
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 juillet 2009, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d’attaché culturel.
2009-07-20
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 juillet 2009, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire culturel adjoint.
2009-07-20
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 juillet 2009, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conseiller culturel.
2009-07-20
Tout
Article premier - Est ouvert au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, le 2 octobre 2009 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de programmeur.
2009-07-20
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 juillet 2009, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de professeur d’enseignement de musique.
2009-07-20
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 juillet 2009, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal du corps technique commun des administrations publiques
2009-07-20
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 20 juillet 2009, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pratiques pour la promotion au grade de professeur principal d’enseignement de musique.
2009-07-20
Tout
Décret n° 2009-2083 du 4 juillet 2009, portant nomination de conservateurs en chef de bibliothèques ou de documentation.
2009-07-04
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 30 juin 2009, portant modification de l’arrêté du ministre de la culture, de la jeunesse et des loisirs du 17 décembre 2002, relatif à la révision de la liste des imprimés administratifs spécifiques aux services du ministère de la culture de la sauvegarde du patrimoine et aux établissements publics administratifs sous sa tutelle.
2009-06-30
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 15 juin 2009, portant délégation de signature.
2009-06-15
Tout
Décret n° 2009-1911 du 9 juin 2009, portant nomination d'un architecte général.
2009-06-09
Tout
Décret n° 2009-1912 du 9 juin 2009, portant attribution d'un congé de création.
2009-06-09
Tout
Décret n° 2009-1913 du 9 juin 2009, portant attribution d'un congé de création.
2009-06-09
Tout
Décret n° 2009-1646 du 28 mai 2009, portant nomination d'un commissaire régional.
2009-05-28
Tout
Décret n° 2009-1648 du 28 mai 2009, portant nomination d'un inspecteur régional.
2009-05-28
Tout
Décret n° 2009-1644 du 28 mai 2009, portant nomination d'un commissaire régional.
2009-05-28
Tout
Décret n° 2009-1645 du 28 mai 2009, portant nomination d'un commissaire régional.
2009-05-28
Tout
Décret n° 2009-1649 du 28 mai 2009, portant nomination d'un inspecteur régional.
2009-05-28
Tout
Décret n° 2009-1643 du 26 mai 2009, portant nomination d'un directeur.
2009-05-26
Tout
Décret n° 2009-1647 du 26 mai 2009, portant nomination d'un inspecteur en chef.
2009-05-26
Tout
Décret n° 2009-1650 du 26 mai 2009, portant nomination d'un chef de service.
2009-05-26
Tout
Décret n° 2009-1563 du 20 mai 2009, portant nomination d'un commissaire régional.
2009-05-20
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 30 avril 2009, modifiant l’arrêté du ministre de la culture du 15 septembre 2001, relatif aux prestations administratives fournies par les services et établissements relevant du ministère de la culture et aux conditions de leur octroi.
2009-04-30
Tout
Décret n° 2009-1338 du 28 avril 2009, relatif à la création d’un guichet unique pour fournir les prestations administratives nécessaires au tournage des films tunisiens, étrangers et à participation étrangère.
2009-04-28
Tout
Décret n° 2009-1272 du 22 avril 2009, portant nomination d'un directeur.
2009-04-22
Tout
Décret n° 2009-1205 du 20 avril 2009, portant octroi d'une dérogation pour excercer dans le secteur public.
2009-04-20
Tout
Décret n° 2009-1273 du 18 avril 2009, portant nomination d'un secrétaire général.
2009-04-18
Tout
Décret n° 2009-1203 du 17 avril 2009, portant nomination d'un sous-directeur.
2009-04-17
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 14 avril 2009, portant délégation de signature en matière disciplinaire.
2009-04-14
Tout
Décret n° 2009-1204 du 13 avril 2009, portant maintien en activité dans le secteur public.
2009-04-13
Tout
Liste de promotion au grade de conservateur de bibliothèques ou de documentation au titre de l’année 2006.
2009-03-27
Tout
Liste de promotion au grade de secrétaire culturel adjoint au titre de l’année 2006.
2009-03-27
Tout
Liste de promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou documentaliste adjoint au titre de l’année 2006.
2009-03-27
Tout
Liste de promotion au grade de bibliothécaire ou de documentaliste au titre de l’année 2006.
2009-03-27
Tout
Liste de promotion au grade d’attaché culturel au titre de l’année 2006.
2009-03-27
Tout
Décret n° 2009-735 du 19 mars 2009, portant nomination d'un chef de service.
2009-03-19
Tout
Décret n° 2009-692 du 11 mars 2009, portant maintien en activité dans le secteur public.
2009-03-11
Tout
Décret n° 2009-637 du 26 février 2009, portant nomination d'un directeur.
2009-02-26
Tout
Décret n° 2009-422 du 13 février 2009, portant nomination d'un chef de service.
2009-02-13
Tout
Décret n° 2009-421 du 13 février 2009, portant nomination d'un chef de service.
2009-02-13
Tout
Décret n° 2009-420 du 13 février 2009, portant nomination d’un commissaire régional
2009-02-13
Tout
Décret n° 2009-419 du 13 février 2009, portant nomination d’un sous-directeur.
2009-02-13
Tout
Décret n° 2009-424 du 13 février 2009, portant nomination d'un chef de service.
2009-02-13
Tout
Décret n° 2009-4423 du 13 février 2009, portant nomination d'un chef de service
2009-02-13
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 9 février 2009, portant nomination d'un membre au conseil d’établissement de l’organisme Tunisien de protection des droits d’auteurs
2009-02-09
Tout
Décret n° 2009-291 du 2 février 2009, portant maintien en activité dans le secteur public.
2009-02-02
Tout
Nomination d'un chargé de mission. Par décret n° 2009-83 du 13 janvier 2009.
2009-01-13
Tout
Octroi de l’indemnité de gestion administrative et financière par décret n° 2009-7 du 5 janvier 2009.
2009-01-05
Tout
Maintien en activité.
2009-01-05
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 5 janvier 2009, portant nomination d’ordonnateurs secondaires.
2009-01-05
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 15 décembre 2008, portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement de conservateurs du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l’institut national du patrimoine.
2008-12-15
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 15 décembre 2008, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur conseiller du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l’institut national du patrimoine.
2008-12-15
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 15 décembre 2008, portant ouverture d’un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d’ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques à l’institut national du patrimoine.
2008-12-15
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 15 décembre 2008, portant ouverture d’un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d’architecte en chef au corps des architectes de l’administration à l’institut national du patrimoine.
2008-12-15
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 15 décembre 2008, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d’administration au corps administratif commun des administrations publiques à l’institut national du patrimoine.
2008-12-15
Tout
Décret n° 2008-3881 du 15 décembre 2008 portant maintien en activité dans le secteur public
2008-12-15
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 15 décembre 2008, portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement d’architectes principaux au corps des architectes de l’administration à l’institut national du patrimoine.
2008-12-15
Tout
Décret n° 2008-3880 du 15 décembre 2008 portant maintien en activité dans le secteur public
2008-12-15
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 15 décembre 2008, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l’institut national du patrimoine.
2008-12-15
Tout
Décret n° 2008-3879 du 12 décembre 2008 portant nomination d'un chef de service
2008-12-12
Tout
Décret n° 2008-3722 du 2 décembre 2008, portant nomination d'un directeur général de l’institut national du patrimoine au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine
2008-12-02
Tout
Décret n° 2008-3629 du 28 novembre 2008 portant nomination d'un maître de recherches archéologiques et historiques
2008-11-28
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 26 novembre 2008, portant délégation de signature.
2008-11-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 26 novembre 2008, portant délégation de signature.
2008-11-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 26 novembre 2008, portant délégation de signature.
2008-11-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 26 novembre 2008, portant délégation de signature.
2008-11-26
Tout
Décret n° 2008-3598 du 20 novembre 2008 portant nomination d'un maître de recherches archéologiques et historiques
2008-11-20
Tout
Désignation des membres de la commission du suivi et d’évaluation des missions attribuées à l’unité de gestion par objectif pour la réalisation d’une étude relative aux modes de gestion des espaces de la cité de la culture et leur exploitation
2008-11-06
Tout
Décret n° 2008-3351 du 27 octobre 2008, relatif au déclassement partiel d’un terrain sis dans le parc archéologique national de Carthage Sidi Bou Said.
2008-10-27
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 21 octobre 2008, portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens, à la bibliothèque nationale.
2008-10-21
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 21 octobre 2008, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur de bibliothèques ou de documentation à la bibliothèque nationale.
2008-10-21
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 21 octobre 2008, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou de documentaliste adjoint à la bibliothèque nationale.
2008-10-21
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 21 octobre 2008, portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement d’ingénieurs principaux à la bibliothèque nationale.
2008-10-21
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 21 octobre 2008, portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou de documentalistes adjoints à la bibliothèque nationale.
2008-10-21
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 21 octobre 2008, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou de documentaliste à la bibliothèque nationale.
2008-10-21
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 21 octobre 2008, portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement de commis des bibliothèques ou de documentation à la bibliothèque nationale.
2008-10-21
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 7 octobre 2008, portant nomination de membres au conseil scientifique du centre national de traduction
2008-10-07
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 23 juillet 2008, portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens de laboratoire informatique.
2008-07-23
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 23 juillet 2008, portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels.
2008-07-23
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 23 juillet 2008, portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement d’ingénieurs principaux.
2008-07-23
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 23 juillet 2008, portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou documentalistes adjoints.
2008-07-23
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 23 juillet 2008, portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires ou documentalistes.
2008-07-23
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 23 juillet 2008, portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels adjoints.
2008-07-23
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 23 juillet 2008, portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement de professeurs de musique.
2008-07-23
Tout
Décret n° 2008-2567 du 9 juillet 2008, portant attribution de L’ordre national du mérite.
2008-07-09
Tout
Décret n° 2008-2434 du 25 juin 2008, complétant la composition du conseil supérieur de la culture.
2008-06-25
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 24 juin 2008, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d’administration du corps administratif commun des administrations publiques.
2008-06-24
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 24 juin 2008, portant ouverture d’un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d’ architecte général.
2008-06-24
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 24 juin 2008, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire culturel.
2008-06-24
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 24 juin 2008, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire dactylographe du corps administratif commun des administrations publiques.
2008-06-24
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 24 juin 2008, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation.
2008-06-24
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 24 juin 2008, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou documentaliste adjoint.
2008-06-24
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 24 juin 2008, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste.
2008-06-24
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 24 juin 2008, portant ouverture d’un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation.
2008-06-24
Tout
Décret n° 2008-2381 du 18 juin 2008, portant nomination d'un chef de service.
2008-06-18
Tout
Décret n° 2008-2382 du 18 juin 2008, portant nomination d'un chef de service.
2008-06-18
Tout
Décret n° 2008-2273 du 9 juin 2008, portant création d’une unité de gestion par objectifs pour la réalisation d’une étude relative aux modes de gestion des espaces de la cité de la culture et leur exploitation, et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement.
2008-06-09
Tout
Décret n° 2008-2198 du 6 juin 2008, portant nomination d'un chef de service.
2008-06-06
Tout
Décret n° 2008-2197 du 6 juin 2008, portant nomination d'un chef de service.
2008-06-06
Tout
Décret n° 2008-2195 du 6 juin 2008, portant nomination d'un chef de service.
2008-06-06
Tout
Décret n° 2008-2199 du 6 juin 2008, portant nomination d'un inspecteur principal.
2008-06-06
Tout
Décret n° 2008-2196 du 6 juin 2008, portant nomination d'un chef de service.
2008-06-06
Tout
Décret n°2008-2194 du 6 juin 2008, portant nomination d'un sous-directeur.
2008-06-06
Tout
Décret n° 2008-2249 du 5 juin 2008, portant nomination d'un chef d'unité.
2008-06-05
Tout
Décret n°2008-1927 du 16 mai 2008, portant nomination d'un sous-directeur.
2008-05-16
Tout
Décret n°2008-1869 du 13 mai 2008 réglementant les conditions d’attribution et de retrait des emplois fonctionnels à l’organisme tunisien de protection des droits d’auteurs.
2008-05-13
Tout
Décret n° 2008-2017 du 23 mai 2008, portant nomination de conseillers culturels en chefs
2008-05-13
Tout
Arrété du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, du 9 mai 2008 fixant les modalités d’organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d’architecte général.
2008-05-09
Tout
Décret n°2008-787 du 24 mars 2008 portant institution du prix national de traduction.
2008-03-24
Tout
Arrêté du ministre de al Culture et de la Sauvegarde du Patrimoine du 14 mars 2008, portant nomination de membres au conseil supérieur de la culture.
2008-02-26
Tout
Décret n°458-2008 du 18 février 2008, portant institution du Prix du Président de la République pour la maison de culture qui se distingue plus que les autres par son activité
2008-02-18
Tout
Décret n°2008-393 du 11 février 2008 relatif au déclassement d’un terrain du parc archéologique national de Carthage Sidi Bou Saïd et son incorporation au domaine privé de l’Etat.
2008-02-11
Tout
Décret n°2008-128 du 16 janvier 2008 fixant l’organigramme de l’organisme tunisien de protection des droits d’auteurs.
2008-01-16
Tout
Décret n° 2007-4103 du 11 décembre 2007, portant création du conseil supérieur de la culture et fixant ses attributions, sa composition et les modalités de son fonctionnement.
2007-12-11
Tout
Liste de promotion au choix au grade de technicien au titre de l'année 2005.
2007-11-13
Tout
Liste de promotion au grade de secrétaire culturel adjoint au titre de l'année 2005.
2007-11-13
Tout
Liste de promotion au grade de bibliothécaire adjoint au titre de l'année 2005.
2007-11-13
Tout
Décret n° 2007-2869 du 12 novembre 2007, portant approbation du statut particulier du personnel du théâtre national.
2007-11-12
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 6 octobre 2007, portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou documentalistes adjoints.
2007-10-06
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du 6 octobre 2007, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur conseiller du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l’institut national du patrimoine.
2007-10-06
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 6 octobre 2007, fixant les modalités d’organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement d’analystes.
2007-10-06
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 6 octobre 2007, portant ouverture concours externe sur épreuves pour le recrutement de programmeurs.
2007-10-06
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 6 octobre 2007, complétant l’arrêté du ministre de la culture du 14 octobre 1999, fixant les modalités d’organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens.v
2007-10-06
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 6 octobre 2007 portant ouverture d’un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d’ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques à l’institut national du patrimoine.
2007-10-06
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 6 octobre 2007, portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement d’architectes principaux au corps des architectes de l’administration à l’institut national du patrimoine.
2007-10-06
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 6 octobre 2007, portant ouverture du concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels.
2007-10-06
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 6 octobre 2007, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d’administration au corps administratif commun des administrations publiques à l’institut national du patrimoine.
2007-10-06
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 6 octobre 2007, portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement d’analystes.
2007-10-06
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 6 octobre 2007, portant ouverture d’un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d’architecte en chef au corps des architectes de l’administration à l’institut national du patrimoine.
2007-10-06
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 6 octobre 2007, portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement de professeurs de musique.
2007-10-06
Tout
Arrété du ministre de la Culture et de la Sauvegarde du Patrimoine du 5 octobre 2007, portant nomination des membres du conseil d'établissement du centre national de traduction
2007-10-05
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 6 octobre 2007, portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement de conservateurs du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l’institut national du patrimoine.
2007-10-03
Tout
Décret n° 2007-2207 du 3 septembre 2007, relatif au déclassement d’un terrain du parc archéologique national de Carthage Sidi Bou Saïd et son incorporation au domaine privé de l’Etat.
2007-09-03
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 30 août 2007, portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement de chefs des travaux de laboratoire à la bibliothèque nationale.
2007-08-30
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 30 août 2007, fixant les modalités d’organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de chefs des travaux de laboratoire.
2007-08-30
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 9 août 2007, portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires ou documentalistes à la bibliothèque nationale.
2007-08-09
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 9 août 2007, portant délégation de signature.
2007-08-09
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 9 août 2007, portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement d’adjoints techniques à la bibliothèque nationale.
2007-08-09
Tout
Arrêté du ministre de la culturel et de la sauvegarde du patrimoine du 9 août 2007, portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement de commis des bibliothèques ou de documentation à la bibliothèque nationale.
2007-08-09
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 9 août 2007, portant délégation de signature les rapports de traduction devant le conseil de discipline et les sanctions disciplinaires.
2007-08-09
Tout
Arrêté du ministre de la culture et la sauvegarde du patrimoine du 9 août 2007, portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement d’ingénieurs des travaux, à la bibliothèque nationale.
2007-08-09
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 3 août 2007, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conseiller culturel.
2007-08-03
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 3 août 2007, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d’analyste central.
2007-08-03
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 3 août 2007, fixant les modalités d’organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d’analyste central.
2007-08-03
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 3 août 2007, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d’aide bibliothécaire ou aide documentaliste.
2007-08-03
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 3 août 2007, fixant les modalités d’organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d’analyste.
2007-08-03
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 3 août 2007, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d’attaché culturel.
2007-08-03
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 3 août 2007, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de programmeur.
2007-08-03
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 3 août 2007, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire culturel adjoint.
2007-08-03
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 3 août 2007, portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d’analyste.
2007-08-03
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 3 août 2007, portant ouverture du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel en chef.
2007-08-03
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 14 juin 2007, fixant les modalités d’organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d’ingénieur en chef appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques.
2007-06-14
Tout
Décret n° 2007-1360 du 4 juin 2007, portant approbation des modifications du statut particulier du personnel de l’organisme tunisien de protection des droits d’auteurs, approuvé par le décret n° 2005-1584 du 23 mai 2005.
2007-06-04
Tout
Décret n° 2007-1361 du 4 juin 2007, modifiant et complétant le décret n° 2006-2004 du 17 juillet 2006 portant approbation du statut particulier du personnel de l’agence de mise en valeur du patrimoine et de la promotion culturelle.
2007-06-04
Tout
Décret n° 2007-968 du 17 avril 2007, relatif au déclassement de deux terrains sis au parc archéologique national de Carthage Sidi Bou Saïd.
2007-04-17
Tout
portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement d’ingénieurs principaux.
2006-11-03
Tout
fixant les modalités d’organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur conseiller du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine.
2006-10-21
Tout
fixant les modalités d’organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement d’ingénieurs principaux.
2006-10-21
Tout
portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur conseiller du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine.
2006-10-21
Tout
portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement de conservateurs des bibliothèques ou de documentation à la bibliothèque nationale.
2006-10-21
Tout
portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement d’adjoints techniques.
2006-10-21
Tout
portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine.
2006-10-21
Tout
fixant les modalités d’organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement d’adjoints techniques.
2006-10-21
Tout
fixant les modalités d’organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de conservateurs des bibliothèques ou de documentation.
2006-10-21
Tout
fixant les modalités d’organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur du patrimoine
2006-10-21
Tout
portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement de professeurs d’enseignement de la musique.
2006-10-20
Tout
fixant les modalités d’organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de professeurs d’enseignement de la musique.
2006-10-20
Tout
portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d’aide conservateur du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l’institut national du patrimoine.
2006-10-09
Tout
portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de surveillant du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l’institut national du patrimoine.
2006-10-09
Tout
portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement d’aides bibliothécaires ou d'aides documentalistes à la bibliothèque nationale.
2006-10-09
Tout
portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d’administration à la bibliothèque nationale.
2006-10-09
Tout
portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement d’architectes principaux au corps des architectes de l’administration à l’institut national du patrimoine.
2006-10-09
Tout
portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou de documentaliste adjoint à la bibliothèque nationale.
2006-10-09
Tout
portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d’administration au corps administratif commun des administrations publiques à l’institut national du patrimoine.
2006-10-09
Tout
portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement d’architectes principaux au corps des architectes de l’administration à l’institut national du patrimoine.
2006-10-09
Tout
portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement d’ingénieurs principaux au corps commun des ingénieurs des administrations publiques à l’institut national du patrimoine.
2006-10-03
Tout
portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens principaux.
2006-09-30
Tout
portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou de documentalistes adjoints à la bibliothèque nationale.
2006-09-30
Tout
portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens de laboratoire informatique à la bibliothèque nationale
2006-09-30
Tout
portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal du corps technique commun des administrations publiques
2006-09-25
Tout
portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou de documentalistes adjoints
2006-09-25
Tout
portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens de laboratoire informatique
2006-09-25
Tout
portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d’administration du corps administratif commun des administrations publiques
2006-09-25
Tout
portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire culturel
2006-09-25
Tout
portant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement d’attachés culturels
2006-09-25
Tout
portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire dactylographe du corps administratif commun des administrations publiques
2006-09-25
Tout
portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire culturel adjoint
2006-09-25
Tout
portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou de documentaliste
2006-09-25
Tout
complétant l’arrêté du ministre de la culture du 26 juin 2000, fixant les modalités d’organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal
2006-09-25
Tout
portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation
2006-09-25
Tout
portant ouverture d’un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou de documentaliste adjoint
2006-09-25
Tout
complétant l’arrêté du ministre de la culture du 28 octobre 1999, fixant les modalités d’ organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement d’ingénieurs principaux.
2006-09-18
Tout
fixant les modalités d’ organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement d’ingénieurs principaux.
2006-09-18
Tout
relatif au déclassement d’un terrain du « parc archéologique national de Carthage Sidi Bou Said » et du domaine public hydraulique et son incorporation au domaine privé de l’Etat
2006-09-06
Tout
relatif au déclassement d’un terrain situé dans le parc archéologique national de Carthage Sidi Bou Saïd
2006-09-04
Tout
portant délégation de signature.
2006-08-04
Tout
portant extension de la convention cadre régissant les rapports entre la caisse nationale d’assurance maladie et les prestataires de soins de libre pratique, aux médecins dentistes de libre pratique.
2006-08-01
Tout
portant approbation du statut particulier du personnel de l’agence de mise en valeur du patrimoine et de promotion culturelle.
2006-07-17
Tout
portant ouverture d’un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « B » dans le grade de secrétaire d’administration du corps administratif commun des administrations publiques
2006-06-10
Tout
portant délégation de signature.
2006-06-07
Tout
portant changement d’appellation des commissariats régionaux à la culture et à la sauvegarde du patrimoine et fixant leurs attributions
2006-05-22
Tout
relatif au déclassement partiel d’un terrain sis dans le parc archéologique national de Carthage Sidi Bou Said
2006-05-22
Tout
relatif à la création du centre national de traduction, la fixation de son organisation administrative et financière et les modalités de son fonctionnement
2006-02-03
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur adjoint du patrimoine appartenant au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine
2005-11-02
Tout
fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien au corps technique commun des administrations publiques, à l'institut national du patrimoine
2005-11-02
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de conservateurs du patrimoine appartenant au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine
2005-11-02
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien du corps technique commun des administrations publiques
2005-11-02
Tout
fixant les modalités d'organisation d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur adjoint du patrimoine à l'institut national du patrimoine
2005-11-02
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de programmeur à la bibliothèque nationale
2005-11-02
Tout
fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de programmeur
2005-11-02
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d'administration au corps administratif commun des administrations publiques
2005-11-02
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'architecte principal à l'institut national du patrimoine
2005-11-02
Tout
portant fixation des droits d'entrée aux musées, monuments historiques et sites archéologiques
2005-11-02
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'architectes principaux à l'institut national du patrimoine
2005-11-02
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens à la bibliothèque nationale
2005-10-17
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou de documentalistes adjoints à la bibliothèque nationale
2005-10-07
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou de documentaliste à la bibliothèque nationale
2005-10-07
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentaliste à la bibliothèque nationale
2005-10-07
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux à la bibliothèque nationale
2005-10-07
Tout
fixant les critères d'éligibilité au statut d'unité de recherche dans les établissements et les entreprises publics relevant du ministère de la culture et de la sauvegarde du
2005-07-28
Tout
fixant l'organisation, les attributions et la gestion des comités culturels régionaux et locaux
2005-07-27
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire culturel adjoint
2005-07-22
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs des travaux, spécialité génie civil
2005-07-22
Tout
portant ouverture d'un examen professionnel pour la promotion au grade de professeur d'enseignement de musique
2005-07-22
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou de documentalistes adjoints
2005-07-22
Tout
portant ouverture d'un examen professionnel pour la promotion au grade de professeur d'enseignement de musique premier cycle
2005-07-22
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conseiller culturel
2005-07-22
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'aide bibliothécaire ou aide documentaliste
2005-07-22
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel en chef
2005-07-22
Tout
portant délégation de signature
2005-07-14
Tout
fixant les attributions du ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine
2005-06-06
Tout
portant approbation du statut particulier du personnel de l'organisme tunisien de protection des droits d'auteurs
2005-05-23
Tout
portant approbation du cahier des charges relatif à l'exercice des activités d'édition du livre
2005-04-20
Tout
portant délégation de signature en matière disciplinaire
2005-03-07
Tout
fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'analystes
2005-01-29
Tout
portant report du déroulement des épreuves du concours interne sur épreuves pratiques pour la promotion au grade de professeur principal d'enseignement de musique
2004-12-24
Tout
portant délégation de signature
2004-12-22
Tout
Portant délégation de signature
2004-12-11
Tout
portant création des commissions administratives paritaires pour le corps éducatif et le corps d'inspection pédagogique du secteur de la jeunesse au ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs (section de la jeunesse et des loisirs)
2004-11-08
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur de jeunesse et d'enfance
2004-10-18
Tout
fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur hors classe de jeunesse et d'enfance
2004-10-18
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur hors classe de jeunesse et d'enfance
2004-10-18
Tout
portant report du déroulement des épreuves du concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens de laboratoire informatique
2004-10-02
Tout
portant report du déroulement des épreuves du concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires d'administration
2004-10-02
Tout
portant report du déroulement des épreuves du concours externe sur épreuves pour le recrutement de dactylographes
2004-10-02
Tout
portant création d'une unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de promotion des unités touristiques réservées au jeunes et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement
2004-09-27
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux
2004-09-15
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pratiques pour la promotion au grade de professeur principal d'enseignement de musique
2004-08-04
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de dactylographes
2004-08-04
Tout
portant création d'un comité consultatif pour l'octroi du taux unifié de la subvention applicable à toutes les catégories de papier utilisé dans l'industrie du livre culturel, du livre pour enfant et du livre d'art de luxe, et fixant sa composition et les modalités de son fonctionnement
2004-08-02
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens de laboratoire informatique
2004-07-28
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens principaux, spécialité bâtiment
2004-07-28
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal de jeunesse et d'enfance
2004-07-23
Tout
portant création de prix nationaux dans les domaines des lettres et des arts
2004-07-12
Tout
portant institution du prix national d'architecture
2004-06-29
Tout
fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux à la culture
2004-06-22
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires ou de documentalistes
2004-06-12
Tout
fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pratiques pour la promotion au grade de professeur principal d'enseignement de musique
2004-06-12
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'architectes
2004-06-12
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement des aides bibliothécaires ou aides documentalistes
2004-06-12
Tout
relatif au déclassement de terrains situés dans le parc archéologique national de Carthage Sidi Bou Saïd
2004-06-12
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou de documentalistes adjoints
2004-06-12
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou de documentaliste
2004-06-08
Tout
portant ouverture d'un examen professionnel pour la promotion au grade de professeur d'enseignement de musique premier cycle
2004-06-08
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou de documentaliste adjoint
2004-06-08
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire culturel
2004-06-04
Tout
portant report d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens principaux à l'institut national du patrimoine
2004-06-03
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation
2004-06-03
Tout
portant changement d'appellation des commissariats régionaux à la culture et fixant leurs attributions
2004-05-25
Tout
portant report du déroulement des épreuves du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'inspecteur de jeunesse et d'enfance du premier degré
2004-03-30
Tout
portant délégation de signature
2004-03-19
Tout
fixant les attributions du ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs
2004-03-15
Tout
Décret n° 2004-701 du 13 mars 2004, portant nomination d'un chef de service.
2004-03-13
Tout
Décret n° 2004-700 du 13 mars 2004, portant nomination d'un chef de service.
2004-03-13
Tout
Décret n° 2004-702 du 13 mars 2004, portant nomination d'un architecte en chef.
2004-03-13
Tout
Décret n° 2004-696 du 13 mars 2004, portant nomination d'un commissaire régional.
2004-03-13
Tout
Décret n° 2004-699 du 13 mars 2004, portant nomination d'un chef de service.
2004-03-13
Tout
Décret n° 2004-698 du 13 mars 2004, portant nomination d'un chef de service.
2004-03-13
Tout
Décret n° 2004-697 du 13 mars 2004, portant nomination d'un chef de service.
2004-03-13
Tout
fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement de l'agence de mise en valeur du patrimoine et de promotion culturelle
2004-02-24
Tout
portant ouverture d'un examen professionnel pour la nomination dans le grade d'inspecteur principal de jeunesse et d'enfance
2004-01-27
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens principaux à l'institut national du patrimoine au ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs
2004-01-27
Tout
fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens principaux
2004-01-27
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal de jeunesse et d'enfance
2004-01-27
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur de jeunesse et d'enfance
2004-01-27
Tout
fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal de jeunesse et d'enfance
2004-01-27
Tout
promotion au grade d'inspecteur de jeunesse et d'enfance du premier degré
2004-01-27
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'inspecteur de jeunesse et d'enfance du premier degré
2004-01-27
Tout
portant organisation de l'examen professionnel pour la nomination dans le grade d'inspecteur principal de jeunesse et d'enfance
2004-01-27
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens à l'institut national du patrimoine au ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs
2004-01-27
Tout
fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur de jeunesse et d'enfance
2004-01-27
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de surveillant du patrimoine du corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine
2003-11-19
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'aide conservateur du patrimoine du corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine
2003-11-19
Tout
fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'aide conservateur du patrimoine du corps des conservateurs du patrimoine
2003-11-19
Tout
fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de surveillant du patrimoine du corps des conservateurs du patrimoine
2003-11-19
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef à l'institut national du patrimoine
2003-10-27
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de commis d'administration du corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine
2003-10-27
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine
2003-10-27
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux à l'institut national du patrimoine
2003-10-27
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'architectes principaux à l'institut national du patrimoine
2003-10-27
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire dactylographe du corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine
2003-10-27
Tout
portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel en chef
2003-10-22
Tout
Fixant les madalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de chefs des travaux adjoints de laboratoire à la bibliothéque nationale.
2003-09-03
Tout
Portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de chefs des travaux adjoints de laboratoire à la bibliothéque nationale.
2003-09-03
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieurs principal.
2003-08-25
Tout
Fixant les modolités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de professeur d'enseignement de musique.
2003-08-15
Tout
Portant ouverture d'un examen professionnel pour la promotion au grade de professeur d'enseignement de musique du premier cycle.
2003-08-15
Tout
Fixant les modalités d'organisation d'un examen proffessional pour la promotion au grade de professeur d'enseignement de musique du premier cycle.
2003-08-15
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de professeur d'enseignement de musique.
2003-08-15
Tout
Modifiant le décret n°97-733 du 28 avril 1997,portant création du conseil supérieur de la jeunesse et fixant ses attributions,sa composition et les modalités de son fonctionnement.
2003-08-11
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire dactylographe du corps administratif commun des administrations publiques à la bibliothèque nationale.
2003-08-04
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaires d'administration .
2003-08-04
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conseiller culturel.
2003-08-04
Tout
Portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires ou documentalistes à la bibliothéque nationale.
2003-08-04
Tout
Portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "B"dans le grade d'attaché culturel.
2003-08-04
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire culturel adjoint.
2003-08-04
Tout
Portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la sous catégorie "A2" dans le grade secrétaire culturel.
2003-08-04
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'aide bibliothécaire ou aide documentaliste.
2003-08-04
Tout
Portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de programmeurs.
2003-08-04
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel en chef.
2003-08-04
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire dactylographe.
2003-08-04
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaires adjoint ou documentaliste adjoint à la bibliothèque nationale.
2003-08-04
Tout
Portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour la recrutement de bibliothécaires adjoints ou documentalistes adjoints à la bibliothéque nationale.
2003-08-04
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'aide bibliothécaire ou aide documentaliste à la bibliothéque nationale.
2003-08-04
Tout
Portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "C" dans le grade de commis culturel.
2003-08-04
Tout
portant création d'un observatoire national de la jeunesse et fixant son organisation administrative et financière.
2003-07-16
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou de documentalistes adjoints
2003-06-28
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires ou de documentalistes
2003-06-27
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels
2003-06-27
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'aides bibliothécaires ou d'aides documentalistes
2003-06-27
Tout
portant approbation du calendrier de conservation des documents spécifiques au ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs.
2003-05-22
Tout
portant désignation d'ordonnateurs secondaires
2003-03-28
Tout
fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur principal
2002-12-23
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur principal
2002-12-23
Tout
relatifs à la révision de la liste des imprimés administratifs spécifiques aux services du ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs et aux établissements publics administratifs sous sa tutelle
2002-12-17
Tout
portant création du prix du président de la République pour la solidarité mondiale
2002-12-03
Tout
portant rattachement de structures relevant de l'ex-ministère de la jeunesse, de l'enfance et des sports au ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs
2002-11-11
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'architectes principaux à l'institut national du patrimoine
2002-11-01
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs des travaux à l'institut national du patrimoine
2002-11-01
Tout
fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'architecte principal appartenant au corps des architectes de l'administration
2002-11-01
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'architecte principal à l'institut national du patrimoine
2002-11-01
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de commis d'administration du corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine
2002-10-31
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine
2002-10-31
Tout
portant délégation du pouvoir disciplinaire
2002-09-19
Tout
portant délégations de signature
2002-09-19
Tout
relatif aux prestations administratives fournies par les services et établissements relevant du ministère de la culture et aux conditions de leur octroi
2002-09-06
Tout
relatif à la protection des monuments historiques et archéologiques
2002-07-30
Tout
relatif au classement des monuments historiques et archéologiques
2002-07-29
Tout
portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la sous-catégorie "A3" dans le grade de secrétaire culturel adjoint.
2002-07-16
Tout
portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la sous-catégorie "A2" dans le grade de secrétaire culturel.
2002-07-16
Tout
portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie"B" dans le grade d'attaché culturel.
2002-07-16
Tout
portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "C" dans le grade de commis culturel
2002-07-16
Tout
portant report du déroulement des épreuves du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'aides bibliothécaires ou aides documentalistes
2002-06-25
Tout
portant report du déroulement des épreuves du concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels
2002-06-25
Tout
portant report du déroulement des épreuves du concours externe sur épreuves pour le rerutement d'attachés culturels
2002-06-25
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou documentalistes adjoints à la bibliothèque nationale
2002-06-14
Tout
portant ouverture du concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens de laboratoire informatique à la bibliothèque nationale
2002-06-14
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs des travaux
2002-05-23
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux
2002-05-23
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'aides bibliothécaires ou d'aides documentalistes
2002-05-09
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'attachés culturels
2002-05-09
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou de documentaliste
2002-05-09
Tout
fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou de documentaliste adjoint
2002-05-09
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de programmeurs
2002-05-09
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou de documentaliste adjoint
2002-05-09
Tout
fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou de documentaliste adjoint
2002-05-09
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels
2002-05-09
Tout
fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou de documentaliste
2002-05-09
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels adjoints
2002-05-09
Tout
fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur de bibliothèques ou de documentation
2002-05-07
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur' épreuves pour la promotion au grade de conservateur de bibliothèques ou de documentation
2002-05-07
Tout
portant délégation de signature
2002-03-18
Tout
fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'inspecteur d'enseignement de musique
2002-01-30
Tout
fixant les modalités d'organisation d'un examen professionnel pour la promotion au grade de professeur d'enseignement de musique
2002-01-30
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 novembre 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal au corps technique commun des administrations publiques.
2001-12-17
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-45 du 10 janvier 2017, portant nomination d'un chargé de mission.
2001-12-10
Tout
portant report du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'architectes principaux à l'institut national du patrimoine
2001-12-03
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur dossiers pour le recrutement de secrétaires culturels adjoints
2001-11-02
Tout
fixant les modalités d'organisation du concours externe sur dossiers pour le recrutement de secrétaires culturels adjoints
2001-11-02
Tout
fixant les modalités d'organisation du concours externe sur dossiers pour le recrutement de secrétaires culturels
2001-11-02
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur dossiers pour le recrutement de secrétaires culturels
2001-11-02
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens à l'institut national du patrimoine
2001-10-03
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal à l'institut national du patrimoine
2001-10-03
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef à l'institut national du patrimoine
2001-10-03
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine
2001-10-03
Tout
portant protection de deux monuments historiques et archéologiques
2001-09-24
Tout
relatif aux prestations administratives fournies par les services et établissements relevant du ministère de la culture et aux conditions de leur octroi
2001-09-15
Tout
portant approbation du cahier des charges relatif à l'exercice, par les structures professionnelles de production et de diffusion des arts dramatiques, de leurs activités
2001-09-08
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien
2001-09-06
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'architectes principaux à l'institut national du patrimoine
2001-09-06
Tout
fixant les conditions de création de structrues professionnelles de production et de diffusion des arts dramatiques
2001-08-27
Tout
portant report de la date d'ouverture du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs des travaux
2001-07-14
Tout
portant report de la date d'ouverture du concours externe sur épreuves pour le recrutement de programmeurs
2001-07-13
Tout
portant report de la date d'ouverture du concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires ou documentalistes
2001-07-13
Tout
portant report de la date d'ouverture du concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou documentalistes adjoints
2001-07-13
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires ou documentalistes à la bibliothèque nationale
2001-07-13
Tout
portant report de la date d'ouverture du concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens de laboratoire informatique
2001-07-13
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou documentalistes adjoints à la bibliothèque nationale
2001-07-12
Tout
portant approbation du cahier des charges relatif à la création d'une galerie privée pour l'exposition et la vente des oeuvres d'arts plastiques
2001-07-10
Tout
portant approbation du cahier des charges relatif à la création d'un atelier d'arts plastiques privé
2001-07-10
Tout
portant approbation du cahier des charges relatif à la création d'un organisme privé pour l'importation et la diffusion des oeuvres audio - visuelles
2001-07-10
Tout
portant approbation du cahier des charges relatif à l'exercice de la profession d'imprésario ou d'intermédiaire dans l'organisation des fêtes artistiques
2001-07-10
Tout
portant approbation du cahier des charges relatif à la création d'un organisme privé de production audio - visuelle
2001-07-10
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'aide-bibliothécaire ou aide-documentaliste
2001-06-20
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de commis des bibliothèques ou de documentation
2001-06-20
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché culturel
2001-06-20
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de commis culturel
2001-06-20
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de programmeurs
2001-06-06
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens de laboratoire informatique
2001-06-06
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou documentalistes adjoints
2001-06-06
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs des travaux
2001-06-06
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires ou documentalistes
2001-06-06
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels
2001-06-06
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'attachés culturels
2001-06-06
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'aides-bibliothécaires ou aides-documentalistes
2001-06-06
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels adjoints
2001-06-06
Tout
fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de commis des bibliothèques ou de documentation
2001-05-15
Tout
fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de commis des bibliothèques ou de documentation
2001-05-15
Tout
fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'aides bibliothécaires ou aides documentalistes
2001-05-15
Tout
fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'aide bibliothécaire ou aide documentaliste
2001-05-15
Tout
relatif à l'institution du prix pour la meilleure production culturelle tunisienne ayant enregistré un succès international
2001-04-18
Tout
relatif à l'institution du prix pour le meilleur exportateur de produit culturel national
2001-04-18
Tout
portant délégation de signature
2001-03-28
Tout
fixant les modalités d'octroi de subventions d'encouragement à la production cinématographique
2001-03-19
Tout
fixant les règles de fonctionnement et l'organisation administrative et financière du théâtre national
2001-03-13
Tout
Décret n° 2001-566 du 24 février 2001, portant nomination d'un chef de service
2001-02-24
Tout
Décret n° 2001-562 du 24 février 2001, portant nomination d'un directeur.
2001-02-24
Tout
Décret n° 2001-564 du 24 février 2001, portant nomination d'un chef de service
2001-02-24
Tout
Décret n° 2001-563 du 24 février 2001, portant nomination d'un sous-directeur
2001-02-24
Tout
Décret n° 2001-567 du 24 février 2001, portant nomination d'un chef de service
2001-02-24
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 février 2017, portant nomination de conseillers culturels généraux.
2001-02-10
Tout
portant création d'un commissariat régional de la culture au gouvernorat de Manouba
2001-01-30
Tout
relatif au classement des monuments historiques et archéologiques
2001-01-15
Tout
portant approbation du cahier des charges, relatif à la création d'un atelier privé pour la production et la mise en circulation de copies de pièces archéologiques
2001-01-02
Tout
portant approbation du cahier des charges, relatif à la création d'un musée privé
2001-01-02
Tout
portant approbation du cahier des charges, relatif à la création d'une entreprise privée d'impression de livres et périodiques
2001-01-02
Tout
portant approbation du cahier des charges, relatif à la création d'une entreprise privée procurant les produits rentrant dans la fabrication du livre
2001-01-02
Tout
portant approbation du cahier des charges, relatif à la création d'une entreprise privée d'édition et de diffusion du livre culturel
2001-01-02
Tout
portant approbation du cahier des charges, relatif à la création d'un organisme privé de production et de diffusion d'oeuvres se rapportant à la musique et à la danse
2001-01-02
Tout
portant approbation du cahier des charges, relatif à la création d'un organisme privé d'enregistrement et de commercialisation des oeuvres musicales
2001-01-02
Tout
Portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou documentalistes adjoints à la bibliothèque nationale au ministère de la culture.
2000-11-06
Tout
Portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires ou documentalistes à la bibliothèque nationale au ministère de la culture.
2000-11-06
Tout
Fixant la concordance entre l'échelonnement des grades des personnels de l'inspection pédagogique et des enseignants de musique du ministère de la culture et les niveaux de rémunération.
2000-10-31
Tout
Portant statut particulier des personnels de l'inspection pédagogique et des enseignants de musique du ministère de la culture
2000-10-31
Tout
Fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels.
2000-10-30
Tout
Portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou documentalistes adjoints.
2000-10-30
Tout
Fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou documentalistes adjoints.
2000-10-30
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels
2000-10-30
Tout
Fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires ou documentalistes.
2000-10-30
Tout
Relatif à la protection des monuments historiques et archéologiques.
2000-09-01
Tout
Relatif au régime de rémunération des agents du corps des personnels scientifiques de l'institut national du patrimoine au ministère de la culture.
2000-08-24
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef des bibliothèques ou documentation.
2000-07-20
Tout
Portant délégation de signature.
2000-07-14
Tout
Portant attribution du prix maghrébin de la culture pour l'année 2000.
2000-07-06
Tout
Fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de programmeurs.
2000-06-26
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de commis culturel.
2000-06-26
Tout
Fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal.
2000-06-26
Tout
Portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'un programmeur.
2000-06-26
Tout
Fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens de laboratoire informatique.
2000-06-26
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché culturel.
2000-06-26
Tout
Portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens de laboratoire informatique.
2000-06-26
Tout
Portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs de travaux.
2000-06-26
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conseiller culturel.
2000-06-26
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal.
2000-06-26
Tout
Portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2000-06-13
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2000-05-31
Tout
Portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'architectes principaux à l'institut national du patrimoine.
2000-05-31
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de commis d'administration du corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2000-05-31
Tout
Fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de conservateurs du patrimoine au ministère de la culture
2000-05-25
Tout
Fixant les modalités de fonctionnement des commissions consultatives et les commissions de recrutement ainsi que les modalités d'élection et de recours de ses membres, prévues par le décret n°99-2760 du 6 décembre 1999, fixant le statut particulier du corps des personnels scientifiques de l'institut national du patrimoine au ministère de la culture.
2000-05-17
Tout
Fixant les modalités d'octroi des subventions d'aide à la production d'oeuvres nouvelles dans le domaine de la musique.
2000-04-24
Tout
Nomination de membres au consseil d'entreprise de l'organisme tunisien de protection des droits de l'autres.
2000-04-11
Tout
Portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la sous-catégorie "A3" dans le grade de secrétaire culturel adjoint.
2000-04-04
Tout
Portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "B" dans le grade d'attaché culturel.
2000-04-04
Tout
Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la sous-catégorie "A2" dans le grade de secrétaire culturel.
2000-04-04
Tout
Portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la sous-catégorie "A2" dans le grade de secrétaire culturel.
2000-04-04
Tout
Portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "C" dans le grade de commis culturel.
2000-04-04
Tout
Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "B" dans le grade d'attaché culturel.
2000-04-04
Tout
Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la sous-catégorie "A3" dans le grade de secrétaire culturel adjoint.
2000-04-04
Tout
Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "C" dans le grade de commis culturel.
2000-04-04
Tout
Portant fixation des droits d'entrée aux musées, monuments historiques et sites archéologiques.
2000-02-17
Tout
Fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation
2000-01-26
Tout
Nomination d'un ordonnateur secondaire
2000-01-19
Tout
Fixant la concordance entre les échelons des grades du statut des conservateurs du patrimoine au ministère de la culture et les niveaux de rémunération.
1999-12-13
Tout
Portant statut particulier des conservateurs du patrimoine au ministère de la culture.
1999-12-13
Tout
Portant report du déroulement des épreuves du concours externe pour le recrutement d'ingénieurs des travaux.
1999-12-08
Tout
Fixant la concordance entre l'échelonnement des grades des personnels du corps des bibliothèques et de la documentation dans les administrations publiques et les niveaux de rémunération.
1999-12-06
Tout
Fixant la concordance entre les échelons des grades du statut des personnels scientifiques de l'institut national du patrimoine au ministère de la culture et les niveaux de rémunération.
1999-12-06
Tout
Fixant le statut particulier du corps des personnels scientifiques de l'institut national du patrimoine au ministère de la culture.
1999-12-06
Tout
Fixant le statut particulier du corps des personnels des bibliothèques et de la documentation dans les administrations publiques.
1999-12-06
Tout
Fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels.
1999-11-23
Tout
Portant désignation des membres de la commission consultative pour l'attribution du "prix du 7 novembre pour la création " pour l'année 1999
1999-10-30
Tout
Fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux
1999-10-28
Tout
Portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux à l'institut national du patrimoine
1999-10-28
Tout
Portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires d'administration appartenant au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine
1999-10-22
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien à l'institut national du patrimoine
1999-10-22
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien
1999-10-18
Tout
Fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien
1999-10-18
Tout
Fixant le règlement et le programme du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'architectes principaux.
1999-10-14
Tout
Portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'architectes principaux.
1999-10-14
Tout
Fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de commis culturels.
1999-10-14
Tout
Fixant le règlement et le programme du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs des travaux.
1999-10-14
Tout
Portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs des travaux.
1999-10-14
Tout
Fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de commis culturel.
1999-10-14
Tout
Fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire culturel.
1999-10-14
Tout
Fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels adjoints.
1999-10-14
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur dossier pour la promotion au grade d'architecte en chef.
1999-10-14
Tout
Fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens.
1999-10-14
Tout
Portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de dactylographes appartenant au corps administratif commun des administrations publiques.
1999-10-14
Tout
Portant délégation de signature
1999-10-14
Tout
Fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'attachés culturels.
1999-10-14
Tout
Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la sous-catégorie A3 dans le grade de programmeur.
1999-10-14
Tout
Portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la sous-catégorie A3 dans le grade de programmeur.
1999-10-14
Tout
Fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attachés culturel.
1999-10-14
Tout
Portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens.
1999-10-14
Tout
Fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef.
1999-10-14
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conseiller culturel
1999-10-08
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel en chef
1999-10-08
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire culturel adjoint
1999-10-08
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'urbaniste général
1999-10-08
Tout
Fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel en chef
1999-10-08
Tout
Fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conseiller culturel
1999-10-08
Tout
Fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire culturel adjoint
1999-10-08
Tout
Relatif au classement des monuments historiques.
1999-08-31
Tout
Portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers de la catégorie dix dans le grade de secrétaire culturel adjoint
1999-08-10
Tout
Fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour l'intégration du personnel ouvrier appartenant à la catégorie dix dans le grade de secrétaire culturel adjoint
1999-08-10
Tout
Portant déclassement d'une parcelle de terrain du parc archéologique national Carthage-Sidi Bou-Saïd.
1999-06-28
Tout
Fixant le statut particulier aux personnels du ministère de la culture.
1999-06-21
Tout
Fixant la concordance entre l'échelonnement des grades des personnels du ministère de la culture et les niveaux de rémunération.
1999-06-21
Tout
Délégation de signature.
1999-06-19
Tout
Portant délégation de signature
1999-06-19
Tout
Délégation de signature.
1999-06-19
Tout
Relatif à la protection des monuments historiques et archéologiques
1999-05-18
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de commis d'administration du corps administratif commun des administrations publics à l'institut national du patrimoine
1999-05-13
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire dactylographe du corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine
1999-05-13
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de commis d'administration du corps administratif commun des administrations publiques
1999-05-13
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques
1999-05-13
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire dactylographe du corps administratif commun des administrations publiques
1999-05-13
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publics à l'institut national du patrimoine
1999-05-13
Tout
Portant fixation des droits d'entrée aux musées, monuments historiques et sites archéologiques.
1999-03-25
Tout
Portant fixation des droits sur les services fournis par la bibliothèque nationale.
1999-03-25
Tout
Portant fixation des droits d'entrée aux musées ,monuments historiques et sites archéologiques.
1999-03-25
Tout
Portant fixation des droits d'inscription des élèves au centre national de la musique et des arts populaires
1999-03-25
Tout
Portant fixation des droits d'entrée aux musées En-Nejma Ezzahra
1999-03-25
Tout
Portant désigation d'ordonnateur secondaire
1999-01-09
Tout
Rapportant partiellement les dispositions du décret n°98 -1618 du 5 août 1998 portant déclassement de parcelles de terrain du "parc archéologique national de Carthage Sidi Bou Said"
1999-01-07
Tout
Fixant la liste des imprimés administratifs spécifiques aux services du ministère de la culture et aux établissements publics administratifs sous sa tutelle.
1998-11-26
Tout
Relatif à la création d'une commission consultative pour la proposition d'acquisition des livres étrangers
1998-11-20
Tout
Portant attribution du "prix du 7 novembre pour la création" pour l'année 1998.
1998-11-05
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints.
1998-11-04
Tout
Fixant le règlement et le programme des concours ouverts pour le recrutement de bibliothécaires ou de documentalistes ou d'archivistes.
1998-11-04
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires.
1998-11-04
Tout
Fixant le règlement et le programme des concours ouverts pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou de documentalistes adjoints ou d'archivistes adjoints.
1998-11-04
Tout
Portant déclassement d'un immeuble du domaine public archéologique.
1998-10-29
Tout
Portant ouverture de deux concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement d'adjoints techniques à l'institut national du patrimoine.
1998-10-29
Tout
Portant délégation du pouvoir disciplinaire.
1998-10-17
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de secrétaire culturels.
1998-10-07
Tout
Portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'architectes à l'institut national du patrimoine.
1998-09-30
Tout
Portant changement de la date d'ouverture du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs des travaux.
1998-09-26
Tout
Portant changement de la date d'ouverture des deux concours sur épreuves externe et interne pour le recrutement d'opérateurs.
1998-09-26
Tout
Portant changement de la date d'ouverture de deux concours sur épreuves externe et interne pour le recrutement de secrétaires culturels adjoints.
1998-09-26
Tout
Fixant le réglement et le programme des concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement d'adjoints techniques.
1998-09-02
Tout
Portant déclassement de parcelles de terrain du "parc archéologique national de Carthage Sidi Bou Said"
1998-08-05
Tout
Portant ouverture de deux concours sur épreuves externe et interne pour le recrutement de secrétaires culturels adjoints.
1998-07-29
Tout
Fixant le règlement et le programme des concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement d'opérateurs.
1998-07-29
Tout
Portant ouverture de deux concours sur épreuves externe et interne pour le recrutement d'opérateurs.
1998-07-29
Tout
Portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'un ingénieur des travaux.
1998-07-29
Tout
Fixant le règlement et le programme du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'architectes.
1998-07-10
Tout
Portant approbation du guide des investisseurs et des promoteurs privés dans le secteur de la culture.
1998-06-02
Tout
Fixant le plan de mise à niveau du ministère de la culture.
1998-05-20
Tout
Portant déclassement des parcelles de terrain du "Parc Archéologique National de Carthage Sidi Bou Said"
1998-05-13
Tout
Portant création des commissions administratives paritaires des agents contractuels de l'ensemble national des arts populaires relevant du ministère de la culture
1998-04-13
Tout
fixant le règlement et le programme des deux concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux au ministère de la culture
1997-12-19
Tout
portant création des commissions administratives paritaires à l'institut national du patrimoine au ministère de la culture
1997-12-02
Tout
portant délégation de signature
1997-12-02
Tout
portant création des commissions administratives paritaires au ministère de la culture
1997-11-06
Tout
portant ouvertue d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels
1997-10-29
Tout
portant changement de la date d'ouverture du concours extene sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs des travaux
1997-10-29
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires
1997-10-29
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints
1997-10-29
Tout
fixant le statut particulier aux personnels du ministère des affaires culturelles
1997-10-20
Tout
portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs des travaux
1997-09-16
Tout
fixant le réglement et le programme du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs des travaux aux ministère de la culture
1997-09-15
Tout
fixant la liste des établissements publics à caractère industriel et commercial et des sociétés nationales dont les personnels sont affiliés à la caisse nationale de retraite et de prévoyance sociales
1997-08-25
Tout
relatif à l'organisation et aux modalités de fonctionnement de l'académie tunisienne des sciences, des lettres et des arts "Beït El-Hikma"
1997-07-14
Tout
relatif à la protection d'un immeuble (monument historique), sis à Henchir El Alia, délégation de Ksour Essef - gouvernorat de Mahdia
1997-06-17
Tout
portant délégation de signature
1997-06-02
Tout
Portant institution d'un prix au profit de l'entreprise qui s'est distinguée par son activité culturelle
1997-03-31
Tout
Portant publication des manuels de procédure de ministère de la culture
1997-03-29
Tout
Portant délégation de signature
1997-03-15
Tout
Portant modification de la date des épreuves écrites des deux concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels adjoints
1997-02-13
Tout
Portant ouverture de deux concours sur épreuves externe et interne pour le recrutement de secrétaires culturels adjoints
1996-11-30
Tout
Fixant l'organisation administrative et financière de l'organisme tunisien de protection des droits d'auteur et ses modalités de fonctionnement.
1996-11-11
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints.
1996-10-23
Tout
Portant annulation des deux concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels adjoints
1996-10-11
Tout
Portant organisation du ministère de la culture.
1996-10-07
Tout
Portant création et délimitation de l'ensemble historique et traditionnel de Sidi Bou Saïd
1996-09-04
Tout
Portant création et délimitation de site culturel de Carthage Sidi Bou Saïd
1996-09-04
Tout
Portant délégation de signature
1996-08-28
Tout
Liste des agents à promouvoir au grade de commis d'administration.
1996-07-05
Tout
fixant le règlement et le programme du concours sur épreuves pour le recrutement de professeurs principaux de l'enseignement de musique
1996-06-21
Tout
fixant le plan de mise à niveau du ministère de la culture
1996-06-11
Tout
Portant ouverture d'un concours sur épreuve externe et interne pour le recrutement d'attachés culturels.
1996-06-04
Tout
portant ouverture de concours sur épreuves externes et interne pour le recrutement d'attachés culturels et de secrétaires culturels adjoints
1996-06-04
Tout
Portant ouverture d'un concours sur épreuve externe et interne pour le recrutement de secrétaires culturelsadjoints.
1996-06-04
Tout
fixant la liste des pièces et attestations demandées des citoyens par le ministère de la culture, les établissements publiques sous tutelles et nécessitant la légalisation de signature ou la certification de conformité des copies à l'original
1996-04-22
Tout
portant institution d'un prix au profit de l'entreprise qui s'est distinguée par son activité culturelle.
1996-04-15
Tout
portant organisation des travaux se rapportant à l'élaboration de la carte nationale des sites archéologiques et des monuments historiques
1996-04-08
Tout
portant fixation des droits d'entrée aux musées, monuments historiques et sites archéologiques
1996-04-08
Tout
Nomination d'un membre au conseil d'administration de l'académie tunisienne des sciences. des lettres et des arts "Beit El Hekma".
1996-03-23
Tout
Liste des agents à promouvoir au grade de commis d'administration au titre de l'année 1994
1996-01-09
Tout
fixant l'ensemble des effectifs du ministère de la culture
1996-01-02
Tout
Liste des agents à promouvoir au grade d'architecte général au titre de ll'année 1994.
1995-12-08
Tout
portant délégation de signature
1995-11-11
Tout
relatif au déclassement de parcelles de terrains du "parc archéologique national de Carthage Sidi Bou Said "
1995-10-21
Tout
Nomination du comité artistique consulattif du théâtif national.
1995-10-03
Tout
portant ouverture de deux concours sur épreuves l'un externe et l'autre interne pour le recrutement de secrétaire culturels adjoints
1995-08-10
Tout
portant ouverture d'un concours sur épreuves pour le recrutement de secrétaire culturels
1995-08-10
Tout
fixant la liste des attestations administratives pouvant être délivrées aux usagers par les services du ministère de la culture et des établissements et des entreprises publiques sous sa tutelle
1995-07-17
Tout
fixant la liste des questions relatives aux prestations administratives relevant du ministère de la culture des établissements publics et des entreprises publiques y relevant, et dont la réponse aux réclamations des citoyens doit être motivée en cas de refus
1995-07-07
Tout
portant ouverture de deux concours sur épreuves l'un externe et l'autre interne pour le recrutement de commis d'administration à l'institut nationale du patrimoine
1995-06-15
Tout
relatif à la création de la commission d'acquisition des oeuvres d'arts plastiques au profit de l'Etat et fixant sa conposition, ses attributions et ses modalités de fonctionnement
1995-05-08
Tout
portant délégation de signature
1995-05-04
Tout
portant délégation de signature
1995-05-04
Tout
Nominationd'un membre au conseil d'administration du theâtre national.
1995-04-24
Tout
fixant les conditions de délivrance et de retrait de la carte d'identité professionnelles en matière de cinéma
1995-04-21
Tout
portant fixation des droits d'entrée aux musées, monuments historiques et sites archéologiques
1995-04-03
Tout
fixant le règlement et le programme du concours sur épreuves pour le recrutement d'inspecteurs de l'enseignement de musique
1995-03-29
Tout
Liste des agents à promouvoir au grade d'attaché culturel au titre de l'année 1993.
1995-03-24
Tout
portant délégation de signature
1995-03-01
Tout
portant encouragement de l'Etat à la production litéraire et scientifique
1995-01-16
Tout
fixant l'organisation de l'institut national du patrimoine et les modalités de son fonctionnement
1995-01-02
Tout
Portant ouverture de concours sur épreuves l'un externe et l'autre interne pour le recrutement de secrétaires culturels adjoints.
1994-12-05
Tout
Fixant le règlement et le programme des concours externe et internes sur épreuves pour le recrutement d'attachés culturels.
1994-12-05
Tout
Fixant le règlement et le programme des deux concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels adjoints.
1994-12-05
Tout
Fixant le règlement et le programme des deux concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels.
1994-12-05
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels.
1994-12-05
Tout
Portant création et organisation du laboratoire national pour la sauvegarde et la restauration des manuscrits à Raqqada à Kairouan, au sein de l'institut national du patrimoine.
1994-11-18
Tout
Portant création et organisation du centre des sciences et techniques du patrimoine au sein de l'institut national du patrimoine.
1994-11-18
Tout
Portant création et organisation du centre national de la calligraphie à l'institut national du patrimoine.
1994-11-18
Tout
Relatif aux prestations fournies par le ministère de la culture et aux formalités nécessaires pour leur obtention
1994-10-29
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoint.
1994-10-25
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour le recrucrutement de bibliothécaires.
1994-10-25
Tout
Portant organisation et modalités de fonctionnement du centre des musiques arabes et méditerranéennes palais du Baron d'Erlanger de Sidi Bou Saïd
1994-10-10
Tout
Portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade de commis d'administration
1994-09-28
Tout
Portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade de secrétaire d'administration
1994-09-28
Tout
Portant ouverture de deux concours sur épreuves l'un externe et l'autre interne pour le recrutement de secrétaires de direction
1994-09-28
Tout
Relatif à la création du prix annuel d'arts plastiques
1994-08-08
Tout
Portant organisation du ministère de la culture
1994-08-01
Tout
Portant ouverture de deux concours sur épreuves l'un externe et l'autre interne pour le recrutement de commis d'administration à l'institut national du patrimoine
1994-07-19
Tout
Relatif à la composition et au fonctionnement de la commission nationale du patrimoine
1994-07-04
Tout
Nomination des memebres du conseil d'administration du théatre national.
1994-06-15
Tout
Nomination d'un membre au coseil d'administration de l'académie tunisienne des sciences, des lettres et des arts "Beït El Hikma".
1994-04-27
Tout
Portant fixation des droits d'entrée aux musées, monuments historiques et sités archéologiques
1994-04-12
Tout
Portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "C" appartenant à l'institut national du patrimoine dans le grade de commis d'administration
1994-03-29
Tout
Portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "B" appartenant à l'institut national du patrimoine dans le grade de secrétaire d'aministration.
1994-03-29
Tout
Fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux à la culture
1994-03-15
Tout
Portant organisation de la bibliothèque nationale et fixant ses attributions
1994-03-15
Tout
Portant changement d'appellation d'un établissement public
1994-02-28
Tout
Liste des agents à promouvoir au grade de secrétaire culturel au titre de l'année 1992.
1994-02-15
Tout
Fixant l'effectif des cadres du ministère de la culture
1994-02-14
Tout
Fixant le taux des indemnités octroyées aux enseignants de l'enseignement supérieur titulaires de certains emplois fonctionnels des établissements de l'enseignement supérieur relevant du ministère de la culture.
1994-02-14
Tout
Liste des agents à promouvoir au grade de bibliothécaire au titre de l'année 1992.
1994-02-11
Tout
Portant délégation de signature
1994-02-10
Tout
Liste des agents à promouvoir au grade d'attaché culturel.
1994-02-04
Tout
Liste des agents à promouvoir au grade de secrétaire d'administration au titre de l'année 1991.
1994-02-01
Tout
Liste des agents à promouvoir au grade d'aide bibliothécaire au titre de l'année 1991.
1994-01-18
Tout
Portant fixation des droits d'entrée aux musées, monuments historiques et sites archéologiques
1994-01-15
Tout
Liste des agents à promouvoir au grade de bivliothécaire adjoint au titre de l'année 1991.
1994-01-07
Tout
Fixant les taux des indemnités octroyées aux enseignants de musique et aux personnels de l'inspection pédagogique du ministère de la culture.
1993-12-20
Tout
portant organisation du ministère de la culture.
1993-11-22
Tout
portant report de deux concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement d'attachés culturels.
1993-11-04
Tout
portant organisation et modalités de fonctionnement de l'académie tunisienne des sciences, des lettres et des arts "Beït El-Hikma".
1993-10-25
Tout
portant ouverture de deux concours sur épreuves l'un externe et l'autre interne pour le recrutement d'attachés culturels
1993-08-23
Tout
portant délégation de signature
1993-08-23
Tout
fixant l'organisation de l'institut national du patrimoine et les modalités de son fonctionnement.
1993-07-26
Tout
Portant transformation d'emplois au sein de l'institut national du patrimoine (ministère de la culture).
1993-04-26
Tout
Portant délégation de signature.
1993-04-07
Tout
Portant délégation de signature.
1993-03-19
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 11 mars 1993, portant nomintion d'un administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration du théâtre nationale.
1993-03-11
Tout
Portant institution du prix maghrébin de la culture.
1993-03-08
Tout
Fixant les règles de fonctionnnement et l'organisation administrative et financière du théâtre national.
1993-03-08
Tout
Portant ouverture de deux concours sur épreuves l'un externe et l'autre interne pour le recrutement des dactylographes bilingues au profit du ministère.
1993-03-04
Tout
Liste des agents à promouvoir au grade de commis de bibliothèque au titre de l'année 1990.
1993-02-16
Tout
Liste des agents à promouvoir au grade d'aide bibliothècaire au titre de l'année 1990.
1993-02-16
Tout
Liste des agents à promouvoir au grade de bibliothècaire adjoint au titre de l'année 1990.
1993-02-16
Tout
Liste des agets à promouvoir au grade de bibliothècaire au titre de l'année 1990.
1993-02-05
Tout
Portant ouverture de concours pour le recrutement d'attachés culturels, de secrétaires culturels, de bibliothécaires, de bibliothécaires-adjoints, d'aides bibliothécaires et de commis de bibliothéques
1993-01-25
Tout
Modifiant le décret n° 88-1591 du 24 août 1988, portant organisation administrative et financière de l'agence nationale de mise en valeur et d'exploitation du patrimoine archéologique et historique..
1993-01-04
Tout
portant report d'ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade de commis d'administration
1992-11-30
Tout
portant report d'ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade de secrétaire d'administration
1992-11-30
Tout
portant institution de prix nationaux aux meilleures oeuvres littéraires ou d'esprit spécifiques aux contenus du sept novembre
1992-10-26
Tout
relatif au classement de monuments historiques et de sites archéologiques
1992-10-19
Tout
portant encouragement de l'Etat dans le domaine des métiers d'art
1992-09-28
Tout
relatif à l'organisation d'un concours annuel de la chanson patriotique
1992-09-28
Tout
portant institution d'un prix national de littérature de jeunes
1992-09-28
Tout
portant institution d'un prix de la meilleure création en architecture tunisienne
1992-09-28
Tout
portant encouragement de l'Etat à la production architecturale tunisienne
1992-09-28
Tout
portant ouverture de deux concours sur épreuves l'un externe et l'autre interne pour le recrutement de secrétaires d'administration à l'institut national d'archéologie et d'art
1992-09-14
Tout
relatif à l'institution de la carte nationale des sites archéologiques et des monuments historiques
1992-08-03
Tout
portant création d'une commission consultative chargée de l'aménagement du parc archéologique national de Carthage -Sidi Bou Saîd
1992-07-13
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 6 juin 1992;,portant nomination d'administrateurs représentants l'Etat au conseil d'administration de la société Tunisienne de diffusion.
1992-06-06
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 6 juin 1992; portant nomination d'un administrateur représentant l'Etat au consseil d'administration de la maison Tunisienne de l'édition.
1992-06-06
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 6 juin 1992;,portant nomination d'administrateurs représentants l'Etat au conseil d'administration de la société Tunisienne de diffusion.
1992-06-06
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 6 juin 1992;,portant nomination d'administrateurs représentants l'Etat au conseil d'administration de la société Tunisienne de diffusion.
1992-06-06
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 2 mai 1992; portant nomination d'un membre au conseil d'administration de l'agence nationale de mise en valeur et d'exploitation du patrimoine archéologique.
1992-05-02
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 2 mai 1992; portant nomination d'un membre au conseil d'administration de l'agence nationale de mise en valeur et d'exploitation du patrimoine archéologique.
1992-05-02
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 7 avril 1992; portant nomination d'un membre au conseil d'administration du théatre national.
1992-04-07
Tout
relatif au déclassement de parcelles de terrain des zones protégées par le classement archéologique du site de Carthage
1992-03-23
Tout
portant création de prix nationaux dans les domaines des lettres et des arts
1992-03-16
Tout
portant encouragement de l'Etat à la production littéraire et scientifique
1992-03-16
Tout
portant institution du " prix du 7 novembre pour la création"
1992-03-16
Tout
portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation dans le grade de dactylographe des agents temporaires de la catégorie "C" appartenant à l'institut national d'archéologie et d'art
1992-03-12
Tout
portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation d'agents temporaires de la catégorie B appartenant à l'institut national d'archéologie et d'art dans le grade de secrétaire d'administration
1992-03-12
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 4 mars 1992, portant nomination d'un représentant de l'Etat auprès du conseil d'administration de la sociétéanonyme tunisienne de production et d'expansion cinématographique.
1992-03-04
Tout
fixant la liste des organismes associations,oeuvres sociales et programmes admis à bénéficier de dons et subventions déductibles de l'impôt sur le revenu des personnes physiques et de l'impôt sur les sociétés
1992-02-21
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 6 février 1992, portant nomination d'un membre au conseil d'administration du théatre national.
1992-02-06
Tout
portant délégation de signature
1992-02-06
Tout
portant délégation de signature
1992-01-28
Tout
portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation d'agents temporaires de la catégorie B appartenant au ministère de la culture dans le grade d'attaché culturel
1992-01-18
Tout
portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation dans le grade de dactylographe des agents temporaires de la catégorie C
1992-01-18
Tout
portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation d'agents temporaires de la catégories C appartenant au ministère de la culture dans le grade de commis culturel
1992-01-18
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 16 décembre 1991, portant nomination d'un administrateur représentant lo'Etat au conseil d'administration de la maison arabe du livre.
1991-12-16
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 16 décembre 1991, portant nomination d'un administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société Ibn Khaldoun pour la production audio-visuelle.
1991-12-16
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints
1991-11-30
Tout
portant ouverture de deux concours sur épreuves l'un externe et l'autre interne pou le recrutement de secrétaire d'administration
1991-11-26
Tout
portant ouverture de deux concours sur épreuves l'un externe et l'autre interne pour le recrutement d'aides bibliothécaires
1991-11-26
Tout
portant ouverture d'un examen professionnel pour la promotion au grade de professeur d'enseignement d'art dramatique
1991-11-05
Tout
portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade de secrétaire d'administration
1991-11-05
Tout
portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade de commis d'administration
1991-11-05
Tout
portant délégation de signature
1991-11-02
Tout
portant délégation de signature
1991-11-02
Tout
portant ouverute de concours sur épreuves pour le recrutement d'un inspecteur de l'enseignement de musique
1991-10-09
Tout
Portant création d'emplois au ministère de la culture (institut national d'archéologie et d'art).
1991-09-23
Tout
portant création d'emplois au ministère de la culture
1991-09-09
Tout
portant transformation d'emplois au ministère de la culture à titre de régularisation
1991-09-09
Tout
portant transformation d'emplois au ministère de la culture
1991-09-09
Tout
fixant le réglement et le programme des concours sur épreuves pour le recrutement d'inspecteurs d'enseignement de musique
1991-09-03
Tout
portant délégation de signature
1991-08-12
Tout
portant délégation de signature
1991-08-12
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 9 juillet 1991, portant nomination d'un administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration du théâtre nationale.
1991-07-09
Tout
portant délégation de signature
1991-06-25
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 8 juin 1991, portant nomination d'un membre représentant l'Etat au conseil d'administration de l'agence nationale de mise en valeur et d'exploitation du patrimoine archéologique et historique.
1991-06-08
Tout
fixant la liste des établissements publics à caractère industriel et commercial et des sociétés nationales dont les personnels sont affiliés à la caisse nationale de retraite et de prévoyance sociale
1991-04-08
Tout
portant fixation des droits d'entée aux musées, monuments historiques et sites archéologiques
1991-03-30
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 26 mars 1991, portant nomination d'un administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société tunisienne de diffusion.
1991-03-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 16 février 1991, portant nomination d'un administrateur représentant le premier ministère au conseil d'administration de la maison tunisienne de l'édition.
1991-02-16
Tout
portant délégation de signature
1991-02-12
Tout
portant transformation d'emplois au ministère de la culture et de l'information
1991-02-11
Tout
portant délégation de compétance
1991-01-24
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 11 janvier 1991, portant nomination d'un administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'agence Tunis- afrique presse.
1991-01-11
Tout
fixant l'organisation administrative et financière de l'agence tunisienne de communication extérieure.
1990-12-28
Tout
fixant les règles de passation, d'exécution et de contrôle des marchés de l'agence tunisienne de communication extérieure.
1990-12-28
Tout
portant création d'emplois au ministère de la culture et de l'information.
1990-12-10
Tout
portant création d'emplois à la radiodiffusion télévision tunisienne.
1990-11-19
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 9 npvembre 1990, portant nomination des membres du comité artistique consultatif du théatre nationale.
1990-11-09
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 9 novembre 1990, portant nomination des membres au conseil d'administration du théatre national.
1990-11-09
Tout
portant ouverture de deux concours sur épreuves l'un externe et l'autre interne pour le recrutement de bibliothécaires.
1990-11-06
Tout
portant ouverture de deux concours sur épreuves l'un externe et l'autre interne pour le recrutement de bibliothécaires adjoints.
1990-11-06
Tout
portant ouverture de deux concours sur épreuves l'un externe et l'autre interne pour le recrutement de commis de bibliothèque.
1990-11-06
Tout
portant ouverture de deux concours sur épreuves l'un externe et l'autre interne pour le recrutement d'aides bibliothécaires
1990-11-06
Tout
portant transformation d'emplois au ministère de la culture et de l'information.
1990-09-10
Tout
portant création d'emplois au ministère de la culture et de l'information.
1990-08-27
Tout
relatif à l'organisation de l'institut supérieur de musique.
1990-08-27
Tout
portant transformation d'emplois au ministère de la culture et de l'information.
1990-08-27
Tout
fixant l'effectif des cadres du ministère de la culture et de l'information.
1990-08-27
Tout
portant délégation de signature.
1990-08-16
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 12 août 1990, portant nomination d'un administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société tunisenne de diffusion.
1990-08-12
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 28 juillet 1990, portant nomination d'un administrateur représentant l'Eat au conseil d'administration de la société nouvelle d'impression, de presse et d'édition.
1990-07-28
Tout
portant approbation du statut particulier du personnel de l'établissement de la radiodiffusion télévision tunisienne.
1990-06-29
Tout
portant délégation de signature.
1990-06-27
Tout
Décret n° 90-1128 du 26 juin 1990 (rectificatif).
1990-06-26
Tout
portant délégation de signature.
1990-06-11
Tout
fixant les règles de fonctionnement et l'organisation administrative et financière du théâtre national.
1990-06-06
Tout
portant délégation de signature.
1990-06-06
Tout
relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indiciaire applicables au corps employé par les services d'information du ministère de la culture et de l'information.
1990-06-04
Tout
fixant le statut particulier du corps employé par les services d'information du ministère de la culture et de l'information.
1990-06-04
Tout
relatif à la création d'une radio annexe à Monastir.
1990-05-14
Tout
relatif à la création d'une radio annexe à Sfax.
1990-05-14
Tout
portant délégation de signature
1990-04-06
Tout
portant délégation de signature
1990-04-06
Tout
portant délégation de signature
1990-04-06
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 21 février 1990, portant nomination d'un mondataire spécial de l'Etat auprés de l'agence Tunis Afrique Presse.
1990-02-21
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 8 février 1990, portant nomination d'un administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société nouvelle d'impression, de presse et d'édition.
1990-02-08
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 8 février 1990, portant nomination d'un administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'agence Tunis afrique presse.
1990-02-08
Tout
Liste des agents à promouvoir au grade de secrétaire culturel adjoint.
1990-02-06
Tout
fixant la liste des établissements publics à caractère industriel et commercial et sociétés nationales dont les personnels sont affiliés à la caisse nationale de retraite et de prévoyance sociale.
1990-02-01
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 26 janvier 1990, portant nomination d'un secrétaire général de commité régional culturel.
1990-01-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 26 janvier 1990, portant nomination d'un administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société tunisienne de production et d'expansion cinématographique.
1990-01-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 26 janvier 1990, portant nomination d'un administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société tunisienne de production et d'expansion cinématographique.
1990-01-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 26 janvier 1990 portant nomination d'un mondataire spécial auprés de la société nouvelle d'impression, d'édition et de presse.
1990-01-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 26 janvier 1990, portant nomination d'administrateurs représentant l'Etat au conseil d'administration du centre national de documentation.
1990-01-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 9 janvier 1990 portant nomination d'un administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la siciété nouvelle d'impression, de presse et d'édition.
1990-01-09
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 5 janvier 1990 portant nomination d'un administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'agence Tunis afrique presse.
1990-01-05
Tout
Portant transformation d'emplois au ministère de la culture et de l'information.
1989-12-06
Tout
Fixant l'effectif des cadres du ministère de la culture et de dl'information.
1989-12-06
Tout
Portant délégation de signature.
1989-11-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 29 novembre 1989 portant déléguation de signature.
1989-11-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 29 novembre 1989 portant déléguation de signature.
1989-11-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 29 novembre 1989 portant déléguation de signature.
1989-11-29
Tout
Portant délégation de signature
1989-11-29
Tout
Portant délégation de signature.
1989-11-29
Tout
Liste des agents à promouvoir au grade de secrétaire d'administration.
1989-11-10
Tout
Liste des agents à promouvoir au grade de journaliste principal.
1989-10-24
Tout
Portant institution "du prix du 7 Novembre pour la création".
1989-10-23
Tout
Portant délégation de signature.
1989-10-18
Tout
Portant délégation de signature.
1989-09-19
Tout
Portant création du prix "Hédi Labidi" pour la meilleure production journalistique.
1989-09-18
Tout
Portant création et transformation d'emplois à la radiodiffusion télévision tunisienne.
1989-09-07
Tout
Portant délégation de signature.
1989-08-10
Tout
Portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories VIII et IX dans le grade d'attaché de presse.
1989-07-20
Tout
Fixant les modalités de gestion du fonds de développement de la production et de l'industrie cinématographique.
1989-07-20
Tout
Fixant les modalités de l'examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories VIII et IX dans le grade d'attaché de presse.
1989-07-20
Tout
Portant ouverture d'examens professionnels pour la titularisation d'agents temporaires des catégories "B, C et D" dans le grade d'attaché culturel, de commis culturel, de dactylographe et d'agents culturels.
1989-06-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 29 juin 1989 portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation d'agents temporaires de la catégorie B appartenant au ministère de la culture et de l'information dans le grade d'attaché cultrurel.
1989-06-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 29 juin 1989 portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation d'agents temporaires de la catégorie B appartenant au ministère de la culture et de l'information dans le grade de commis cultrurel.
1989-06-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 29 juin 1989 portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation d'agents temporaires de la catégorie D appartenant au ministère de la culture et de l'information dans le grade d'agent cultrurel.
1989-06-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 29 juin 1989 portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation dans le grade de dactylographe des agents temoporaires de la catégorie C .
1989-06-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 29 juin 1989, portant nomination d'un administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société nouvelle d'impression, de la presse et d'édition.
1989-06-28
Tout
Portant délégation de signature.
1989-06-20
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 20 juin 1989, portant nomination des membres du conseil d'administration de l'agence nationale de mise en valeur et d'exploitation du patrimoine archéologique et historique.
1989-06-20
Tout
Relatif à la création de la commission d'acquisition des oeuvres d'art plastique au profit de l'Etat et fixant sa composition, ses attributions et ses modalités de fonctionnement.
1989-06-10
Tout
Instituant une prime de rendement au profit des enseignants de musique et aux personnels de l'inspection pédagogique du ministère de la culture et de l'information.
1989-06-07
Tout
Fixant les taux de l'indemnité de sujetion octroyée aux enseignants de musique du ministère de la culture et de l'information.
1989-06-07
Tout
Portant institution d'une indemnité kilométrique commune forfaitaire au profit des enseignants de musique du ministère de la culture et de l'information.
1989-06-07
Tout
Fixant le taux de l'indemnité pour heures supplémentaires octroyée aux enseignants de musique et aux personnels de l'inspection pédagogique du ministère de la culture et de l'information.
1989-06-07
Tout
Fixant le taux de l'indemnité de sujetion octroyée aux personnels de l'inspection pédagogique du ministère de la culture et de l'information.
1989-06-07
Tout
Portant statut particulier des enseignants de musique du ministère de la culture et de l'information.
1989-06-07
Tout
Relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnment indiciaire applicable aux enseignants de musique et aux personnels de l'inspection pédagogique du ministère de la culture et de l'information.
1989-06-07
Tout
Allouant une indemnité kilométrique forfaitaire au profit des personnels de l'inspection pédagogique du ministère de la culture et de l'information.
1989-06-07
Tout
Relatif au classement du Palais "Nejma Ezzahra" et de son parc.
1989-05-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 22 mai 1989, portant nomination d'u administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la Maison tunisienne d'édition.
1989-05-22
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 22 mai 1989, portant nomination d'u administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Agence Tunis Afrique presse.
1989-05-22
Tout
Portant réorganisation de la commission nationale de l'orientation du théatrale.
1989-04-22
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 21 avril 1989 fixant le réglement et le programme de l'examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "C" dans le grade de commis culturel.
1989-04-21
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 21 avril 1989 fixant le réglement et le programme de l'examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "B" dans le grade d'attaché culturel.
1989-04-21
Tout
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 21 avril 1989 fixant le réglement et le programme de l'examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "D" dans le grade d'attaché clturel.
1989-04-21
Tout
Fixant le réglement et le programme de l'examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires des catégories "B", "C" et "D" pour le grade d'attaché culturel, commis culturel et d'agent culturel.
1989-04-21
Tout
Portant ouverture d'un examen professionnel pour la promotion au grade de professeur d'enseignement d'art-dramatique du 1er cycle.
1989-04-21
Tout
Fixant les conditions d'obtention et de retrait de l'accord du ministre des affaires culturelles pour la création de structures professionnelles de production et de diffusion des arts dramatiques.
1989-03-24
Tout
Fixant la composition et les attributions de la commission d'octroi des subventions d'aide à la production, à l'équipement ou au fonctionnement au profit des structures professionnelles de production et de diffusion des arts dramatiques.
1989-03-15
Tout
Fixant la rémunération des agents appelés à prêter leur concours à titre occasionnel au ministère des affaires culturelles.
1989-03-15
Tout
Fixant la composition de la commission de délivrance de la carte professionnelle des professions des arts dramatiques et les conditions de son octroi et de son retrait.
1989-03-15
Tout
Relatif au conseil supérieur pour la sauvegarde des biens culturels.
1989-01-14
Tout
Portant délégation de signture
1988-10-29
Tout
Délégation de signature
1988-10-15
Tout
Portant délégation de signature
1988-09-15
Tout
Portant organisation administrative et financière de l'agence nationale de mise en valeur et d'exploitation du partimoine archéologique et historique
1988-08-24
Tout
Portant délégation de signature
1988-07-26
Tout
Portant délégation de signature.
1988-05-19
Tout
Portant délégation de signature.
1988-01-18
Tout
Portant création des prix nationaux dans les domaines des lettres et des arts.
1987-12-24
Tout
Portant transformation d'emplois au ministère des affaires culturelles (institut national d'archéologie et d'art).
1987-12-10
Tout
Fixant les attributions du centre d'études et de documentation pour le développement culturel.
1987-12-10
Tout
Relatif à la recompense attribuée pour remise, dans les délais réglementaires aux autorités archéologiques, des biens archéologiques découverts fortuitement.
1987-10-27
Tout
Portant transformation d'emplois au ministère des affaires culturelles
1987-10-27
Tout
Portant transformation d'emplois au ministère des afafires culturelles.
1987-10-27
Tout
Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement d'attachés culturels.
1987-10-09
Tout
Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de commis culturels.
1987-10-09
Tout
Fixant le règlement et le programme des concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement de commis culturels.
1987-10-09
Tout
Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels adjoints.
1987-10-09
Tout
Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de secrétaire culturels
1987-10-09
Tout
Relatif au report de la date du déroulement des examens professionnels pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "C".
1987-09-04
Tout
Relatif à la commission consultative de classemnt des biens archéologiques et des sites naturels et urbains.
1987-08-22
Tout
Mettant fin à des délégations de signature.
1987-06-03
Tout
Portant ouverture d'un examen professionnel pour le titularisation des agents temporaires de la catégorie "C".
1987-05-09
Tout
Portant délégation de signature.
1987-04-11
Tout
Relatif à la propriété scientifique pour les auteurs de découverte archelogiques.
1987-03-14
Tout
Portant création des prix nationaux dans les domaines des lettres et des arts.
1987-03-06
Tout
Portant délégation de signature.
1987-03-06
Tout
Portant transformation d'emploi au ministère des affaires culturelles (institut national d'archéologie et d'art).
1987-02-17
Tout
Portant délégation de signature.
1987-02-03
Tout
Portant réorganisation du ministère des affaires culturelles.
1987-01-24
Tout
Relatif à l'organisation du conseil scientifique de la fondation pour la traduction, l'établissement des textes et les études "Beit Al Hikma".
1987-01-13
Tout
Portant délégation de signature
1986-12-29
Tout
Portant expropriation pour cause d'utilité publique de diverse parcelles de terrain renfermant des vestiges archéologiques sises à Hammamet
1986-10-30
Tout
Portant expropriation pour cause d'utilité publique d'une parcelle de terrain sise à El Hencha nécessaire à effectuer des recherches archéologiques
1986-10-30
Tout
Fixant les attributions et la composition de la commission consultative d'octroi d'aide de fonds du développement culturel
1986-10-24
Tout
Portant transformation d'emplois à la radiodiffusion télévision tunisienne
1986-10-13
Tout
Portant expropriation pour cause d'utilité publique d'une propriété au profit de l'état nécessaire à l'animation de l'action culturelle sise à la délégation de Bou Salem
1986-10-13
Tout
Relatif aux équipements culturels des entreprises économiques
1986-08-29
Tout
Fixant les modalités pratiques relatives à la constitution du dossier technique, en vue de bénéficier de l'aide de l'Etat pour la réalisation des équipements culturels
1986-08-29
Tout
Fixant le nomenclature des équipements culturels pour les différentes catégories d'entreprises économiques
1986-08-29
Tout
Fixant le contenu de la déclaration d'infrastructure culturelle
1986-08-29
Tout
Fixant les conditions d'octroi de l'aide de l'etat aux équipements culturels
1986-08-29
Tout
Portant délégation de signature
1986-07-28
Tout
Portant délégation de signature
1986-06-14
Tout
Fixant le statut particulier aux personnels du ministère des affaires culturelles
1986-05-07
Tout
Relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indiciaire applicables aux personnels du ministère des affaires culturelles
1986-05-07
Tout
Portant déclaration de certaine zones de la ville de Kairouan-site en instance de classement
1986-05-05
Tout
Portant nomination en qualité de membres permanents du conseil scientifique de la fondation nationale pour la traduction, l'établissement des textes et les études "Beit El Hikma"
1986-04-15
Tout
Istituant des commissions administratives paritaire du personnel du ministère des affaires culturelles
1986-04-12
Tout
Modifiant l'arrêté du 25 septembre 1974 instituant des commissions administratives paritaires du personnel du ministère des affaires culturelles.
1986-03-01
Tout
Portant fixation des droits d'entrée aux musées, monuments historiques et sites archéologiques
1986-01-16
Tout
Relatif à la création et à l'organisation des conseils régionaux de la culture
1985-11-30
Tout
Mettant fin à une délégation de signature
1985-11-13
Tout
Relatif à l'institution d'une commission des congés de maladie ordinaire au ministère des affaires culturelles
1985-10-28
Tout
Portant délégation de signature
1985-10-24
Tout
Relatif aux autorisations de production ou de tournage de films cinématographiques en Tunisie
1985-10-17
Tout
Relatif au classement du site de Carthage
1985-10-07
Tout
Portant renouvellement des membres de la commission de classements des monuments et sites
1985-09-17
Tout
Portant fixation de la rémunération soumise à retenu pour pension pour le personnel contractuel de l'ensemble national des arts populaire relevant du ministère des affaires culturelles
1985-08-29
Tout
Relatif à l'organisation du conseil scientifique de la fondation nationale pour la traduction, l'établissement des textes et les études "Beit El Hikma"
1985-08-29
Tout
Fixant le montant de la taxe pour la délivrance du visa d'exploitation commerciale des films en Tunisie
1985-07-31
Tout
Portant création d'emplois au ministère des affaires culturelles (institut national d'archéologie et d'art)
1985-07-22
Tout
Portant création et transformation d'emplois au ministère des affaires culturelles
1985-06-29
Tout
Portant expropriation pour cause d'utilité publique d'un immeuble sis à Carthage renfermant des vestiges archéologiques
1985-05-11
Tout
Fixant les taux des indemnités de fonctions et de logement attribuées aux personnels de l'animation culturelle chargés d'un emploi fonctionnel
1985-03-27
Tout
Relatif à la taxe de 10 % sur la valeur des contrats conclus avec les artistes étrangers
1985-03-01
Tout
reportant la date d'ouverture du concours interne pour l'accès au grade de Conseiller Culturel
1984-12-25
Tout
portant ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade de Secrétaire Cultruel Principal au MInistère des Affaires Culturelles
1984-12-19
Tout
portant délégation de signature
1984-11-03
Tout
portant ouverture d'un concours interne et externe sur épreuves pour le recrutement de Commis de Bibliothèques au Ministère des Affaires Culturelles
1984-11-01
Tout
portant ouverture d'un concours interne et externe sur épreuves pour le recrutement d'Attachés Culturels au Ministère des Affaires Culturelles
1984-11-01
Tout
portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de Conseillers Culturels au Ministère des Affaires Culturelles
1984-11-01
Tout
portant ouverture d'un concours interne et externe sur épreuves pour le recrutement de Commis d'Administration au Ministère des Affaires Culturels
1984-11-01
Tout
portant ouverture d'un concours interne et externe sur épreuves pour le recrutement d'Aides Bibliothécaires au Ministère des Affaires Culturelles
1984-11-01
Tout
portant ouverture d'un concours interne et externe sur épreuves pour le recrutement de Secrétaires Culturels Adjoints au Ministère des Affaires Culturelles
1984-11-01
Tout
portant ouverture d'un concours interne et externe sur épreuves pour le recrutement de Bibliothécaires Adjoints au Ministère des Affaires Culturelles
1984-11-01
Tout
portant ouverture d'un concours interne et externe sur épreuves pour le recrutement de Bibliothècaires au Ministère des Affaires Culturelles
1984-11-01
Tout
portant ouverture d'un concours interne et externe sur épreuves pour le recrutement de Bibliothécaires au Ministère des Affaires Culturelles
1984-11-01
Tout
portant ouverture de concours pour le recrutement de Dactylographes
1984-10-09
Tout
fixant le règlement et le programme du concours pour l'accès à l'emploi de Conseiller Culturel au Ministère des Affaires Culturelles
1984-09-24
Tout
portant création d'un corps de Conseillers des Affaires Culturelles auprès du Ministre des Affaires Culturelles.
1984-09-19
Tout
fixant la composition des programmes cinématographiques ainsi que les conditions de location et de distribution des films
1984-09-05
Tout
relatif aux conditions d'exemption des droits et taxes en matière de production cinématographique.
1984-08-27
Tout
fixant les conditions d'exercice des entreprises de production cinématographique.
1984-08-27
Tout
portant création de prix nationaux dans les domaines des lettres et des Arts.
1984-08-23
Tout
fixant les modalités de gestion du fonds spécial de développement de la culture.
1984-08-10
Tout
fixant les attributions et la composition de la commission consultative d'octroi d'aide du Fonds Spécial du Développement de la Culture.
1984-08-10
Tout
portant organisation de l'Institut Supérieur de Musique.
1984-07-26
Tout
fixant le statut particulier des Attachés Culturels exerçant à l'étranger.
1984-07-21
Tout
fixant les modalités de gestion du Fonds de Développement de la Production et de l'Industrie Cinématographiques.
1984-06-07
Tout
portant création d'emplois au Ministère des Affaires Culturelles.
1984-04-30
Tout
fixant les conditions d'importation et de distribution de vidéo-cassettes.
1984-03-21
Tout
Portant création et organisation du Centre d'Etudes de la Civilisation et des Arts Islamiques à Kairouan
1983-12-14
Tout
Portant organisation de l'Institut National d'Archéologie et d'Arts
1983-12-14
Tout
Portant organisation du Conseil Scientifique de la Fondation Nationale pour la Traduction, l'Etablissement des Textes et les Etudes
1983-12-03
Tout
Portant réorganisation du Ministère des Affaires Culturelles
1983-11-17
Tout
Portant expropriation pour cause d'utilité publique d'une parcelle de terrain sise à Raquada (Kairouan) renfermant des vestiges archéologiques
1983-11-01
Tout
Fixant le règlement et le programme de l'examen professionnbel pour l'accès au grade de secrétaire culturel principal au Ministère des Affaires Culturelles
1983-10-05
Tout
Portant ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire culturel principal au Ministère des Affaires Culturelles
1983-10-05
Tout
Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement d'adjoints techniques à l'Institut National d'Archéologie et d'Arts
1983-10-03
Tout
Fixant le règlement et le programme du concours, à titre externe et à titre interne, sur épreuves, pour l'accès au grade d'adjoint technique à l'Institut National d'Archéologie et d'Art
1983-10-03
Tout
Portant ouverture d'un concours sur épreuves pour le recrutement d'agents trechniques à l'Institut National d'Archéologie et d'Art
1983-10-03
Tout
Fixant le règlement et le programme du concours sur épreuves pour le recrutement d'agents techniques à l'Institut National d'Archéologie et d'Art
1983-10-03
Tout
Relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indiciaire applicables aux enseignants d'art dramatique et aux personnels de l'inspection du Ministère des Affaires Culturelles
1983-09-24
Tout
Fixant le taux de l'indemnité pour heures supplémentaires octroyée aux enseignants d'art dramatique et aux personnels de l'inspection pédagogique du Ministère des Affaires Culturelles
1983-09-24
Tout
Fixant les taux de l'indemnité de sujetions octoyée aux enseignants d'art dramatique du Ministère des Affaires Culturelles
1983-09-24
Tout
Allouant une indemnité kilométrique forfaitaire au profit des personnels de l'inspection pédagogique relevant du Ministère des Affaires Culturelles
1983-09-24
Tout
Instituant une prime de rendement au profit des enseignants d'art dramatique et aux personnels de l'inspection pédagogique du Ministère des Affaires Culturelles
1983-09-24
Tout
Portant institution d'une indemnité kilométrique commune forfaitaire au profit des enseignants d'art dramatique du Ministère des Affaires Culturelles
1983-09-24
Tout
Portant statut particulier des enseignants d'art dramatique du Ministère des Affaires Culturelles
1983-09-24
Tout
Fixant les taux de l'indemnité de sujetions octroyée aux personnels de l'inspection pédagogique du Ministère des Affaires Culturelles
1983-09-24
Tout
Portant création d'emplois au Ministère des Affaires Culturelle (Institut National d'Archéologie et d'Art)
1983-09-19
Tout
Portant création et transformation d'emplois au Ministère des Affaires Culturelles
1983-09-19
Tout
Portant expropriation pour cause d'utilité publique des 238/512 et indivis de l' immeuble sis à Carthage renfermant des vestiges archéologiques
1983-09-14
Tout
Portant expropriation pour cause d'utilité publique d'une parcelle de terrain sise dans la zone archéologique de Carthage
1983-09-14
Tout
Fixant le statut des cadres technique de l'administration
1983-08-23
Tout
Fixant le statut des cadres technique de l'administration
1983-08-23
Tout
Instituant des commissions administratives paritaires
1983-08-23
Tout
Portant ouverture d'examens d'aptitude professionnelle pour la titularisation d'agents temporaires des catégories"B" et "C" appartenant au Ministère des Affaires Culturelles dans le grade de secrétaire d'administration et de commis d'administration
1983-08-04
Tout
Portant ouverture d'un concours pour le recrutement de dactylographes
1983-08-04
Tout
Relatif au statut des personnels de l'Institut National d'Archéologie et d'Art
1983-07-14
Tout
Relatif au Comité Culturel National
1983-07-05
Tout
Portant fixation des conditions d'attribution des emplois fonctionnels scientifiques de l'Institut National d'Archéologie et d'Art.
1983-06-25
Tout
Fixant le statut du personnel scientifique de l'Institut National d'Archéologie et d'Art.
1983-06-07
Tout
Fixant le taux de l'indemnité d'habillement en nature servie à certaines catégories des fonctionnaires ou agents des administrations et établissements publics de l'Etat.
1983-05-24
Tout
Portant reclassement des musées et classement des monuments historiques et Sites archéologiques relevant de l'Institut National d'Archéologie et d'Art.
1983-05-13
Tout
Fixant les conditions de délivrance et de retrait de la carte d'identité professionnelle en matière de cinéma.
1983-04-05
Tout
Fixant les attributions des commissions spécialisées du Conseil Supérieur de la Culture.
1983-02-12
Tout
Fixant les statuts particuliers aux maisons du peuple et de la culture dépendant du Ministère des Affaires Culturelles.
1983-01-14
Tout
Fixant l'organisation, les attributions et la gestion des Comités Culturels Régionaux et Locaux.
1983-01-14
Tout
Relatif au Comité Culturel National.
1983-01-14
Tout
Portant création et organisation, au sein de l'Institut National d'Archéologie et d'Art d'un Centre d'Histoire du Mouvement National.
1983-01-08
Tout
Portant organisation du conseil supérieur de la culture
1982-12-20
Tout
Portant création et suppression d'emplois au Ministère des Affaires Culturelles (Institut National d'Archéologie et d'Art)
1982-11-26
Tout
Fixant la liste des organismes culturels pouvant bénéficier des dons et subventions d'entreprises prévus par la loi N° 81-100 du 31 décembre 1981, portant loi de finances pour la gestion1982
1982-11-05
Tout
Portant organisation et fonctionnement de la commission de contrôle des films cinématographiques
1982-10-26
Tout
Reportant la date d'ouverture des concours pour le recrutement de secrétaires culturels, secrétaire culturels adjoints et attachés culturels
1982-10-16
Tout
Portant création et organisation au sein de l'institut National d'Archéologie et d'Art, d'un Centre d'Etude de la Civilisation Classique et des Antiquités Romaines et Byzantines
1982-10-16
Tout
Relatif au regroupement des manuscrits
1982-09-11
Tout
Portant organisation du Centre de Formation des Animateurs Culturels
1982-08-20
Tout
Portant organisation du Centre d'Art Dramatique
1982-08-20
Tout
Portant ouverture d'un concours interne et externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels adjoints
1982-08-06
Tout
Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement d'aide bibliothécaires
1982-08-06
Tout
Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement d'attachés culturels
1982-08-06
Tout
Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires
1982-08-06
Tout
Portant ouverture d'un concours interne et externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels
1982-08-06
Tout
Portant ouverture d'un concours interne externe et d'un concours sur épreuves pour le recrutement de commis de bobliothèques de documentation ou d'archives
1982-08-06
Tout
Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints
1982-08-06
Tout
Portant organisation du Ministère des affaires Culturelles
1982-07-08
Tout
Portant création et transformation d'emplois au Ministère des Affaires Culturelles
1982-06-17
Tout
Portant ouverture d'un concours pour le recrutement de dactylographes
1982-06-12
Tout
Portant création et supression d'emplois au Ministères des Affaires Culturelles (Institut National d'Archéologie et d'Art)
1982-03-30
Tout
Portant création et organisation, au sein de l'Institut National d'Archéologie, et d'Art, d'un centre d'études de la civilisation et des arts islamiques à Kairouan
1982-02-12
Tout
Portant création et organisation, au sein de l'Institut National d'Archéologie et d'Art, d'un centre d'études de la civilisation phénicienne punique et des antiquités Lybique
1982-02-12
Tout
Portant création d'une nouvelle section au sein de l'Institut National d'Archéologie et d'Art
1982-02-12
Tout
Portant création d'emplois au Ministère des Affaires Culturelles (Institut National d'Archéologie et d'Arts)
1982-01-25
Tout
Portant création de commissions consultatives permanentes
1981-12-31
Tout
Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaire adjoint
1981-12-22
Tout
Poprtant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires
1981-12-22
Tout
Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement d'aide bibliothécaires
1981-12-22
Tout
Portant expropriation pour cause d'utilité publique d'une parcelle de terrain sise à El Hencha, nécessaire à effectuer des recherches archéologiques
1981-12-14
Tout
Portant organisation du Ministère des Affaures Culturelles
1981-12-01
Tout
Relatif à la Commission Nationale de l'Orientation du Théâtre
1981-10-02
Tout
Fixant les conditions et les modalités d'octroi de l'aide à l'exploitation des films tunisiens, des films pour enfants et des films classés "Arts et Essai"
1981-09-26
Tout
Portant organisation de l'inspection du Ministère des Affaires Culturelles
1981-09-01
Tout
Portant création et transformation d'emplois au Ministère des Affaires Culturelles
1981-08-18
Tout
Fixant le règlement et le programme du concours pour le recrutement de commis de bibliothèques, de documentation et d'archives
1981-08-12
Tout
Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de commis de bibliothèques, de documentation et d'archives
1981-08-12
Tout
Portant ouverture d'un concours interne et externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels adjoints
1981-07-13
Tout
Portant ouverture de concours interne et externe sur épreuves pour le recrutement d'attachés culturels
1981-07-13
Tout
Portant ouverture de concours interne et externe sur épreuve pour le recrutement de secrétaires culturels
1981-07-13
Tout
Portant création, d'une commission d'agrément pour l'importation des fims cinématographiques et fixant sa composition et ses attributions
1981-06-03
Tout
Fixant les modalités de fonctionnement de la Commission d'Agrément pour l'importation et la distribution des films cinématographiques
1981-06-03
Tout
Portant fixation des prix des places de cinémas
1981-05-23
Tout
Fixant les conditions et les modalités d'octroi de l'aide à l'exploitation des films tunisiens, des films pour enfants et des films classés "Art et Essai"
1981-05-23
Tout
Portant encouragement aux investissements dans la construction ou l'extension des salles de spectacles cinématographiques
1981-05-23
Tout
Fixant la composition des programmes cinématographiques ainsi que les conditions de location et de distribution des films
1981-05-23
Tout
Relatif à la classication des salles de spectacles cinématographiques et aux prix des places
1981-05-23
Tout
Relatif aux critères de classification des salles
1981-05-23
Tout
Fixant les modalités de gestion du Fonds de Développement de la Production et de l'Industrie Cinématographie
1981-05-23
Tout
Fixant les taux des indemnités de fonctions et de logement attribuées aux personnels de l'animation culturelle chargés d'un emploi fonctionnel
1981-05-20
Tout
Portant ouverture d'un concours sur épreuves pour le recrutement de dactylographes
1981-05-19
Tout
Relatif aux emplois fonctionnels pouvant être prévus dans le cadre de l'animation culturelle
1981-05-09
Tout
Portant délégation de signature
1981-04-06
Tout
portant ouverture d'examens d'aptitude professionnelle pour la titularisation d'agents temporaires de la catégorie "D" appartenant au Ministère des Affaires Culturelles, dans le grade de hajebs
1981-03-02
Tout
portant ouverture d'examens d'aptitude professionnelle pour la titularisation d'agents temporaires de la catégorie "C" appartenant au Ministère des Affaires Culturelles, dans le grade de commis d'administration
1981-03-02
Tout
portant ouverture d'examens d'aptitude professionnelle pour la titularisation d'agents temporaires de la catégorie "B" appartenant au Ministère des Affaires Culturelles, dans le grade de secrétaire d'administration
1981-03-02
Tout
portant création d'emplois à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne.
1980-12-02
Tout
Relatif au statut des personnels scientifiques de l'institut National d'Archéologie et d'Arts
1980-11-10
Tout
portant création et transformation d'emplois au Ministère de l'information et des Affaires Culturelles.
1980-05-09
Tout
Fixant le statut particulier aux personnels du Ministère des Affaires Culturelles et de l'information.
1980-05-06
Tout
Relatif au statut des personnels scienifiques de l'institut National d'Archéologie et d'Art.
1980-02-20
Tout
portant délégation de signature.
1980-02-02
Tout
Délégation de signature
1980-01-09
Tout
Délégation de signature
1980-01-09
Tout
Portant délégation de signature
1979-11-29
Tout
Portant ouverture d'un concours interne et externe sur épreuves pour le recrutement de commis d'administration
1979-10-24
Tout
Portant ouverture de concours sur épreuves pour le recrutement d'attachés culturels, de secrétaires culturels et de secrétaires culturels adjoints
1979-10-22
Tout
Fixant les attributions et portant organisation de la Bibliothèque Nationale
1979-08-31
Tout
Relatif à la composition et au règles de fonctionnement du Conseil National de l'Edition
1979-08-21
Tout
Portant encouragement de l'Etat à la production littéraire et scientifique
1979-08-21
Tout
Nomination d'un membre au Conseil d'Administration de la Société Anonyme tunisienne de production et d'Expansion Cinématographique
1979-08-10
Tout
Portant création et transformation d'emplois au Ministère des Affaires Culturelles (Bibliothèque Nationale)
1979-08-02
Tout
Portant suspension et création d'emplois au Ministère des Affaires Culturelles (Institut d'Archéologie et d'Art)
1979-07-14
Tout
Nomination d'un Administrateur représentant l'Etat au Conseil d'administration de la Société Anonyme de Production et d'Expansion Cinématographiques
1979-06-21
Tout
Portant ouverture d'examens d'aptitude professionnelles pour la titularisation d'agents temporaires des catégories "B", "C" et "D", appartenant au Ministère des Affaires Culturelles dans les grades de secrétaire d'administration, de commis d'administration et de hajeb
1979-05-04
Tout
Fixant l'emploi fonctionnel des comités culturels régionaux et règlementant l'attribution de cet emploi et sa rémunération
1979-04-27
Tout
Portant création et transformation d'emplois au Ministère des Affaires Culturelles
1979-04-27
Tout
Portant ouverture d'un concours pour le recrutement de dactylographes
1979-03-29
Tout
Nomination des membres de la commission Nationale d'orientation Théatrale pour les années 1979 - 1980
1979-02-24
Tout
Liste d'Aptitude au grade de Commis d'Administration
1979-02-20
Tout
Liste d'Aptitude au grade de secrétaire Culturel
1979-02-20
Tout
Liste d'Aptitude au grade de secrétaire Culturel Adjoint
1979-02-20
Tout
Nomination des administrateurs représentant l'Etat au Conseil d'Administration de la MTE, SATPEC
1979-01-31
Tout
Complétant l'Arrêté du 24/4/1969, portant classement des établissements relevant de l'Institut National d'Archéologie et d'Art
1978-11-27
Tout
Portant création d'emplois au ministère des Affaires Culturelles.
1978-11-27
Tout
Portant classement des établissements relevant de l'Institut National d'Archéologie et d'Art.
1978-11-27
Tout
Portant création et transformation d'emplois au ministère des Affaires Culturelles.
1978-11-07
Tout
Portant délégation de signature.
1978-10-13
Tout
Fixant le réglement et le programme des concours ouverts pour l'accès au grade de bibliothécaire-adjoint, documentaliste-adjoint et archiviste-adjoint.
1978-06-09
Tout
Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires.
1978-06-09
Tout
Fixant le règlement et le programme des concours ouverts pour l'accès au grade d'aide-bibliothécaire, aide-documentaliste ou aide-archiviste.
1978-06-09
Tout
Fixant le règlement et le programme des concours ouverts pour l'accès au grade de bibliothécaire, de documentaliste ou d'archiviste.
1978-06-09
Tout
Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires-adjoint.
1978-06-09
Tout
Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne sur épreuves pour le recrutement d'aides-bibliothécaires.
1978-06-09
Tout
Portant transformation d'emplois au ministère des Affaires Culturelles
1978-02-14
Tout
Fixant l'emploi fonctionnel des Comités Culturels et réglementant l'attribution de cet emploi et sa rémunération
1978-02-09
Tout
Liste d'Aptitude au grade d'Attaché Culturel
1978-01-31
Tout
Fixant le règlement et le programme de l'examen d'aptitude professionnelle pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie C appartenant au ministère des Affaires Culturelles et occupant l'emploi de commis d'administration
1978-01-06
Tout
Fixant le règlement et le programme de l'examen d'aptitude professionnelle pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie B appartenant au ministère des Affaires Culturelles et occupant l'emploi de secrétaire d'administration.
1978-01-06
Tout
Fixant le règlement et le programme de l'examen d'aptitude professionnelle pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie D occupant l'emploi de hajeb et apparrenant au ministère des Affaires Culturelles
1978-01-06
Tout
Portant ouverture d'examens d'aptitude professionnelle pour la titularisation d'agents temporaires des catégories B, C et D appartenant au ministère des Affaires Culturelles dans les grades de secrétaire d'administration, commis d'administration et hajeb
1978-01-06
Tout
Rectificatif au JORT du 8/11/1973,
1978-01-03
Tout
Portant ouverture de concours interne et externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels adjoints.
1978-01-02
Tout
Modifiant l'Arrêté du 02/101/1975, relatif à l'organisation du concours pour le recrutement d'Attachés culturels
1978-01-02
Tout
Fixant le programme du concours pour le recrutement de dactylographes
1978-01-02
Tout
Portant ouverture d'un concours interne et externe sur épreuve pour le recrutement de secrétaires culturels
1978-01-02
Tout
Portant ouverture de concours interne et externe sur épreuves pour le recrutement d'attachés culturelles
1978-01-02
Tout
Complétant l'arrêté du 25 septembre 1974, instituant des commissions administratives paritaires des personnels du ministère des Affaires Culturelles
1978-01-02
Tout
Fixant le réglement et le programme du concours pour le recrutement de commis d'administration
1978-01-02
Tout
Modifiant l'arrêté du 02/10/1975, relatif à l'organisation du concours de secrétaires culturels adjoints
1978-01-02
Tout
Portant ouverture de concours interne et externe sur épreuves pour le recrutement de commis d'administration
1978-01-02
Tout
Portant modification de l'arrêté du 2 octobre 1975, relatif à l'organisation du concours pour le recrutement d'attachés culturels
1978-01-02
Tout
Portant modification de l'arrêté du 2 octobre 1975, relatif à l'organisation du concours pour le recrtuement de secrétaires culturels adjoints
1978-01-02
Tout
Modifiant l'arrêté du 25/9/1974, instituant des commissions administratives paritaires des personnels du Ministère des Affaires Culturels
1978-01-02
Tout
Portant ouverture de concours interne et externe sur épreuves pour recrutement de dactylographes
1978-01-02
Tout
Portant création d'emplois à la Bibliothèque Nationale
1978-01-02
Tout
Portant modification de l'arrêté du 17 décembre 1975, relatif à l'organisation du concours pour le recrutement de secrétaires culturels
1978-01-02
Tout
Fixant le programme de l'examen professionnel pour le recrutement d'administrateurs principaux au Ministère des Affaires Culturelles
1978-01-02
Tout
Modifiant l'Arrêté du 17/12/1975, relatif à l'organisation du concours pour le recrutement de secrétaire culturels
1978-01-02
Tout
Portant ouverture d'un examen professionnel pour l'accès à l'emploi d'administrateur principal au Ministère des Affaires Culturelles
1978-01-01
Tout
Nomination d'un administrateur représentant l'Etatau sein du Conseil d'Administration de la Mison Arabe du livre
1977-11-19
Tout
Portant supression et céation d'emplois au Ministère des Affaires Culturelles (Institut National d'Archéologie et d'Art)
1977-11-17
Tout
Nomination d'un administrateur au sein du Conseil d'Administration de la Maison Arabe du Livre
1977-07-18
Tout
Portant création d'emplois au Ministère des affaires culturelles.
1977-06-30
Tout
Portant loi des cadres du Minstère des Affaires Culturelles
1977-04-29
Tout
Tableaux d'Avancement au grade Attachés de Recherche
1977-03-19
Tout
Tableaux d'Avancement au grade Charges de recherches 1976
1977-03-19
Tout
Tableaux d'Avancement au grade Architectes Principaux 1976
1977-03-19
Tout
Tableaux d'Avancement au grade Ingénieurs Adjoints
1977-03-19
Tout
Tableaux d'Avancement au grade Concervateurs Adjoints
1977-03-19
Tout
Tableaux d'Avancement au grade Inspecteur Adjoints
1977-03-19
Tout
Portant nomination du Ministere des Affaires Culturelles
1977-01-20
Tout
Portant délégation de signature
1977-01-20
Tout
Approuvant le reglement fixant le statut des personnels de la Maison Tunisienne de l'Edition
1976-12-15
Tout
Portant creation et transformation d'emploi au ministre de la culture à l'Institut National d'Achéologie et Arts
1976-12-08
Tout
Portant transformation d'emplois à la Bibliothèque Nationale
1976-12-08
Tout
Portant délégation de signature
1976-09-02
Tout
Modifiant le decret n°434 du 4 juillet 1975 relatif au statut des personnels scientifique de l'Institut National d'archéologie et d'Art
1976-08-30
Tout
Instituant une prime de rendement pour les personnels enseignants du Ministère des Affaires Culturelles
1976-08-20
Tout
Relatif au classement hiérarchique et a la rémunération des agents contractuels de l'Ensemble National des Arts Populaires relevant du Ministere des Affaires Culturelles
1976-06-28
Tout
Portant fixation du statut particulier des agents contractuels de l'Ensemble National des Arts Populaires relevant du Ministere des Affaires Culturelles
1976-06-28
Tout
Décret n°76-263 du 29 mars 1976, portant statut particulier de certains personnels enseignants du ministère des affaires culturelles
1976-03-29
Tout
Décret n°76-264 du 29 mars 1976, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indiciaire applicables à certainspersonnels enseignants du Ministère des affaires culturelles.
1976-03-29
Tout
portant création d'emplois au Ministère des Affaires Culturelles
1976-03-19
Tout
Portant ouverture du concours interne et externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels.
1975-12-18
Tout
Fixant le règlement et le programme du concours pour le recrutement de secrétaires culturels.
1975-12-17
Tout
Portant suppression et création d'emplois au ministère des Affaires Culturelles (Institut National d'Archéologie et d'Art).
1975-12-12
Tout
Portant fixation du taux de l'indemnité attribuée aux stagiaires architectes.
1975-12-08
Tout
Relatif aux emplois fonctionnels de l'Institut Technologique d'Art, d'Architecture et d'Urbanisme de Tunis.
1975-12-03
Tout
Portant organisation du ministère des Affaires Culturelles.
1975-10-30
Tout
Fixant les attributions du ministère des Affaires Culturelles.
1975-10-30
Tout
Portant ouverture de concorus interne et externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels adjoints.
1975-10-03
Tout
Portant ouverture de concours interne et externe sur épreuves pour le recrutement d'attachés culturels.
1975-10-03
Tout
Fixant le règlement et le programme des concours pour le recrutement des attachés culturels.
1975-10-02
Tout
Fixant le règlement et le programme des concours pour le recrutement de secrétaires culturels adjoints.
1975-10-02
Tout
Modifiant le décret n°71-348 du 18 septembre 1971, portant réorganisation de la commission nationale pour l'éducation, la science et la culture.
1975-08-04
Tout
Fixant le taux de la bourse pour les élèves architectes du 3ème cycle de l'Institut Technologique d'Art, d'architecture et d'Urbanisme de Tunis.
1975-08-02
Tout
Fixant les modaltiés d'élection des représentants des enseignants et des étudiants au conseil de perfectionnement de l'Institut Technologique d'Art, d'Architecture et d'Urbanisme à Tunis.
1975-07-22
Tout
Modifiant le décret n°73-192 du 23 avril 1973, portant réorganisation de l'Ecole des Beaux Arts.
1975-07-19
Tout
Portant création d'emplois à l'Institut Technologique d'Art, d'Architecture et d'Urbanisme.
1975-07-16
Tout
Relatif au statut des personnels scientifiques de l'Institut National d'Archéologie et d'Art.
1975-07-04
Tout
Portant reclassement de certaines catégories de personnels de l'Institut National d'Archéologie et d'Art.
1975-07-04
Tout
Relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indiciaire applicables aux grades transitoires de certaines catégories de fonctionnaires scientifiques et de stagiaires de recherches de l'Institut National d'Archéologie et d'Art.
1975-07-04
Tout
Instituant une prime de rendement et de recherche pour les grades transitoires de certaines catégories de fonctionnaires scientifiques de l'Institut National d'Archéologie et d'Art.
1975-07-04
Tout
Portant reclassement des grades transitoires de certaines catégories de fonctionnaires scientifiques de l'Institut National d'Archéologie et d'Art.
1975-07-04
Tout
Instituant une prime de rendement et de recherche pour les personnels scientifiques de l'Institut National d'Archélogie et d'Art.
1975-07-04
Tout
Relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indiciaire applicables aux personnels scientifiques de l'Institut National d'Archéologie et d'Art.
1975-07-04
Tout
(Rectificatif).
1975-07-04
Tout
Portant création d'emplois.
1975-06-27
Tout
Relatif à l'examen d'aptitude professionnelle pour l'admission en qualité de commis de bibliothèques, de documentation et d'archives des agents de la catégorie "C".
1975-06-21
Tout
Relatif à l'examen d'aptitude professionnelle pour l'admission en qualité d'aide-bibliothécaire, aide-documentaliste ou aide-archiviste des agents de la catégorie "B".
1975-06-21
Tout
Relatif à l'examen d'aptitude professionnelle pour l'admission en qualité de préposé de bibliothèques, de documentation et d'archives des agents de la catégorie "D".
1975-06-21
Tout
Reportant la date du déroulement des épreuves du concours pour le recrutement d'administrateurs du gouvernement.
1975-06-21
Tout
Fixant le règlement et le programme de l'examen d'aptitude professionnelle pour l'admission en qualité de commis de bibliothèques, de documentation et d'archives des agents de la catégorie "C".
1975-06-20
Tout
Fixant le règlement et le programme de l'examen d'aptitude professionnelle pour l'admission en qualité d'aide-bibliothécaire, aide-documentaliste ou aide-archiviste des agents de la catégorie "B".
1975-06-20
Tout
Fixant le règlement et le programme de l'examen d'aptitude professionnelle pour l'admission en qualité de préposé de bibliothèques, de documentation et d'archives des agents de la catégorie "D".
1975-06-20
Tout
Modifiant le décret n°69-87 du 12 mars 1969, relatif à la commission nationale d'orientation théâtrale.
1975-06-03
Tout
Portant organisation du ministère de la Jeunesse et des Sports.
1975-05-30
Tout
Fixant les attributions du ministère de la Jeunesse et des Sports.
1975-05-30
Tout
Portant encouragement de l'Etat à la production littéraire.
1975-03-29
Tout
Portant création d'emplois.
1975-03-24
Tout
Portant création de la commission d'équivalence et d'agrément des écoles techniques du ministère des Affaires Culturelles.
1975-03-04
Tout
Complétant l'arrêté du 25 septembre 1974, instituant des commissions administratives paritaires des différentes catégories de personnels du ministère des Affaires Culturelles.
1975-02-04
Tout
Fixant les conditions d'ouverture et de contrôle des établissements et centres culturels d'inforamtion, d'enseignement d'études ou de recherches étrangers en Tunisie.
1974-10-14
Tout
Modifiant l'arrêté du 28 juillet 1967, instituant des commissions administratives paritaires des différentes catégories du personnel des Affaires Culturelles.
1974-09-25
Tout
Portant création d'emplois à l'Institut Technologique d'Art, d'Architecture et d'Urbanisme.
1974-09-04
Tout
Portant création d'emplois au ministère des Affaires Culturelles.
1974-06-22
Tout
Portant création d'emplois au ministère des Affaires Culturelles.
1974-06-22
Tout
Portant création d'emplois à l'Institut technologique, d'art d'architecture et d'urbanisme.
1974-01-31
Tout
Portant création d'emplois au Ministère des affaires Culturelle.
1974-01-31
Tout
Portant délégation de signature.
1974-01-19
Tout
Portant délégation de signature.
1974-01-05
Tout
Portant création d'emplois
1973-12-26
Tout
Relatif à l'examen d'aptitude pour l'admission en qualité d'attaché culturel des agents de la catégorie "B" justifiant de 5 années de services civils effectifs
1973-11-28
Tout
Relatif à l'examen d'aptitude professionnelle pour l'admission des secrétaires généraux de comités culturels régionaux dans le grade de secrétaire culturel
1973-11-28
Tout
Fixant le règlement et le programme de l'examen d'aptitude professionnelle pour l'admission dans le grade de secrétaire culturel, de certains fonctionnaires du Ministère des Affaires Culturelles
1973-11-27
Tout
Fixant le règlement et le programme de l'examen d'aptitude professionnelle pour l'admission en qualité d'attaché culturel des agents de la catégorie "B" justifiant de 5 années de services civils effectifs
1973-11-27
Tout
Rectificatif.
1973-10-20
Tout
Portant reclassement des personnels de bibliothèques, de la documentation et des archives
1973-10-20
Tout
Portant statut des cadres bibliothèques, de la documentation et des archives de l'Administration, des collectivités publiques ou locales et des établissements publics
1973-10-20
Tout
Fixant le classement hiérarchique et l'échelonnement indiciaire applicables aux personnels de bibliothèques, d'archives et de documentation relevant de l'Administration, des collectivités publiques ou locales et des établissements publics
1973-10-20
Tout
Portant création d'emplois à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne
1973-10-18
Tout
Portant reclassement de fonctionnaires titulaires des cadres particuliers du Ministère des Affaires Culturelles et de l'Information
1973-06-20
Tout
Fixant le statut particulier aux personnels du Ministère des Affaires Culturelles et de l'Information
1973-06-20
Tout
Fixant le classement hiérarchique et l'échelonnement indiciaire applicables aux personnels du Ministère des Affaires Culturelles et de l'Information
1973-06-20
Tout
Portant suppression et création d'emplois au Ministère des Affaires Culturelles et de l'Information
1973-06-18
Tout
Portant création à l'Institut National d'Archéologie et d'Art d'un Centre d'Etudes Hispano-Andalouses
1973-06-15
Tout
Portant fixation du statut du personnel du Centre d'Etudes Hispano-Andalouses de l'Institut National d'Archéologie et d'Arts
1973-06-15
Tout
Portant transformation d'emplois à la R. T. T.
1973-06-06
Tout
Portant création d'un prix d'encouragement à la production littéraire, scientifique et artistique dans le monde arabe
1973-05-31
Tout
Instituant les Commissions Administratives Paritaires des personnels du Secrétairiat d'Etat aux Affaires Culturelles et à l'Information
1973-05-08
Tout
Portant réorganisation de l'Ecole des Beaux-Arts
1973-04-23
Tout
Portant création d'un emploi à la R. T. T.
1973-03-12
Tout
Portant délégation de signature
1973-02-05
Tout
Fixant les conditions dans lesquelles sont délivrées les cartes professionnelles de démarcheur publicitaire
1973-01-26
Tout
Portant reclassement des fonctionnaires titulaires des cadres particuliers de la R. T. T.
1973-01-08
Tout
Portant reclassement des fonctionnaires titulaires des cadres particuliers de la R.T.T. (rectificatif)
1973-01-08
Tout
Portant fixation du statut particulier des fonctionnaires de la R. T. T.
1973-01-08
Tout
Portant transformation d'un emploi an Ministère des Affaires Culturelles et de l'Information
1972-12-21
Tout
Portant création et suppression d'emplois au Ministère des Affaires Culturelles et de l'Information.
1972-12-13
Tout
Portant délégation de signature
1972-11-09
Tout
Portant transformation d'emplois à la Radio-diffusion Télévision Tunisienne
1972-10-12
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour l'accès à l'emploi d'Inspecteur stagiaire
1972-08-12
Tout
Portant ouverture d'un concours public sur épreuves pour l'accès à l'emploi d'Inspecteur stagiaire
1972-08-12
Tout
Portant transformation d'emplois au Ministère des Affaires Culturelles et de l'Information
1972-05-02
Tout
Portant ouverture d'un concours sur titre pour le recrutement de Secrétaires généraux de Comités Culturels Régionaux
1972-03-17
Tout
Portant suppression et création d'emplois au Ministère des Affaires Culturelles et de l'Information (Section II)
1972-03-04
Tout
Portant transformation et création d'emplois à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne
1972-03-04
Tout
Portant création d'emplois au Ministère des Affaires Culturelles et de l'Information
1972-03-04
Tout
Relatif à l'indemnité provisoire accordée aux personnels scientifiques de l'Institut National d'Archéologie et d'Arts
1972-02-10
Tout
Relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indiciaire applicables à certaines catégories de fonctionnaires du Ministère des Affaires Culturelles et de l'Information
1972-02-10
Tout
Fixant les prix de vente des quotidients
1972-01-08
Tout
Portant ouverture d'un d'un concours publié sur épreuves pour le recrutement d'Adjoints Techniques Elèves à la Radiodiffusion Tunisienne
1971-12-09
Tout
Portant délégation de signature
1971-09-06
Tout
Portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour l'accès à l'emploi d'Inspecteur Stagiaire
1971-08-27
Tout
Portant ouverture d'un concours public sur épreuves pour l'accès à l'emploi d'Inspecteur Stagiaire
1971-08-27
Tout
Portant délégation de signature
1971-08-02
Tout
Portant création d'emplois au Ministère des Affaires Culturelles et de l'Information
1971-08-02
Tout
Portant délégation de signature
1971-06-22
Tout
Portant délégation de signature
1971-05-05
Tout
Portant classement des établissements remevant de l'Institut National d'Archéologie et Arts
1971-05-04
Tout
Portant délégation de signature
1971-05-04
Tout
Portant délégation de signature
1971-04-14
Tout
Fixant le statut particulier de certaines catégories du personnel de la Radiodiffusion Télévision Tunisienne
1971-03-29
Tout
Relatif à l'examen d'aptitude professionnelle pour l'admission en qualité de commis de direction des agents temporaires appartenant à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne.
1970-12-22
Tout
Relatif à l'examen d'aptitude professionnelle pour l'admission en qualité d'écouteur-dactylographe des agents temporaires appartenant à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne.
1970-12-22
Tout
Fixant le règlement et le programme de l'examen d'aptitude professionnelle pour l'admission en qualité de fonctionnaires titulaires des agents temporaires appartenant à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne et occupant un emploi de commis de direction.
1970-12-22
Tout
Fixatn le règlement et le programme de l'examen d'aptitude professionnelle pour l'admission en qualité de fonctionnaires titulaires des agents temporaires appartenant à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne et occupant un emploi d'écouteur-dactylographe.
1970-12-22
Tout
Portant délégation de signature.
1970-08-28
Tout
Portant délégation de signature.
1970-08-28
Tout
Portant délégation de signature.
1970-08-28
Tout
Fixant la composition et le fonctionnement de la commission de la profession d'artiste.
1970-04-27
Tout
Portant création d'emplois au ministère des Affaires Culturelles.
1970-02-14
Tout
Portant délégation de signature.
1969-12-25
Tout
Portant dispositions dérogatoires exceptionnelles et temporaires aux règles de recrutement des inspecteurs, adjoints techniques et agents techniques à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne.
1969-08-02
Tout
Portant ouverture d'un concours pour le recrutement d'agents techniques à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne.
1969-08-02
Tout
Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne pour le recrutement d'adjoints techniques à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne.
1969-08-02
Tout
Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne pour le recrutement d'inspecteurs à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne.
1969-08-02
Tout
Portant classement des établissements relevant de l'Institut National d'Archéologie et d'Arts.
1969-04-24
Tout
Relatif à la commission nationale d'orientation théatrale.
1969-03-12
Tout
Fixant la composition et les règles de fonctionnement de la commission spéciale prévue par le décret n°69-38 du 29 janvier 1969, relatif aux monopoles de l'importation et de la distribution des films cinématographiques.
1969-03-12
Tout
Portant création d'emplois au Secrétariat d'Etat aux Affaires Culturelles et à l'Information.
1969-02-01
Tout
Relatif au monopole de l'importation et de la distribution des films cinématrographiques.
1969-01-29
Tout
Modifiant le décret n°67-191 du 27 juin 1967, relatif à l'interdiction des films aux mineurs.
1969-01-23
Tout
Modifiant le décret n°68-117 du 6 mai 1968, portant encouragement de l'Etat à la production littéraire en Tunisie.
1968-11-05
Tout
Portant ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'inspecteurs à la Jeunesse.
1968-11-02
Tout
Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne pour le recrutement de secrétaires d'établissement.
1968-11-02
Tout
Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne pour le recrutement de commis d'établissement.
1968-11-02
Tout
Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne pour le recrutement d'économes-comptables.
1968-11-02
Tout
Portant dispositions dérogatoires exceptionnelles et temporaires aux règles de recrutement des inspecteurs, adjoints techniques et agents techniques à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne.
1968-09-17
Tout
Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne pour le recrutement d'adjoints techniques à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne.
1968-09-17
Tout
Portant ouverture d'un concours pour le recrutement d'agents techniques à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne.
1968-09-17
Tout
Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne pour le recrutement d'inspecteurs à la radiodiffusion Télévision Tunisienne.
1968-09-17
Tout
Règlementant la gestion des intérêts moraux et matériels des auteurs et compositeurs de Tunisie.
1968-09-09
Tout
Portant création d'emplois au Secrétariat d'Etat aux Affaires Culturelles et à l'Information.
1968-07-04
Tout
Portant prorogation des effets du décret n°66-155 du 8 avril 1966, portant dérogation transitoire au statut particulier du personnel de presse du Secrétariat d'Etat aux Affaires Culturelles et à l'Information.
1968-05-31
Tout
Modifant le décret n°59-365 du 3 décembre 1959, fixant le statut du Directeur de l'Ecole Normale Supérieure.
1968-05-16
Tout
Portant transformation et création d'emplois à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne.
1968-05-13
Tout
Portant encouragement de l'Etat à la production littéraire en Tunisie.
1968-05-06
Tout
Portant délégation de signature.
1968-05-03
Tout
Portant nomination du Directeur de la R.T.T.
1968-04-13
Tout
Modifiant le décret n°61-43 du 14 janvier 1961, fixant le statut particulier de certaines catégories du personnel de la Rédiodiffusion Télévision Tunisienne.
1968-03-14
Tout
Fixant les modalités d'exercice par l'Agence Tunisienne de Publicité du monopole de la publicité.
1968-03-14
Tout
Relatif à la classification des entreprises d'exploitation de spectacles cinématographiques et aux prix des places des cinémas.
1968-01-09
Tout
Fixant les prix de vente des quotidients locaux
1967-12-29
Tout
Portant réorganisation de l'Ecole des beaux Arts de Tunis
1967-10-05
Tout
Relatif au regroupement des manuscries
1967-09-07
Tout
Fixant les limites d'âges de certains fonctionnaire's et employés civils
1967-09-07
Tout
Portant dérogation transistoire des statuts particulier du personnel de presse du Secrétariat d'Etat aux Affaires Culturelles et à l'Information
1967-09-07
Tout
Instituant des Commissions Administratives Paritaires des personnels du Secrétariat d'Etat aux Affaires Culturelles à lInformation
1967-07-28
Tout
Fixant les règlement et le programme du concours interne pour l'accès à l'emploi d'adjoints techniques à la Radiodiffusion Télévision Tunisien
1967-07-27
Tout
Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne pour le recrutement d'agents techniques à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne
1967-07-27
Tout
Fixant les règlement et le programme du concours interne pour l'accès à l'emploi d'agent techniques à la Radiodiffusion Télévision Tunisien
1967-07-27
Tout
Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne pour le recrutement d'adjoints techniques à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne
1967-07-27
Tout
Portant dispositions dérogatoires exceptionnelles et temporaires aux règles de recrutement des Insprcteurs, Adjoints Techniques et Agents Techniques à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne
1967-07-04
Tout
Portant ouverture d'un concours externe et d'un concours interne pour le recrutement d'Inspecteurs à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne
1967-07-04
Tout
Relatif à l'interdiction des films aux mineurs
1967-06-27
Tout
Portant fixation de rénumération soumise à retenu pour pension pour les agents contractuels de la Direction de la Radiodiffusion Télévision Tunisienne
1967-04-04
Tout
Portant transformation et création d'emplois à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne
1967-03-13
Tout
Portanbt création d'emplois à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne
1967-02-27
Tout
Portant fixation des salaires des agents contractuels de la Radiodiffusion Télévision Tunisienne
1967-02-27
Tout
Porant suppression et création d'emplois au Secrétariat d'Etat aux Affaires Culturelles et à l'Information (institut national d'archeologie et arts).
1966-12-28
Tout
Portant ouverture d'un concours pour le recrutement d'Inspecteurs à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne
1966-11-24
Tout
Fixant la composition et les règles de fonctionnement du conseil de l'Edition
1966-11-14
Tout
Portant ouverture d'un concours pour le recrutement des Inspecteurs, Adjoints Techniques Techniques à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne
1966-10-17
Tout
Instituant des dispositions exceptionnelles et temporaires aux règles de recrutement des Inspecteurs, Adjoints Techniques et Agents Techniques à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne
1966-10-17
Tout
Portant ouverture d'un concours pour le recrutement d'Inspecteurs à la Radiodiffusion Télévision Tunisien
1966-10-17
Tout
Fixant le statut des personnels de l'Education Nationle
1966-10-05
Tout
Portant délégation de signature
1966-09-22
Tout
Portant nominationdu Secrétaire d'Etat aux Affaires Culturelles et à l'Information
1966-09-05
Tout
Relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indiciaire applicables à certaines catégories de fonctionnaires du Secrétariat d'Etat aux Affaires Culturelles
1966-04-02
Tout
Relatif à l'indemnité provisoire accordée aux personnels scientifiques de l'Institut National d'Archéologie et Arts
1966-04-02
Tout
Fixant le statut du personnel de l'Institut National d'Archéologie et d'Art
1966-04-02
Tout
Portant disposition dérogatoires au statut des personnels de l'Institut National d'Archéologie
1966-04-02
Tout
Portant organisation de l'Institut National d'Archéologie et Arts
1966-04-02
Tout
Fixant la composition des programmes cinématographiques ainsi que les conditions de location et de distribution des films
1966-01-24
Tout
Relatif au certificat d'aptitude à l'éducation socale
1966-01-05
Tout
Relatif aux comités culturels
1965-05-31
Tout
Fixant le montant de la taxe de délivrance du visa d'exploitation
1965-03-22
Tout
Portant création d'emplois au Secrétariat d'Etat aux Affaires Culturelles
1965-02-17
Tout
Relatif à la création et à l'organisation du Certificat d'Education Sociale
1965-02-04
Tout
Règlementant la composition, le rôle et le fonctionnement de la commission de contrôle des films cinématographiques
1964-12-16
Tout
Fixant la composition des programmes cinématographiques ainsi que les conditions de location et de distribution des films
1964-04-29
Tout
Relatif au Secrétariat d'Etat aux Affaires Culturelles et à l'Orientation
1963-12-25
Tout
Portant fixation du statut particulier du Directeur de la Maison de la Culture
1963-12-09
Tout
Fixant le règlement et le programme de l'examen d'aptitude professionnelle pour l'admission en qualité de Commis de Direction
1963-11-07
Tout
Portant ouverture d'un examen d'aptitude professionnelle pour l'admission en qualité de Commis de Direction
1963-11-07
Tout
Portant création et organisation du "Certificat d'Education Sociale"
1963-06-29
Tout
Fixant le tableau de concordance pour le reclassement dans l'échelonnement indiciaire applicable aux inspecteurs principaux de la R.T.T.
1963-06-25
Tout
Instituant des dispositions exceptionnelles et temporaires aux règles de recrutement des Inspecteurs, Adjoints Techniques et Agents Techniques de la Radiodiffusion Télévision Tunisienne.
1963-04-26
Tout
Fixant le statut particulier de certaines catégories du personnel de la Radiodiffusion Télévision Tunisienne.
1963-04-26
Tout
Portant création des comités culturels
1963-04-19
Tout
Modifiant le montant de la taxe pour la délivrance du visa d'exploitation
1963-01-10
Tout
Instituant les des Commissions Administratives Parataires auprès de Secrétariat d'Etat aux Affaires Culturelles à l'Information (Radiodiffusion Tunisienne)
1962-12-17
Tout
Portant création d'emplois au secrétarait d'Etat aux affaires culturelles et à l'information.
1962-08-04
Tout
Portant délégation de signature.
1962-07-30
Tout
Portant ouverture d'un concours pour le recrutement d'inspecteurs, adjoint techniques et agents techniques, à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne
1962-07-13
Tout
Organisant un examen professionnel pour l'accession au grade de Secrétaire de Direction à la R.T.T.
1962-07-05
Tout
Organisant un examen professionnel pour l'accession au grade de Commis de Direction à la R.T.T.
1962-07-05
Tout
Relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indiciaire applicables aux inspecteurs et inspecteurs principaux de la R.T.T.
1962-06-29
Tout
Instituant le "Diplôme d'Art Dramatique"
1962-06-21
Tout
Instituant des dispositions exceptionnelles et temporaires aux règles de recrutement des inspecteurs, adjoints techniques et agents techniques à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne.
1962-05-07
Tout
Portant expropriation, pour cause d'utilité publique, d'immeubles sis à Tunis.
1962-04-14
Tout
Portant délégation de signature.
1962-02-28
Tout
Modifiant le montant de la taxe pour la délivrance du visa d'exploitation.
1961-12-26
Tout
Fixant les attributions du Secrétaire d'Etat aux Affaires Culturelles et à l'Information.
1961-12-11
Tout
Portant nomination du Secrétariat d'Etat aux Affaires Culturelles et à l'Information.
1961-10-07
Tout
Portant création du Secrétariat d'Etat aux Affaires Culturelles et à l'Information.
1961-10-07
Tout
Reportant la date d'ouverture des concours sur épreuves pour le recrutement de médecins, chirurgiens et spécialistes des hôpitaux.
1961-05-23
Tout