Décret n° 2009-2281 du 30 juillet 2009, portant nomination d'un maître de recherches archéologiques et historiques à l’institut national du patrimoine.
Informations relatives au texte:
Type du texte: Décret
Numéro du texte: 2281
Date du texte: 30/07/2009
Domaine Culturel: Tout
Statut du texte: En vigeur
N° du JORT: 63
Date du JORT: 07/08/2009
  
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