Décret n° 2013-5053 du 28 novembre 2013, portant nomination d'un maître de recherches archéologiques et historiques.
Informations relatives au texte:
Type du texte: Décret
Numéro du texte: 5053
Date du texte: 28/11/2013
Domaine Culturel: Tout
Statut du texte: En vigeur
N° du JORT: 99
Date du JORT: 13/12/2013
  
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