Décret n° 2010-2883 du 3 novembre 2010, portant nomination d'un maître de recherches archéologiques et historiques.
Informations relatives au texte:
Type du texte: Décret
Numéro du texte: 2883
Date du texte: 03/11/2010
Domaine Culturel: Tout
Statut du texte: En vigeur
N° du JORT: 90
Date du JORT: 09/11/2010
 
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