Liste des Textes Juridiques liés au JORT n° 99 daté le 06-12-2016
Texte Juridique Date Domaine Culturel
Liste de promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation au titre de l'année 2016
2016-12-06
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 décembre 2016, portant nomination d'un directeur.
2016-12-06
Tout
Liste de promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste au titre de l'année 2016
2016-12-06
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 décembre 2016, portant nomination d'un directeur.
2016-12-06
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 décembre 2016, portant nomination d'un directeur.
2016-12-06
Tout
Liste de promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou documentaliste adjoint au titre de l'année 2015
2016-12-06
Tout
Liste de promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste au titre de l'année 2015
2016-12-06
Tout
Liste de promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation au titre de l'année 2015
2016-12-06
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-1319 du 1er décembre 2016, portant nomination d'un directeur général.
2016-12-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-1315 du 1er décembre 2016, portant nomination d'un chargé de mission.
2016-12-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-1317 du 1er décembre 2016, portant nomination d'un directeur général.
2016-12-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-1318 du 1er décembre 2016, portant nomination d'un directeur général.
2016-12-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-1316 du 1er décembre 2016, portant nomination d'un chargé de mission.
2016-12-01
Tout