Liste des Textes Juridiques liés au JORT n° 9 daté le 31-01-2017
Texte Juridique Date Domaine Culturel
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 31 janvier 2017, portant nomination d'un directeur.
2017-01-31
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 31 janvier 2017, portant nomination d'un directeur.
2017-01-31
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 31 janvier 2017, portant nomination d’un inspecteur en chef.
2017-01-31
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-170 du 25 janvier 2017, portant nomination d'un chargé de mission.
2017-01-25
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Décret gouvernemental n° 2017-172 du 25 janvier 2017, portant cessation de fonctions d'un chargé de mission.
2017-01-25
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-171 du 25 janvier 2017, portant nomination du chef de cabinet.
2017-01-25
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-173 du 25 janvier 2017, portant cessation de fonctions du chef de cabinet.
2017-01-25
Tout