Liste des Textes Juridiques liés au JORT n° 75 daté le 19-09-2017
Texte Juridique Date Domaine Culturel
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 septembre 2017, portant délégation de signature en matière disciplinaire.
2017-09-19
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 septembre 2017, portant nomination d'un directeur.
2017-09-19
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 septembre 2017, portant nomination d'un directeur.
2017-09-19
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 septembre 2017, portant nomination d'un directeur.
2017-09-19
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 septembre 2017, portant délégation de signature.
2017-09-19
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 septembre 2017, portant nomination d'un chef de service.
2017-09-19
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 septembre 2017, portant délégation de signature.
2017-09-19
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 septembre 2017, portant nomination d'un sous-directeur.
2017-09-19
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-1039 du 1er septembre 2017, portant nomination d'un directeur général.
2017-09-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-1038 du 1er septembre 2017, portant nomination d'un attaché de cabinet.
2017-09-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-1036 du 1er septembre 2017, portant nomination d'un chargé de mission.
2017-09-01
Tout
Décret gouvernemental n° 2017-1037 du 1er septembre 2017, portant nomination d'un chargé de mission.
2017-09-01
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 1er août 2017, portant nomination d'un ingénieur en chef.
2017-08-01
Tout