Liste des Textes Juridiques liés au JORT n° 58 daté le 05-08-2011
Texte Juridique Date Domaine Culturel
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant report du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'administration à l'institut national du patrimoine.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant report du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal au corps technique commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant report du concours externe sur épreuves pour le recrutement de conservateurs du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant report du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur conseiller du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à l'institut national du patrimoine.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel général.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2011-07-29
Tout
Décret n° 2011-1068 du 29 juillet 2011, portant fixation de la liste des produits soumis à la taxe d'encouragement à la création.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire culturel adjoint.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conseiller culturel.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant report du concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou documentalistes adjoints du corps des personnels des bibliothèques et de la documentation des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant report de l'examen professionnel pour l'intégration du personnel ouvrier appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade de secrétaire d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant report du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'architectes principaux au corps des architectes de l'administration à l'institut national du patrimoine.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant report du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef au corps des architectes de l'administration à l'institut national du patrimoine.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel général.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant report du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien au corps technique commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant report de l'examen professionnel pour l'intégration du personnel ouvrier appartenant à la catégorie dix dans le grade d'attaché d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant report du concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens au corps technique commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2011-07-29
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 29 juillet 2011, portant report du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'attaché d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2011-07-29
Tout