Liste des Textes Juridiques liés au JORT n° 48 daté le 14-06-2013
Texte Juridique Date Domaine Culturel
Décret n° 2013-2318 du 4 juin 2013, portant cessation de fonctions d'un commissaire régional de la culture.
2013-06-04
Tout
Décret n° 2013-2312 du 3 juin 2013, portant nomination d'un directeur.
2013-06-03
Tout
Décret n° 2013-2311 du 3 juin 2013, portant nomination d'un directeur.
2013-06-03
Tout
Décret n° 2013-2315 du 3 juin 2013, portant nomination d'un inspecteur principal.
2013-06-03
Tout
Décret n° 2013-2314 du 3 juin 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-06-03
Tout
Décret n° 2013-2313 du 3 juin 2013, portant nomination d'un sous-directeur.
2013-06-03
Tout
Décret n° 2013-2317 du 3 juin 2013, portant cessation de fonctions d'un commissaire régional de la culture.
2013-06-03
Tout
Décret n° 2013-2310 du 3 juin 2013, portant nomination d'un directeur.
2013-06-03
Tout
Décret n° 2013-2309 du 3 juin 2013, portant nomination d'un directeur.
2013-06-03
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 28 mai 2013, portant nomination de membres du conseil scientifique et artistique du centre des musiques arabes et méditerranéennes.
2013-05-28
Tout
Décret n° 2013-2316 du 28 mai 2013, portant octroi d'un congé pour la création d'entreprise.
2013-05-28
Tout