Liste des Textes Juridiques liés au JORT n° 43 daté le 28-05-2013
Texte Juridique Date Domaine Culturel
Liste de promotion au grade d'attaché d'administration au titre de l’année 2011.
2013-05-28
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 15 mai 2013, fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade de commis culturel.
2013-05-15
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 15 mai 2013, fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique.
2013-05-15
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 15 mai 2013, fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie 10 dans le grade de technicien.
2013-05-15
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 15 mai 2013, fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade d'attaché culturel.
2013-05-15
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 15 mai 2013, fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade d'adjoint technique.
2013-05-15
Tout
Arrêté du chef du gouvernement du 15 mai 2013, fixant la composition et les modalités de fonctionnement des deux commissions chargées d'examiner les demandes de reconstitution de carrière des agents publics bénéficiant de l'amnistie générale relevant des services centraux et des établissements publics à caractère administratif rattachés au ministère de la culture et des établissements publics à caractère non administratif et des entreprises publiques sous sa tutelle.
2013-05-15
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 15 mai 2013, fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie 10 dans le grade de secrétaire culturel adjoint.
2013-05-15
Tout