Liste des Textes Juridiques liés au JORT n° 105 daté le 27-12-2016
Texte Juridique Date Domaine Culturel
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 27 décembre 2016, portant nomination d'un sous-directeur.
2016-12-27
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 27 décembre 2016, portant nomination d'architecte général.
2016-12-27
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 27 décembre 2016, portant nomination d'architectes en chef.
2016-12-27
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 27 décembre 2016, portant nomination de membres du conseil d'établissement de l'établissement national pour la promotion des festivals et des manifestations culturels et artistiques.
2016-12-27
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 27 décembre 2016, portant nomination d'un sous-directeur.
2016-12-27
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 27 décembre 2016, portant nomination d'un sous-directeur.
2016-12-27
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 27 décembre 2016, portant nomination d'un sous-directeur.
2016-12-27
Tout
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 27 décembre 2016, portant nomination d'un directeur.
2016-12-27
Tout