Liste des Textes Juridiques liés au JORT n° 102 daté le 25-12-2012
Texte Juridique Date Domaine Culturel
Arrêté du ministre de la culture du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste.
2012-12-18
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel.
2012-12-18
Tout
Décret n° 2012-3308 du 18 décembre 2012, portant nomination d'un directeur.
2012-12-18
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou documentaliste adjoint.
2012-12-18
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire culturel.
2012-12-18
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur d'enseignement de musique.
2012-12-18
Tout
Décret n° 2012-3309 du 18 décembre 2012, portant nomination d'un directeur.
2012-12-18
Tout
Décret n° 2012-3310 du 18 décembre 2012, portant nomination d'un directeur.
2012-12-18
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation.
2012-12-18
Tout