Liste des Textes Juridiques liés au JORT n° 73 daté le 10-09-2013
Texte Juridique Date Domaine Culturel
Décret n° 2013-3597 du 6 septembre 2013, portant cessation de fonctions d'un directeur général.
2013-09-06
Tout
Décret n° 2013-3597 du 6 septembre 2013, portant cessation de fonction d'un directeur général.
2013-09-06
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 26 août 2013, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie 10 dans le grade de secrétaire culturel adjoint.
2013-08-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 26 août 2013, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique.
2013-08-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 26 août 2013, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade de commis culturel.
2013-08-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 26 août 2013, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie 10 dans le grade de technicien.
2013-08-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 26 août 2013, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade d'attaché culturel.
2013-08-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 26 août 2013, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade d'attaché culturel.
2013-08-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 26 août 2013, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade d'adjoint technique.
2013-08-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 26 août 2013, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade de commis culturel.
2013-08-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 26 août 2013, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique.
2013-08-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 26 août 2013, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie 10 dans le grade de secrétaire culturel adjoint.
2013-08-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 26 août 2013, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie 10 dans le grade de technicien.
2013-08-26
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 26 août 2013, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade d'adjoint technique.
2013-08-26
Tout