Liste des Textes Juridiques liés au JORT n° 52 daté le 27-06-2016
Texte Juridique Date Domaine Culturel
Liste de promotion dans le grade de secrétaire d'administration au titre de l'année 2014.
2016-06-27
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 27 juin 2016, portant nomination d'un maître de recherches archéologiques et historiques.
2016-06-27
Tout
Liste de promotion dans le grade d'attaché d'administration au titre de l'année 2015
2016-06-27
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 27 juin 2016, portant nomination d'un maître de recherches archéologiques et historiques.
2016-06-27
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-804 du 20 juin 2016, portant maintien en activité dans le secteur public.
2016-06-20
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