Liste des Textes Juridiques liés au JORT n° 50 daté le 21-06-2016
Texte Juridique Date Domaine Culturel
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal d'animation culturelle.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, modifiant l'arrêté du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien en chef au corps technique commun des administrations publiques.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 3 et 4 dans le grade d'agent culturel.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de commis d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire culturel.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 3 et 4 dans le grade d'agent culturel.
2016-06-08
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-770 du 8 juin 2016, portant maintient en activité dans le secteur public.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal au corps technique commun des administrations publiques.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade de commis culturel,
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur du corps administratif commun des administrations publiques.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal hors classe d'animation culturelle.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade d'attaché culturel.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur d'animation culturelle.
2016-06-08
Tout
Décret gouvernemental n° 2016-769 du 8 juin 2016, portant maintient en activité dans le secteur public.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de programmeur au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, modifiant l'arrêté du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, modifiant l'arrêté du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel général.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, modifiant l'arrêté du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire culturel.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien au corps technique commun des administrations publiques.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien au corps technique commun des administrations publiques à la bibliothèque nationale
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal d'animation culturelle.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal hors classe d'animation culturelle.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste en chef au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien au corps technique commun des administrations publiques à la bibliothèque nationale.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur général du corps administratif commun des administrations publiques.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien en chef au corps technique commun des administrations publiques.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste en chef au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire culturel adjoint.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur d'animation culturelle.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, modifiant l'arrêté du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou documentaliste adjoint.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un examen professionnel pour la promotion au grade de professeur d'enseignement de musique du 1er cycle.
2016-06-08
Tout
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 8 juin 2016, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'administration.
2016-06-08
Tout