Liste des Textes Juridiques liés au JORT n° 41 daté le 23-05-2014
Texte Juridique Date Domaine Culturel
Arrêté du ministre de la culture du 19 mai 2014, modifiant l'arrêté du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller culturel.
2014-05-19
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 19 mai 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef au corps des architectes de l'administration à l'institut national du patrimoine.
2014-05-19
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 19 mai 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'administration à l'institut national du patrimoine.
2014-05-19
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 19 mai 2014, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques à l'institut national du patrimoine.
2014-05-19
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 19 mai 2014, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie 10 dans le grade de technicien à l'institut national du patrimoine.
2014-05-19
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 19 mai 2014, modifiant l'arrêté du 18 décembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste.
2014-05-19
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 12 mai 2014, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché culturel.
2014-05-12
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 12 mai 2014, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'aide ¬bibliothécaire ou aide documentaliste.
2014-05-12
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 12 mai 2014, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste.
2014-05-12
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 12 mai 2014, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire culturel adjoint.
2014-05-12
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 12 mai 2014, portant délégation de signature.
2014-05-12
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Décret n° 2014-1766 du 6 mai 2014, portant nomination d'un chef de service.
2014-05-06
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