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Liste des Textes Juridiques liés au JORT n° 1 daté le 03-01-1992
Texte Juridique Date Domaine Culturel
Arrêté du ministre de la culture du 16 décembre 1991, portant nomination d'un administrateur représentant lo'Etat au conseil d'administration de la maison arabe du livre.
1991-12-16
Tout
Arrêté du ministre de la culture du 16 décembre 1991, portant nomination d'un administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société Ibn Khaldoun pour la production audio-visuelle.
1991-12-16
Tout
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