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La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment. (French Only)	2019-06-25	All
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment. (French Only)	2019-06-21	All
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Décret gouvernemental n° 2019-511 du 12 juin 2019, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2019-06-12	All
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment. (French Only)	2019-05-09	All
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Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 avril 2019, poprtant nomination d'un chef de service. (French Only)	2019-04-12	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 26 mars 2019, portant nomination de membres au conseil d'établissement du centre national des arts de la marionnette. (French Only)	2019-03-26	All
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment. (French Only)	2019-03-15	All
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La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment. (French Only)	2019-03-08	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 7 mars 2019, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2019-03-07	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 7 mars 2019, portant nomination d'un maître de recherches archéologiques et historiques. (French Only)	2019-03-07	All
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment. (French Only)	2019-03-04	All
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Arrêté du ministre des affaires culturelles du 1er mars 2019, portant nomination de membres au conseil d'établissement du centre national du cinéma et de l'image. (French Only)	2019-03-01	All
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La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment. (French Only)	2019-02-19	All
Décret gouvernemental n° 2019-139 du 7 février 2019, portant nomination d'un chargé de mission. (French Only)	2019-02-07	All
Décret gouvernemental n° 2019-140 du 7 février 2019, portant nomination d'un chargé de mission. (French Only)	2019-02-07	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 février 2019, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2019-02-06	All
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment. (French Only)	2019-02-01	All
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment. (French Only)	2019-01-28	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 3 janvier 2019, portant nomination d'un administrateur au général. (French Only)	2019-01-03	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 décembre 2018, portant nomination de membres au conseil d'établissement de l'agence de mise en valeur du patrimoine et de promotion culturelle. (French Only)	2018-12-28	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 décembre 2018, portant nomination de membres du conseil d'établissement de l'organisme tunisien des droits d'auteurs et des droits voisins. (French Only)	2018-12-28	All
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment. (French Only)	2018-12-17	All
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment. (French Only)	2018-12-05	All
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment. (French Only)	2018-12-05	All
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Décret gouvernemental n° 2018-958 du 16 novembre 2018, portant nomination du chef du cabinet. (French Only)	2018-11-16	All
Décret gouvernemental n° 2018-959 du 16 novembre 2018, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2018-11-16	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 13 novembre 2018, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2018-11-13	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 novembre 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-11-12	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 novembre 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-11-12	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 novembre 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-11-12	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 novembre 2018, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2018-11-06	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 22 octobre 2018, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2018-10-22	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 22 octobre 2018, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2018-10-22	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 22 octobre 2018, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2018-10-22	All
Décret gouvernemental n° 2018-870 du 19 octobre 2018, portant nomination d'un chargé de mission. (French Only)	2018-10-19	All
Décret gouvernemental n° 2018-871 du 19 octobre 2018, portant nomination d'un chargé de mission. (French Only)	2018-10-19	All
Décret gouvernemental n° 2018-869 du 19 octobre 2018, portant nomination d'un chargé de mission. (French Only)	2018-10-19	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2018, portant nomination d'un inspecteur. (French Only)	2018-10-12	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-10-12	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-10-12	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-10-12	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-10-12	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 8 octobre 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-10-08	All
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Décret gouvernemental n° 2018-792 du 26 septembre 2018, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2018-09-26	All
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment. (French Only)	2018-09-25	All
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment. (French Only)	2018-09-10	All
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La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment. (French Only)	2018-09-10	All
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La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment. (French Only)	2018-09-03	All
Décret gouvernemental n° 2018-723 du 14 août 2018, portant nomination d'un chargé de mission. (French Only)	2018-08-14	All
Décret gouvernemental n° 2018-724 du 14 août 2018, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2018-08-14	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 8 août 2018, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2018-08-08	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 31 juillet 2018, portant nomination de membres au conseil d'établissement du centre des musiques arabes et méditerranéennes. (French Only)	2018-07-31	All
Décret gouvernemental n° 2018-608 du 17 juillet 2018, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2018-07-17	All
Décret gouvernemental n° 2018-609 du 17 juillet 2018, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2018-07-17	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 juillet 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-07-16	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 juillet 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-07-16	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 juillet 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-07-16	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 juillet 2018, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2018-07-16	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 juillet 2018, portant nomination de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation. (French Only)	2018-07-02	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 juin 2018, portant nomination d'un gestionnaire en chef. (French Only)	2018-06-29	All
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment. (French Only)	2018-06-18	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 juin 2018, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2018-06-06	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-06-05	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-06-05	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2018, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2018-06-05	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2018, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2018-06-05	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-06-05	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2018, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2018-06-05	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2018, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2018-06-05	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-06-05	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2018, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2018-06-05	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-06-05	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-06-05	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-06-05	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-06-05	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 5 juin 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-06-05	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 1er juin 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-06-01	All
Décret gouvernemental n° 2018-497 du 31 mai 2018, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2018-05-31	All
Décret gouvernemental n° 2018-498 du 31 mai 2018, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2018-05-31	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 15 mai 2018, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2018-05-15	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 7 mai 2018, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2018-05-07	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 27 avril 2018, portant nomination de membres du conseil d'établissement du théâtre national. (French Only)	2018-04-27	All
Décret gouvernemental n° 2018-383 du 20 avril 2018, portant nomination d'un chargé de mission. (French Only)	2018-04-20	All
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment. (French Only)	2018-04-12	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 avril 2018, portant nomination d'ingénieurs en chef. (French Only)	2018-04-12	All
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment. (French Only)	2018-04-10	All
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment. (French Only)	2018-04-10	All
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment. (French Only)	2018-04-10	All
La publication du JORT en français sur le site web IORT sera réalisée incessamment. (French Only)	2018-04-06	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2018-04-02	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2018-04-02	All
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Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2018-04-02	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-04-02	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un inspecteur. (French Only)	2018-04-02	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un inspecteur principal. (French Only)	2018-04-02	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-04-02	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-04-02	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-04-02	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-04-02	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-04-02	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-04-02	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 mars 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-03-29	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 mars 2018, portant nomination d'un maître de recherches archéologiques et historiques à l'institut national du patrimoine. (French Only)	2018-03-29	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 mars 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-03-29	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 mars 2018, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2018-03-19	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 mars 2018, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2018-03-19	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 29 mars 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-03-19	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 16 mars 2018, portant nomination d'un administrateur général. (French Only)	2018-03-16	All
Décret gouvernemental n° 2018-299 du 16 mars 2018, portant nomination d'un inspecteur général. (French Only)	2018-03-16	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 mars 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-03-06	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 mars 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-03-06	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 mars 2018, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2018-03-06	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 mars 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-03-06	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 mars 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-03-06	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 mars 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-03-06	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 mars 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-03-06	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 mars 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-03-06	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 mars 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-03-06	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 mars 2018, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2018-03-06	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 mars 2018, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2018-03-06	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 mars 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-03-06	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 2 avril 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-03-02	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 1er mars 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-03-01	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 26 février 2018, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2018-02-26	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 mars 2018, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2018-02-19	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 14 mars 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-02-14	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 1er février 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-02-01	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 31 janvier 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-01-31	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 31 janvier 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-01-31	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 31 janvier 2018, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2018-01-31	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 26 janvier 2018, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2018-01-26	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 26 janvier 2018, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2018-01-26	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 26 janvier 2018, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2018-01-26	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 26 janvier 2018, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2018-01-26	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 26 janvier 2018, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2018-01-26	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 26 janvier 2018, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2018-01-26	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 26 janvier 2018, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2018-01-26	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 26 janvier 2018, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2018-01-26	All
Décret gouvernemental n° 2018-109 du 24 janvier 2018, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2018-01-24	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 22 janvier 2018, portant nomination d'un inspecteur en chef. (French Only)	2018-01-22	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 15 janvier 2018, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2018-01-15	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 15 janvier 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-01-15	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 15 janvier 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-01-15	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 15 janvier 2018, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2018-01-15	All
Décret gouvernemental n° 2018-19 du 8 janvier 2018, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2018-01-08	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 25 décembre 2017, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2017-12-25	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 22 décembre 2017, portant nomination de membres du conseil scientifique et artistique du centre des musiques arabes et méditerranéennes. (French Only)	2017-12-22	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 22 décembre 2017, portant nomination du président et membres de la commission nationale du patrimoine. (French Only)	2017-12-22	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2017-11-24	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2017-11-24	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2017-11-24	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2017-11-24	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2017-11-24	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2017-11-24	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2017-11-24	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2017-11-24	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2017-11-24	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2017-11-24	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2017-11-24	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2017-11-24	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2017-11-24	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 24 novembre 2017, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2017-11-24	All
Décret gouvernemental n° 2017-1297 du 23 novembre 2017, portant nomination d'un chargé de mission. (French Only)	2017-11-23	All
Décret gouvernemental n° 2017-1299 du 23 novembre 2017, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2017-11-23	All
Décret gouvernemental n° 2017-1298 du 23 novembre 2017, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2017-11-23	All
Décret gouvernemental n° 2017-1296 du 23 novembre 2017, portant nomination d'un chargé de mission. (French Only)	2017-11-23	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 17 novembre 2017, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2017-11-17	All
Décret gouvernemental n° 2017-1243 du 7 novembre 2017, portant nomination d'un chargé de mission. (French Only)	2017-11-07	All
Décret gouvernemental n° 2017-1244 du 3 novembre 2017, portant nomination du chef de cabinet. (French Only)	2017-11-03	All
Décret gouvernemental n° 2017-1242 du 3 novembre 2017, portant nomination d'un chargé de mission. (French Only)	2017-11-03	All
Décret gouvernemental n° 2017-1172 du 20 octobre 2017, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2017-10-20	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2017, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2017-10-12	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2017, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2017-10-12	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2017, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2017-10-12	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2017, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2017-10-12	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2017, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2017-10-12	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2017, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2017-10-12	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2017, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2017-10-12	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2017, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2017-10-12	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2017, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2017-10-12	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2017, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2017-10-12	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 octobre 2017, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2017-10-12	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination d'un inspecteur. (French Only)	2017-10-10	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination d'un inspecteur principal (French Only)	2017-10-10	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination d'administrateurs en chef. (French Only)	2017-10-10	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination d'un inspecteur. (French Only)	2017-10-10	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2017-10-10	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination de conservateurs en chef. (French Only)	2017-10-10	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination d'ingénieurs en chef. (French Only)	2017-10-10	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination d'un architecte en chef. (French Only)	2017-10-10	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2017-10-10	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2017-10-10	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination d'un sous-directeur (French Only)	2017-10-10	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination d'un inspecteur. (French Only)	2017-10-10	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination de conseillers culturels en chef. (French Only)	2017-10-10	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 9 octobre 2017, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2017-10-09	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 9 octobre 2017, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2017-10-09	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 9 octobre 2017, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2017-10-09	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 9 octobre 2017, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2017-10-09	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 9 octobre 2017, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2017-10-09	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 9 octobre 2017, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2017-10-09	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 septembre 2017, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2017-09-19	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 septembre 2017, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2017-09-19	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 septembre 2017, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2017-09-19	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 septembre 2017, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2017-09-19	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 septembre 2017, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2017-09-19	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination d'architectes généraux. (French Only)	2017-09-06	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination d'architectes en chef. (French Only)	2017-09-06	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 10 octobre 2017, portant nomination d'ingénieurs généraux. (French Only)	2017-09-06	All
Décret gouvernemental n° 2017-1039 du 1er septembre 2017, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2017-09-01	All
Décret gouvernemental n° 2017-1038 du 1er septembre 2017, portant nomination d'un attaché de cabinet. (French Only)	2017-09-01	All
Décret gouvernemental n° 2017-1036 du 1er septembre 2017, portant nomination d'un chargé de mission. (French Only)	2017-09-01	All
Décret gouvernemental n° 2017-1037 du 1er septembre 2017, portant nomination d'un chargé de mission. (French Only)	2017-09-01	All
Décret gouvernemental n° 2017-892 du 14 août 2017, portant nomination d'un chargé de mission. (French Only)	2017-08-14	All
Décret gouvernemental n° 2017-893 du 14 août 2017, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2017-08-14	All
Décret gouvernemental n° 2017-871 du 9 août 2017, portant nomination du chef de cabinet. (French Only)	2017-08-09	All
Décret gouvernemental n° 2017-913 du 9 août 2017, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2017-08-09	All
Décret gouvernemental n° 2017-870 du 9 août 2017, portant nomination d'un chargé de mission. (French Only)	2017-08-09	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 1er août 2017, portant nomination d'un ingénieur en chef. (French Only)	2017-08-01	All
Décret gouvernemental n° 2017-841 du 26 juillet 2017, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2017-07-26	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 4 juillet 2017, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2017-07-04	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 4 juillet 2017 portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2017-07-04	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 21 juin 2017, portant nomination de conservateurs en chef du patrimoine. (French Only)	2017-06-21	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 9 juin 2017, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2017-06-09	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 9 juin 2017, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2017-06-09	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 9 juin 2017, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2017-06-09	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 9 juin 2017, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2017-06-09	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 9 juin 2017, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2017-06-09	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 9 juin 2017, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2017-06-09	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 9 juin 2017, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2017-06-09	All
Décret gouvernemental n° 2017-723 du 2 juin 2017, portant nomination d'un chargé de mission. (French Only)	2017-06-02	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 12 May 2017, appointing a sub director.	2017-05-12	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 12 May 2017, appointing a head of department.	2017-05-12	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 12 May 2017, appointing a director.	2017-05-12	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 12 May 2017, appointing a head of department.	2017-05-12	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 12 May 2017, appointing a head of department.	2017-05-12	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 12 May 2017, appointing a sub director.	2017-05-12	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 12 May 2017, appointing a head of department.	2017-05-12	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 12 May 2017, appointing a head of department.	2017-05-12	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 12 May 2017, appointing a head of department.	2017-05-12	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 12 May 2017, appointing a head of department.	2017-05-12	All
Décret gouvernemental n° 2017-552 du 2 mai 2017, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2017-05-02	All
Décret gouvernemental n° 2017-554 du 2 mai 2017, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2017-05-02	All
Décret gouvernemental n° 2017-553 du 2 mai 2017, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2017-05-02	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 28 April 2017, appointing a sub-director.	2017-04-28	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 28 April 2017, appointing a head of department.	2017-04-28	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 28 April 2017, appointing a head of department.	2017-04-28	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 28 April 2017, appointing a head of department.	2017-04-28	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 31 March 2017, appointing a director.	2017-03-31	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 31 March 2017, appointing a sub-director.	2017-03-31	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 31 March 2017, appointing an inspector.	2017-03-31	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 March 2017, appointing a sub-director.	2017-03-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 March 2017, appointing a sub-director.	2017-03-24	All
Govermental decree n° 2017-318 dated 1st March 2017, appointing a general director.	2017-03-01	All
Govermental decree n° 2017-319 dated 1st March 2017, appointing a general director.	2017-03-01	All
Govermental decree n° 2017-317 dated 1st March 2017, appointing a general director.	2017-03-01	All
Govermental decree n° 2017-320 dated 1st March 2017, appointing a general director.	2017-03-01	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 28 February 2017, appointing a chief library curator or archivist.	2017-02-28	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 28 February 2017, appointing a director.	2017-02-28	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 28 February 2017, appointed as a head of department.	2017-02-28	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 28 February 2017 appointing a head of department.	2017-02-28	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 28 February 2017, appointing a director.	2017-02-28	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 28 February 2017, appointing an inspector.	2017-02-28	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 28 February 2017, appointing a director.	2017-02-28	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 28 February 2017, appointing a head of department.	2017-02-28	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 28 February 2017, appointing a head of department.	2017-02-28	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 28 February 2017, appointing a director.	2017-02-28	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 28 February 2017, appointing a head of department.	2017-02-28	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 28 February 2017, appointing a director.	2017-02-28	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 28 February 2017, appointing a sub-director.	2017-02-28	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 28 February 2017, appointing a sub-director.	2017-02-28	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 28 February 2017, appointing a head of department.	2017-02-28	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 28 February 2017, appointing a head of department.	2017-02-28	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 28 February 2017, appointing a head of department.	2017-02-28	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 28 February 2017, appointing a head of department.	2017-02-28	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 28 February 2017, appointing a head of department.	2017-02-28	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 21 February 2017, appointing a head of department.	2017-02-21	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 21 February 2017, appointing a sub-director.	2017-02-21	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 14 February 2017, appointing a head of department.	2017-02-14	All
Governmental decree n° 2017-286 dated 13 February 2017, appointing a general director.	2017-02-13	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 10 February 2017, appointing a sub-director.	2017-02-10	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 10 February 2017, appointing a sub-director.	2017-02-10	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 31 January 2017, appointing a director.	2017-01-31	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 31 January 2017, appointing a director.	2017-01-31	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 31 January 2017, appointing a chief inspector.	2017-01-31	All
Governmental decree n° 2017-170 dated 25 January 2017, appointing a chargé de mission.	2017-01-25	All
Governmental decree n° 2017-171 dated 25 January 2017, appointing the head of the cabinet.	2017-01-25	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a sub-director.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a director.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a sub-director.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a sub-director.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a sub-director.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a sub-director.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a sub-director.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2017-01-24	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 27 décembre 2016, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2016-12-27	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 27 décembre 2016, portant nomination d'architecte général. (French Only)	2016-12-27	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 27 décembre 2016, portant nomination d'architectes en chef. (French Only)	2016-12-27	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 27 décembre 2016, portant nomination de membres du conseil d'établissement de l'établissement national pour la promotion des festivals et des manifestations culturels et artistiques. (French Only)	2016-12-27	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 27 décembre 2016, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2016-12-27	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 27 décembre 2016, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2016-12-27	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 27 décembre 2016, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2016-12-27	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 27 décembre 2016, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2016-12-27	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 13 décembre 2016, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2016-12-13	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 13 décembre 2016, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2016-12-13	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 13 décembre 2016, portant nomination de conservateurs en chef des bibliothèques ou de documentation. (French Only)	2016-12-13	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 13 décembre 2016, portant nomination d'un architecte général. (French Only)	2016-12-13	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 décembre 2016, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2016-12-06	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 décembre 2016, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2016-12-06	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 6 décembre 2016, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2016-12-06	All
Décret gouvernemental n° 2016-1319 du 1er décembre 2016, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2016-12-01	All
Décret gouvernemental n° 2016-1315 du 1er décembre 2016, portant nomination d'un chargé de mission. (French Only)	2016-12-01	All
Décret gouvernemental n° 2016-1317 du 1er décembre 2016, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2016-12-01	All
Décret gouvernemental n° 2016-1318 du 1er décembre 2016, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2016-12-01	All
Décret gouvernemental n° 2016-1316 du 1er décembre 2016, portant nomination d'un chargé de mission. (French Only)	2016-12-01	All
Décret gouvernemental n° 2016-1287 du 21 novembre 2016, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2016-11-21	All
Décret gouvernemental n° 2016-1288 du 21 novembre 2016, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2016-11-21	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 18 novembre 2016, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2016-11-18	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 8 novembre 2016, portant nomination d'un analyste en chef. (French Only)	2016-11-08	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 8 novembre 2016, portant nomination d'adminisrtrateurs en chef. (French Only)	2016-11-08	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 8 novembre 2016, portant nomination d'un administrateur général. (French Only)	2016-11-08	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 1er novembre 2016, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2016-11-01	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 octobre 2016, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2016-10-28	All
Arrêté du ministre des affaires culturelles du 28 octobre 2016, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2016-10-28	All
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 16 août 2016, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2016-08-16	All
Décret gouvernemental n° 2016-1092 du 12 août 2016, portant nomination d'un chargé de mission. (French Only)	2016-08-12	All
Décret gouvernemental n° 2016-1093 du 12 août 2016, portant nomination d'un chargé de mission. (French Only)	2016-08-12	All
The OGRT in English should be published on the web site IORT immediately.	2016-07-19	All
The OGRT in English should be published on the web site IORT immediately.	2016-07-19	All
The OGRT in English should be published on the web site IORT immediately.	2016-07-19	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 29 June 2016, appointing a director.	2016-06-29	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 29 June 2016, appointing a head of department.	2016-06-29	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 29 June 2016, appointing a head of department.	2016-06-29	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 27 June 2016, appointing an archaeological and historical research masters.	2016-06-27	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 27 June 2016, appointing an archaeological and historical research master.	2016-06-27	All
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 7 juin 2016, portant nomination d'administrateur en chef. (French Only)	2016-06-07	All
Décret gouvernemental n° 2016-657 du 1er juin 2016, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2016-06-01	All
Décret gouvernemental n° 2016-656 du 1er juin 2016, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2016-06-01	All
Décret gouvernemental n° 2016-658 du 1er juin 2016, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2016-06-01	All
Governmental decree n° 2016-629 dated 25 May 2016, appointing a general director.	2016-05-25	All
Governmental decree n° 2016-630 dated 25 May 2016, appointing a general director.	2016-05-25	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a sub-director.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a sub-director.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a sub-director.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a sub-director.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a sub-director.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a sub-director.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a director.	2016-05-20	All
Drder of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointed as a sub-director.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a sub-director.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a sub-director.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a sub-director.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
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Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a sub-director.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a principal inspector.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 20 May 2016, appointing a head of department.	2016-05-20	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 13 May 2016, appointing members to the scientific council of the national center for translation.	2016-05-13	All
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Governmental decree n° 2016-364 dated 9 March 2016, appointing a chargé of mission.	2016-03-09	All
Governmental decree n° 2015-2771 dated 31 December 2015, appointing a general director.	2015-12-31	All
Décret gouvernemental n° 2015-2315 du 11 décembre 2015, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2015-12-11	All
Décret gouvernemental n° 2015-2201 du 4 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service (French Only)	2015-12-04	All
Décret gouvernemental n° 2015-2191 du 4 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service (French Only)	2015-12-04	All
Décret gouvernemental n° 2015-2192 du 4 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service (French Only)	2015-12-04	All
Décret gouvernemental n° 2015-2195 du 4 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service (French Only)	2015-12-04	All
Décret gouvernemental n° 2015-2193 du 4 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service (French Only)	2015-12-04	All
Décret gouvernemental n° 2015-2198 du 4 décembre 2015 , portant nomination d'un chef de service (French Only)	2015-12-04	All
Décret gouvernemental n° 2015-2203 du 4 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service (French Only)	2015-12-04	All
Décret gouvernemental n° 2015-2173 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2015-12-04	All
Décret gouvernemental n° 2015-2196 du 4 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service (French Only)	2015-12-04	All
Décret gouvernemental n° 2015-2194 du 4 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service (French Only)	2015-12-04	All
Décret gouvernemental n° 2015-2200 du 4 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service (French Only)	2015-12-04	All
Décret gouvernemental n° 2015-2199 du 4 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service (French Only)	2015-12-04	All
Décret gouvernemental n° 2015-2197 du 4 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service (French Only)	2015-12-04	All
Décret gouvernemental n° 2015-2189 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service (French Only)	2015-12-03	All
Décret gouvernemental n° 2015-2187 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service (French Only)	2015-12-03	All
Décret gouvernemental n° 2015-2174 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2015-12-03	All
Décret gouvernemental n° 2015-2177 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2015-12-03	All
Décret gouvernemental n° 2015-2181 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2015-12-03	All
Décret gouvernemental n° 2015-2204 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service (French Only)	2015-12-03	All
Décret gouvernemental n° 2015-2169 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2015-12-03	All
Décret gouvernemental n° 2015-2202 du 4 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service (French Only)	2015-12-03	All
Décret gouvernemental n° 2015-2180 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2015-12-03	All
Décret gouvernemental n° 2015-2179 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2015-12-03	All
Décret gouvernemental n° 2015-2170 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2015-12-03	All
Décret gouvernemental n° 2015-2175 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2015-12-03	All
Décret gouvernemental n° 2015-2182 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2015-12-03	All
Décret gouvernemental n° 2015-2172 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2015-12-03	All
Décret gouvernemental n° 2015-2184 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2015-12-03	All
Décret gouvernemental n° 2015-2190 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service (French Only)	2015-12-03	All
Décret gouvernemental n° 2015-2183 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2015-12-03	All
Décret gouvernemental n° 2015-2188 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service (French Only)	2015-12-03	All
Décret gouvernemental n° 2015-2171 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2015-12-03	All
Décret gouvernemental n° 2015-2185 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service (French Only)	2015-12-03	All
Décret gouvernemental n° 2015-2178 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2015-12-03	All
Décret gouvernemental n° 2015-2176 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2015-12-03	All
Décret gouvernemental n° 2015-2186 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un chef de service (French Only)	2015-12-03	All
Décret gouvernemental n° 2015-1914 du 1er décembre 2015, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2015-12-01	All
Arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine du 1er décembre 2015, portant nomination des membres de la commission nationale du patrimoine. (French Only)	2015-12-01	All
Décret gouvernemental n° 2015-1915 du 1er décembre 2015, portant nomination d'un directeur général. (French Only)	2015-12-01	All
Governmental decree n° 2015-1192 dated 31 August 2015, appointing chief architects	2015-08-31	All
Governmental decree n° 2015-1191 dated 31 August 2015, appointing a general architect.	2015-08-31	All
The OGRT in English should be published on the web site IORT immediately.	2015-07-29	All
Governmental decree n° 2015-942 dated 27 July 2015, appointing a chargé of mission.	2015-07-27	All
Governmental decree n° 2015-941 dated 24 July 2015, appointing a chargé of mission.	2015-07-24	All
Governmental decree n° 2015-943 dated 24 July 2015, relating to the termination of the services of a chargé of mission.	2015-07-24	All
Governmental decree n° 2015-939 dated 24 July 2015, appointing a chargé of mission.	2015-07-24	All
Governmental decree n° 2015-940 dated 24 July 2015, appointing a chargé of mission.	2015-07-24	All
Governmental decree n° 2015-938 dated 24 July 2015, appointing a head of cabinet.	2015-07-24	All
Governmental decree n° 2015-861 dated 15 July 2015, appointing a head of department.	2015-07-15	All
Governmental decree n° 2015-860 dated 15 July 2015, appointing a sub-director.	2015-07-15	All
Governmental decree n° 2015-801 dated 10 July 2015, appointing a sub-director.	2015-07-10	All
Governmental decree n° 2015-802 dated 10 July 2015, appointing a sub-director.	2015-07-10	All
Governmental decree n° 2015-803 dated 10 July 2015, appointing a sub-director.	2015-07-10	All
Governmental decree n° 2015-807 dated 10 July 2015, appointing a head of department.	2015-07-10	All
Governmental decree n° 2015-804 dated 10 July 2015, appointing a sub-director.	2015-07-10	All
Governmental decree n° 2015-800 dated 10 July 2015, appointing a director.	2015-07-10	All
Governmental decree n° 2015-805 dated 10 July 2015, appointing a sub-director.	2015-07-10	All
Order of the Minister of of Culture and Heritage Preservation dated 10 July 2015, appointing members to the establishment council of the “International cultural center of Hammamet, the Mediterranean House for culture and arts.	2015-07-10	All
Governmental decree n° 2015-806 dated 10 July 2015, appointing a principal inspector.	2015-07-10	All
Governmental decree n° 2015-809 dated 10 July 2015, appointing a head of department.	2015-07-10	All
Governmental decree n° 2015-808 dated 10 July 2015, appointing a head of department.	2015-07-10	All
Governmental decree n° 2015-779 dated 9 July 2015, appointing general cultural advisors.	2015-07-09	All
Governmental decree n° 2015-759 dated 30 juin 2015, appointing chief curators of libraries or documentation.	2015-06-30	All
Governmental decree n° 2015-758 dated 30 June 2015, appointing chief administrators.	2015-06-30	All
Governmental decree n° 2015-538 dated 16 June 2015, appointing a general director.	2015-06-16	All
Governmental decree n° 2015-657 dated 16 June 2015, appointing a sub-director.	2015-06-16	All
Governmental decree n° 2015-540 dated 16 June 2015, appointing a sub-director.	2015-06-16	All
Governmental decree n° 2015-542 dated 16 June 2015, appointing a sub-director.	2015-06-16	All
Governmental decree n° 2015-539 dated 16 June 2015, appointing a sub-director.	2015-06-16	All
Governmental decree n° 2015-541 dated 16 June 2015, appointing a sub-director.	2015-06-16	All
Governmental decree n° 2015-425 dated 8 June 2015, appointing a chargé of mission.	2015-06-08	All
Governmental decree n° 2015-426 dated 8 June 2015, appointing a chargé of mission.	2015-06-08	All
Governmental decree n° 2015-237 dated 22 May 2015, appointing a general director.	2015-05-22	All
Decree n° 2015-735 dated 19 January 2015, appointing a head of department.	2015-01-21	All
Decree n° 2015-732 dated 19 January 2015, appointing a head of department.	2015-01-21	All
Decree n° 2015-738 dated 19 January 2015, appointing a head of department.	2015-01-21	All
Decree n° 2015-730 dated 19 January 2015, appointing a head of department.	2015-01-21	All
Decree n° 2015-734 dated 19 January 2015, appointing a head of department.	2015-01-21	All
Decree n° 2015-726 dated 19 January 2015, appointing a head of department.	2015-01-21	All
Decree n° 2015-733 dated 19 January 2015, appointing a head of department.	2015-01-21	All
Decree n° 2015-736 dated 19 January 2015, appointing a head of department.	2015-01-21	All
Decree n° 2015-728 dated 19 January 2015, appointing a head of department.	2015-01-21	All
Decree n° 2015-725 dated 19 January 2015, appointing a head of department.	2015-01-21	All
Decree n° 2015-729 dated 19 January 2015, appointing a head of department.	2015-01-21	All
Decree n° 2015-727 dated 19 January 2015, appointing a head of	2015-01-21	All
Decree n° 2015-717 dated 21 January 2015, appointing a sub director.	2015-01-21	All
Decree n° 2015-724 dated 21 January 2015, appointing a head of department.	2015-01-21	All
Decree n° 2015-731 dated 19 January 2015, appointing a head of department.	2015-01-21	All
Decree n° 2015-739 dated 21 January 2015, appointing an inspector.	2015-01-21	All
Decree n° 2015-737 dated 19 January 2015, appointing a head of department.	2015-01-21	All
Decree n° 2015-209 dated 19 January 2015, appointing a head of department.	2015-01-19	All
Decree n° 2015-719 dated 19 January 2015, appointing a sub director.	2015-01-19	All
Decree n° 2015-718 dated 19 January 2015, appointing a sub director.	2015-01-19	All
Decree n° 2015-723 dated 19 January 2015, appointing a sub director.	2015-01-19	All
Decree n° 2015-722 dated 19 January 2015, appointing a sub director.	2015-01-19	All
Decree n° 2015-721 dated 19 January 2015, appointing a sub director.	2015-01-19	All
Decree n° 2015-720 dated 19 January 2015, appointing a sub director.	2015-01-19	All
Decree n° 2015-643 dated 13 January 2015, appointing a head of department.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-354 dated 13 January 2015, appointing a sub director.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-626 dated 13 January 2015, appointing a head of department.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-638 dated 13 January 2015, appointing a head of department.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-631 dated 13 January 2015, appointing a head of department.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-359 dated 13 January 2015, appointing a sub director.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-635 dated 13 January 2015, appointing a head of department.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-355 dated 13 January 2015, appointing a sub director.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-609 dated 13 January 2015, appointing a sub director.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-344 dated 13 January 2015, appointing a director.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-633 dated 13 January 2015, appointing a head of department.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-608 dated 13 January 2015, appointing a director.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-366 dated 13 January 2015, appointing a head of department.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-351 dated 13 January 2015, appointing a sub director.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-358 dated 13 January 2015, appointing a sub director.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-360 dated 13 January 2015, appointing a sub director.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-342 dated 13 January 2015, appointing a director.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-613 dated 13 January 2015, appointing a sub director.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-362 dated 13 January 2015, appointing a sub director.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-603 dated 13 January 2015, appointing a general director.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-602 dated 13 January 2015, appointing a general director.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-600 dated 13 January 2015, appointing a general inspector.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-629 dated 13 January 2015, appointing a head of department.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-637 dated 13 January 2015, appointing a head of department.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-345 dated 13 January 2015, appointing a director.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-604 dated 13 January 2015, appointing a general director.	2015-01-13	All
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Decree n° 2015-363 dated 13 January 2015,appointing a sub director.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-353 dated 13 January 2015, appointing a sub director.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-614 dated 13 January 2015, appointing a sub director.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-352 dated 13 January 2015, appointing a sub director.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-369 dated 13 January 2015, appointing a head of department.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-356 dated 13 January 2015, appointing a sub director.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-623 dated 13 January 2015, appointing a head of department.	2015-01-13	All
Decree n° 2015-341 dated 2 January 2015, appointing a chargé of mission.	2015-01-02	All
Decree n° 2014-4506 dated 16 December 2014, appointing a master of archeological and historical researchs.	2014-12-16	All
Decree n° 2014-3803 dated 9 October 2014, appointing a general director.	2014-10-09	All
Decree n° 2014-3802 dated 9 October 2014, appointing a general director.	2014-10-09	All
Decree n° 2014-3606 dated 29 September 2014, appointing a general director.	2014-09-29	All
Decree n° 2014-3333 dated 2 September 2014, appointing an attaché of cabinet.	2014-09-02	All
Decree n° 2014-3033 dated 11 August 2014, appointing a teacher of archeological and historical researchs.	2014-08-11	All
Decree n° 2014-2833 dated 10 July 2014, appointing a chief engineer.	2014-07-10	All
Decree n° 2014-2231 dated 13 June 2014, appointing chief architects	2014-06-13	All
Decree n° 2014-2089 dated 2 June 2014, appointing a general architect	2014-06-02	All
Decree n° 2014 -1766 dated 6 May 2014, appointing a head of department.	2014-05-06	All
Decree n° 2014-1628 dated 5 May 2014, appointing a head of cabinet.	2014-05-05	All
Decree n° 2014-1270 dated 14 April 2014, appointing a general director.	2014-04-14	All
Decree n° 2014-1283 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1305 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1284 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1277 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1189 dated 11 April 2014, appointing a chargé of mission.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1316 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1308 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1302 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1289 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1272 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1271 dated 11 April 2014, appointing a principal inspector.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1288 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1298 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1293 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1282 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1313 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1290 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1275 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1314 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1315 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1285 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1299 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1309 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1312 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1280 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1311 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1300 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1310 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1295 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1307 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1292 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1294 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1301 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
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Decree n° 2014-1273 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1274 dated 11 April 2014, appointing a head of department.	2014-04-11	All
Decree n° 2014-1139 dated 7 April 2014, appointing a general director.	2014-04-07	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 24 January 2017, appointing a head of department.	2014-01-24	All
Decree n° 2014-411 dated 17 January 2014, appointing a general director.	2014-01-17	All
Decree n° 2014-271 dated 16 January 2014, appointing a head of department.	2014-01-16	All
Decree n° 2014-273 dated 16 January 2014, appointing a head of department.	2014-01-16	All
Decree n° 2014-270 dated 16 January 2014, appointing a head of department.	2014-01-16	All
Decree n° 2014-272 dated 16 January 2014, appointing a head of department.	2014-01-16	All
Decree n° 2014-269 dated 16 January 2014, appointing a sub-director.	2014-01-16	All
Order of the Minister of Culture dated 17 December 2013, appointing a member to the works committee of the agency for the development and promotion of cultural heritage.	2013-12-17	All
Order of the Minister of Culture dated 5 December 2013, appointing members to the establishment council of the center of the Arabic and Mediterranean music.	2013-12-05	All
Decree n° 2013-5051 dated 28 November 2013, appointing a head of department.	2013-11-28	All
Decree n° 2013-5049 dated 28 November 2013, appointing a head of department.	2013-11-28	All
Decree n° 2013-5050 dated 28 November 2013, appointing a head of department.	2013-11-28	All
Decree n° 2013-5052 dated 28 November 2013, appointing chief cultural advisors	2013-11-28	All
Decree n° 2013-5046 dated 28 November 2013, appointing a sub-director.	2013-11-28	All
Decree n° 2013-5048 dated 28 November 2013, appointing a head of department.	2013-11-28	All
Decree n° 2013-5054 dated 28 November 2013, appointing an archeological and historical teacher.	2013-11-28	All
Decree n° 2013-5053 dated 28 November 2013, appointing an archeological and historical teacher.	2013-11-28	All
Decree n° 2013-5047 dated 28 November 2013, appointing a sub-director.	2013-11-28	All
Decree n° 2013-5045 dated 28 November 2013, appointing a director.	2013-11-28	All
Order of the Minister of Culture dated 4 November 2013, appointing members to the committee works of the national center of translation.	2013-11-04	All
Decree n° 2013-4279 dated 25 September 2013, appointing a sub-director.	2013-09-25	All
Decree n° 2013-4277 dated 25 September 2013, appointing a director.	2013-09-25	All
Decree n° 2013-4278 dated 25 September 2013, appointing a director.	2013-09-25	All
Decree n° 2013-4280 dated 25 September 2013, appointing a sub-director.	2013-09-25	All
Order of the Minister of Culture dated 16 September 2013,, appointing members of the scientific council of the national center of translation	2013-09-16	All
Decree n° 2013-3647 dated 26 August 2013, appointing a head of department.	2013-08-26	All
Decree n° 2013-3645 dated 26 August 2013, appointing a head of department.	2013-08-26	All
Decree n° 2013-3648 dated 26 August 2013, appointing a head of department.	2013-08-26	All
Decree n° 2013-3644 dated 26 August 2013, appointing a head of department.	2013-08-26	All
Decree n° 2013-3646 dated 26 August 2013, appointing a head of department.	2013-08-26	All
Decree n° 2013-3641 dated 26 August 2013, appointing a sub-director.	2013-08-26	All
Décret n° 2013-3642 du 26 août 2013, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2013-08-26	All
Décret n° 2013-3648 du 26 août 2013, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2013-08-26	All
Décret n° 2013-3647 du 26 août 2013, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2013-08-26	All
Order of the Minister of Culture dated 26 August 2013, appointing the members to the council of establishment of the national film and moving image center.	2013-08-26	All
Décret n° 2013-3643 du 26 août 2013, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2013-08-26	All
Arrêté du ministre de la culture du 26 août 2013, portant nomination de membres au conseil d'établissement du centre national du cinéma et de l'image. (French Only)	2013-08-26	All
Decree n° 2013-3643 dated 26 August 2013, appointing a sub-director.	2013-08-26	All
Décret n° 2013-3645 du 26 août 2013, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2013-08-26	All
Décret n° 2013-3644 du 26 août 2013, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2013-08-26	All
Decree n° 2013-3642 dated 26 August 2013, appointing a sub-director.	2013-08-26	All
Décret n° 2013-3646 du 26 août 2013, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2013-08-26	All
Décret n° 2013-3641 du 26 août 2013, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2013-08-26	All
Decree n° 2013-2579 dated 20 June 2013, appointing a sub director.	2013-06-20	All
Decree n° 2013-2583 dated 20 June 2013, appointing a sub director.	2013-06-20	All
Decree n° 2013-2571 dated 20 June 2013, appointing a director.	2013-06-20	All
Decree n° 2013-2591 dated 20 June 2013, appointing a head of department.	2013-06-20	All
Decree n° 2013-2585 dated 20 June 2013, appointing a sub director.	2013-06-20	All
Decree n° 2013-2592 dated 24 June 2013, appointing a head of department.	2013-06-20	All
Decree n° 2013-2588 dated 20 June 2013, appointing a sub director.	2013-06-20	All
Decree n° 2013-2593 dated 20 June 2013, appointing a head of department.	2013-06-20	All
Decree n° 2013-2572 dated 20 June 2013, appointing a director.	2013-06-20	All
Decree n° 2013-2590 dated 20 June 2013, appointing a head of department.	2013-06-20	All
Decree n° 2013-2589 dated 20 June 2013, appointing a head of department.	2013-06-20	All
Decree n° 2013-2573 dated 24 June 2013, appointing a director.	2013-06-20	All
Decree n° 2013-2575 dated 20 June 2013, appointing a director.	2013-06-20	All
Decree n° 2013-2586 dated 20 June 2013, appointing a sub director.	2013-06-20	All
Decree n° 2013-2587 dated 20 June 2013, appointing a sub director.	2013-06-20	All
Decree n° 2013-2580 dated 20 June 2013, appointing a sub director.	2013-06-20	All
Decree n° 2013-2574 dated 20 June 2013, appointing a director.	2013-06-20	All
Decree n° 2013-2581 dated 20 June 2013, appointing a sub director.	2013-06-20	All
Decree n° 2013-2584 dated 20 June 2013, appointing a sub director.	2013-06-20	All
Decree n° 2013-2582 dated 20 June 2013, appointing a sub director.	2013-06-20	All
Decree n° 2013-2577 dated 20 June 2013, appointing a director.	2013-06-20	All
Decree n° 2013-2578 dated 20 June 2013, appointing a sub director.	2013-06-20	All
Decree n° 2013-2570 dated 20 June 2013, appointing a director.	2013-06-20	All
Decree n° 2013-2576 dated 20 June 2013, appointing a director.	2013-06-20	All
Decree n° 2013-2472 dated 12 June 2013, appointing a chargé of mission.	2013-06-12	All
Decree n° 2013-2312 dated 3 June 2013, appointing a director.	2013-06-03	All
Decree n° 2013-2311 dated 3 June 2013, appointing a director.	2013-06-03	All
Decree n° 2013-2315 dated 3 June 2013, appointing a principal inspector.	2013-06-03	All
Decree n° 2013-2314 dated 3 June 2013, appointing a sub director.	2013-06-03	All
Decree n° 2013-2313 dated 3 June 2013, appointing a sub director.	2013-06-03	All
Decree n° 2013-2310 dated 3 June 2013, appointing a director.	2013-06-03	All
Decree n° 2013-2309 dated 3 June 2013, appointing a director.	2013-06-03	All
Order of the Minister of Culture dated 28 May 2013, appointing members to the scientific and artistic council of the center of Arabic and Mediterranean music	2013-05-28	All
Decree n° 2013-2025 dated 16 May 2013, appointing a director.	2013-05-16	All
Decree n° 2013-2027 dated 16 May 2013, appointing a sub director.	2013-05-16	All
Decree n° 2013-558 dated 18 January 2013, appointing a general director.	2013-01-18	All
Decree n° 2013-406 dated 15 January 2013, appointing a sub-director.	2013-01-15	All
Decree n° 2013-407 dated 15 January 2013, appointing a head of department.	2013-01-15	All
Decree n° 2013-137 dated 4 January 2013, appointing a head of department.	2013-01-04	All
Decree n° 2013-135 dated 4 January 2013, appointing a sub-director.	2013-01-04	All
Decree n° 2013-140 dated 4 January 2013, appointing a head of department.	2013-01-04	All
Decree n° 2013-136 dated 4 January 2013, appointing a sub-director.	2013-01-04	All
Decree n° 2013-141 dated 4 January 2013, appointing a head of department.	2013-01-04	All
Decree n° 2013-143 dated 4 January 2013, appointing a head of department.	2013-01-04	All
Decree n° 2013-134 dated 4 January 2013, appointing a sub-director.	2013-01-04	All
Decree n° 2013-139 dated 4 January 2013, appointing a head of department.	2013-01-04	All
Decree n° 2013-138 dated 4 January 2013, appointing a head of department.	2013-01-04	All
Decree n° 2013-142 dated 4 January 2013, appointing a head of department.	2013-01-04	All
Decree n° 2013-133 dated 4 January 2013, appointing a director general.	2013-01-04	All
Decree n° 2012-3308 dated 18 December 2012, appointing a director.	2012-12-18	All
Decree n° 2012-3309 dated 18 December 2012, appointing a director.	2012-12-18	All
Decree n° 2012-3310 dated 18 December 2012, appointing a director.	2012-12-18	All
Decree n° 2012-2910 dated 27 November 2012, appointing a general director.	2012-11-27	All
Decree n° 2012-2924 dated 27 November 2012, appointing a head of department.	2012-11-27	All
Decree n° 2012-2928 dated 27 November 2012, appointing a head of department.	2012-11-27	All
Decree n° 2012-2913 dated 27 November 2012, appointing a sub-director.	2012-11-27	All
Decree n° 2012-2919 dated 27 November 2012, appointing a sub-director.	2012-11-27	All
Decree n° 2012-2915 dated 27 November 2012, appointing a sub-director.	2012-11-27	All
Decree n° 2012-2922 dated 27 November 2012, appointing a sub-director.	2012-11-27	All
Decree n° 2012-2920 dated 27 November 2012, appointing a sub-director.	2012-11-27	All
Decree n° 2012-2908 dated 27 November 2012, appointing a general director.	2012-11-27	All
Decree n° 2012-2927 dated 27 November 2012, appointing a head of department.	2012-11-27	All
Decree n° 2012-2918 dated 27 November 2012, appointing a sub-director.	2012-11-27	All
Decree n° 2012-2909 dated 27 November 2012, appointing a general director.	2012-11-27	All
Decree n° 2012-2925 dated 27 November 2012, appointing a head of department.	2012-11-27	All
Decree n° 2012-2929 dated 27 November 2012, appointing a head of department.	2012-11-27	All
Decree n° 2012-2916 dated 27 November 2012, appointing a sub-director.	2012-11-27	All
Decree n° 2012-2930 dated 27 November 2012, appointing a head of department.	2012-11-27	All
Decree n° 2012-2923 dated 27 November 2012, appointing a sub-director.	2012-11-27	All
Decree n° 2012-2926 dated 27 November 2012, appointing a head of department.	2012-11-27	All
Decree n° 2012-2911 dated 27 November 2012, appointing a director.	2012-11-27	All
Decree n° 2012-2917 dated 27 November 2012, appointing a sub-director.	2012-11-27	All
Decree n° 2012-2914 dated 27 November 2012, appointing a sub-director.	2012-11-27	All
Decree n° 2012-2921 dated 27 November 2012, appointing a sub-director.	2012-11-21	All
Decree n° 2012-2687 dated 24 octobre 2012, appointing a secretary general.	2012-10-24	All
Order of the Minister of Culture dated 19 October 2012, appointing the chairman and members of the National Commission of Heritage.	2012-10-19	All
Decree n° 2012-1701 dated 21 August 2012, appointing a chief architect.	2012-08-21	All
Decree n° 2012-1700 dated 21 August 2012, appointing a chief architect.	2012-08-21	All
Decree n° 2012-1063 dated 27 July 2012, appointing a head of department.	2012-07-27	All
Decree n° 2012-1214 dated 27 July 2012, appointing a head of department.	2012-07-27	All
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Decree n° 2012-1215 dated 27 July 2012, appointing a head of department.	2012-07-27	All
Decree n° 2012-1058 dated 27 July 2012, appointing a head of department.	2012-07-27	All
Decree n° 2012-789 dated 11 July 2012, appointing a chargé de mission.	2012-07-11	All
Decree n° 2012-790 dated 11 July 2012, appointing a chargé de mission.	2012-07-11	All
Decree n° 2012-788 dated 11 July 2012, appointing a chargé de mission.	2012-07-10	All
Decree n° 2012-525 dated 2 June 2012, appointing a head of cabinet of the Minister of Culture.	2012-06-02	All
Decree n° 2012-526 dated 2 June 2012, appointing a chargé de mission.	2012-06-02	All
Decree n° 2012-241 dated 28 April 2012, appointing the president of the Tunisian academy of sciences, humanities and arts « Beït Al Hekma ».	2012-04-28	All
Decree n° 2012-198 dated 17 April 2012, appointing a director general.	2012-04-17	All
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Décret n° 2011-1948 du 13 septembre 2011, portant nomination d'un sous-directeur. (French Only)	2011-09-13	All
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Decree n° 2010-1146 dated 11 August 2011, appointing a chargé of mission.	2011-08-11	All
Decree n° 2011-606 dated 19 May 2011, appointing a chargé of mission.	2011-05-19	All
Decree n° 2011-78 dated 6 January 2011, appointing the general director of the national library.	2011-01-06	All
Decree n° 2010-3241 dated 16 December 2010, appointing a head of department.	2010-12-16	All
Decree n° 2010-3244 dated 16 December 2010, appointing a head of department.	2010-12-16	All
Decree n° 2010-3247 dated 16 December 2010, appointing a head of department.	2010-12-16	All
Decree n° 2010-3238 dated 16 December 2010, appointing a head of the office of the relations with the citizen.	2010-12-16	All
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Decree n° 2010-3250 dated 16 December 2010, appointing an inspector.	2010-12-16	All
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Decree n° 2010-3243 dated 16 December 2010, appointing a head of department.	2010-12-16	All
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Decree n° 2010-3237 dated 16 December 2010, appointing a head of cell.	2010-12-16	All
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Decree n° 2010-3019 dated 24 November 2010, appointing a head of department.	2010-11-24	All
Decree n° 2010-3018 dated 22 November 2010, appointing a director.	2010-11-22	All
Decree n° 2010-2970 dated 15 November 2010, appointing a director.	2010-11-15	All
Decree n° 2010-2883 dated 3 November 2010, appointing a head of archeological and historical researches.	2010-11-03	All
Decree n° 2010-2848 dated 30 October 2010, appointing the secretary general of the Heritage National Institute.	2010-10-30	All
Decree n° 2010-2425 dated 21 September 2010, appointing a sub- director.	2010-09-21	All
Decree n° 2010-2424 dated 21 September 2010, appointing a sub-director.	2010-09-21	All
Decree n° 2010-2422 dated 21 September 2010, appointing a sub- director.	2010-09-21	All
Decree n° 2010-2423 dated 21 September 2010, appointing a sub- director.	2010-09-21	All
Decree n° 2010-1597 dated 29 June 2010, appointing a regional commissioner.	2010-06-29	All
Decree n° 2010-1598 dated 29 June 2010, appointing a chief inspector.	2010-06-29	All
Decree n° 2010-696 dated 13 April 2010, appointing a head of department.	2010-04-13	All
Decree n° 2010-697 dated 13 April 2010, appointing a head of department.	2010-04-13	All
Decree n° 2010-695 dated 13 April 2010, appointing a director.	2010-04-13	All
Decree n° 2010-624 dated 5 April 2010, appointing a head of management unit by objectives.	2010-04-05	All
Decree n° 2010-606 dated 31 March 2010, appointing a chief engineer.	2010-03-31	All
Decree n° 2010-605 dated 31 March 2010, appointing a chief architect.	2010-03-31	All
Decree n° 2010-604 dated 31 March 2010, appointing a chief architect.	2010-03-31	All
Decree n° 2010-267 dated 11 February 2010, appointing a head of department.	2010-02-11	All
Decree n° 2010-148 dated 2 February 2010, appointing a sub-director.	2010-02-02	All
Decree n° 2010-151 dated 2 February 2010, appointing a head of department.	2010-02-02	All
Decree n° 2010-150 dated 2 February 2010, appointing a head of department.	2010-02-02	All
Decree n° 2010-149 dated 2 February 2010, appointing a head of department.	2010-02-02	All
Decree n° 2010-147 dated 1st February 2010, appointing a general inspector.	2010-02-01	All
Decree n° 2010-146 dated 1st February 2010, appointing a general director.	2010-02-01	All
Decree n° 2010-129 dated 29 January 2010, appointing a regional commissioner.	2010-01-29	All
Decree n° 2010-130 dated 29 January 2010, appointing a regional commissioner.	2010-01-29	All
Decree n° 2010-131 dated 29 January 2010, appointing a regional commissioner.	2010-01-29	All
Decree n° 2010-126 dated 29 January 2010, appointing a regional commissioner.	2010-01-29	All
Decree n° 2010-128 dated 29 January 2010, appointing a regional commissioner.	2010-01-29	All
Decree n° 2010-127 dated 29 January 2010, appointing a regional commissioner.	2010-01-29	All
Decree n° 2015-606 dated 13 January 2015, appointing a director.	2010-01-13	All
Order of the Minister of Culture and Heritqge Preservation dated 23 December 2009, appointing a member to the establishment board of the national translation center.	2009-12-23	All
Decree n° 2009-3053 dated 13 October 2009, appointing a head of division.	2009-10-13	All
Decree n° 2009-2778 dated 25 September 2009, appointing a chief architect.	2009-09-25	All
Decree n° 2009-2779 dated 25 September 2009, appointing a chief architect.	2009-09-25	All
Decree n° 2009-2780 dated 25 September 2009, appointing a chief engineer.	2009-09-25	All
Decree n° 2009-2647 dated 16 September 2009, appointing a regional commissioner.	2009-09-16	All
Decree n° 2009-2281 dated 30 July 2009, appointing an archaeological and historical research lecturer.	2009-07-30	All
Decree n° 2009-2083 dated 4 July 2009, appointing chief librarians or archivists.	2009-07-04	All
Decree n° 2009-1911 dated 9 June 2009, appointing an architect general.	2009-06-09	All
Decree n° 2009-1646 dated 28 May 2009, appointing a regional commissioner.	2009-05-28	All
Decree n° 2009-1648 dated 28 May 2009, appointing a regional inspector.	2009-05-28	All
Decree n° 2009-1644 dated 28 May 2009, appointing a regional commissioner.	2009-05-28	All
Decree n° 2009-1645 dated 28 May 2009, appointing a regional commissioner.	2009-05-28	All
Decree n° 2009-1649 dated 28 May 2009, appointing a regional inspector.	2009-05-28	All
Decree n° 2009-1643 dated 26 May 2009, appointing a director.	2009-05-26	All
Decree n° 2009-1647 dated 26 May 2009, appointing a chief inspector.	2009-05-26	All
Decree n° 2009-1650 dated 26 May 2009, appointing a head of department.	2009-05-26	All
Decree n° 2009-1563 dated 20 May 2009, appointing a regional commissioner.	2009-05-20	All
Decree n° 2009-1272 dated 22 April 2009, appointing a director.	2009-04-22	All
Decree n° 2009-1273 dated 18 April 2009, appointing a general secretary.	2009-04-18	All
Decree n° 2009-1203 dated 17 April 2009, appointing a sub-director.	2009-04-17	All
Decree n° 2009-735 dated 19 March 2009, appointing a head of department.	2009-03-19	All
Decree n° 2009-637 dated 26 February 2009, appointing a head of division.	2009-02-26	All
Decree n° 2009-422 dated 13 February 2009, appointing a head of department.	2009-02-13	All
Decree n° 2009-421 dated 13 February 2009, appointing a head of department.	2009-02-13	All
Decree n° 2009-420 dated 13 February 2009, appointing a regional commissioner.	2009-02-13	All
Decree n° 2009-419 dated 13 February 2009, appointing a sub-director.	2009-02-13	All
Decree n° 2009-424 dated 13 February 2009, appointing a head of department.	2009-02-13	All
Decree n° 2009-423 dated 13 February 2009, appointing a head of department.	2009-02-13	All
Order of the Minister of Culture and Heritage Preservation dated 9 February 2009, appointing a member to the establishment council of the Tunisian Institution for the Copyright Protection.	2009-02-09	All
Decree n° 2009-83 dated 13 January 2009, appointing a“chargé de mission”.	2009-01-13	All
Appointment of a head of department.	2008-12-12	All
Decree n°2008-3722 dated 2 december 2008, appointing a general director of the National Institute of Heritage.	2008-12-02	All
Appointment of a historical and archeological researches teacher.	2008-11-28	All
Appointment of a teacher of historical and archaeological researches.	2008-11-20	All
Appointment of members to the scientific council of the national center for translation.	2008-10-07	All
APPOINTMENTS	2008-06-18	All
APPOINTMENTS	2008-06-18	All
APPOINTMENT	2008-06-06	All
APPOINTMENT	2008-06-06	All
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APPOINTMENTS	2008-06-06	All
APPOINTMENT	2008-06-06	All
APPOINTMENTS	2008-06-06	All
APPOINTMENTS	2008-06-05	All
APPOINTMENT	2008-05-16	All
Decree n° 2008-1869 dated 13 May 2008, regulating the conditions of attribution and withdrawal of functional posts in the Tunisian institute of the copyrights protection. (Published only in Arabic and French)	2008-05-13	All
APPOINTMENTS	2008-05-13	All
Arrêté du ministre de al Culture et de la Sauvegarde du Patrimoine du 14 mars 2008, portant nomination de membres au conseil supérieur de la culture. (French Only)	2008-02-26	All
Arrété du ministre de la Culture et de la Sauvegarde du Patrimoine du 5 octobre 2007, portant nomination des membres du conseil d'établissement du centre national de traduction (French Only)	2007-10-05	All
portant changement d’appellation des commissariats régionaux à la culture et à la sauvegarde du patrimoine et fixant leurs attributions (French Only)	2006-05-22	All
portant changement d'appellation des commissariats régionaux à la culture et fixant leurs attributions (French Only)	2004-05-25	All
Décret n° 2004-701 du 13 mars 2004, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2004-03-13	All
Décret n° 2004-700 du 13 mars 2004, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2004-03-13	All
Décret n° 2004-702 du 13 mars 2004, portant nomination d'un architecte en chef. (French Only)	2004-03-13	All
Décret n° 2004-696 du 13 mars 2004, portant nomination d'un commissaire régional. (French Only)	2004-03-13	All
Décret n° 2004-699 du 13 mars 2004, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2004-03-13	All
Décret n° 2004-698 du 13 mars 2004, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2004-03-13	All
Décret n° 2004-697 du 13 mars 2004, portant nomination d'un chef de service. (French Only)	2004-03-13	All
portant ouverture d'un examen professionnel pour la nomination dans le grade d'inspecteur principal de jeunesse et d'enfance (French Only)	2004-01-27	All
portant organisation de l'examen professionnel pour la nomination dans le grade d'inspecteur principal de jeunesse et d'enfance (French Only)	2004-01-27	All
Governmental decree n° 2017-45 dated 10 January 2017, appointing a chargé de mission.	2001-12-10	All
Décret n° 2001-566 du 24 février 2001, portant nomination d'un chef de service (French Only)	2001-02-24	All
Décret n° 2001-562 du 24 février 2001, portant nomination d'un directeur. (French Only)	2001-02-24	All
Décret n° 2001-563 du 24 février 2001, portant nomination d'un sous-directeur (French Only)	2001-02-24	All
Décret n° 2001-567 du 24 février 2001, portant nomination d'un chef de service (French Only)	2001-02-24	All
Order of the Minister of Cultural Affairs dated 10 February 2017, appointing general cultural advisers	2001-02-10	All
Nomination de membres au consseil d'entreprise de l'organisme tunisien de protection des droits de l'autres. (French Only)	2000-04-11	All
Nomination d'un ordonnateur secondaire (French Only)	2000-01-19	All
Nomination d'un membre au conseil d'administration de l'académie tunisienne des sciences. des lettres et des arts "Beit El Hekma". (French Only)	1996-03-23	All
Nomination du comité artistique consulattif du théâtif national. (French Only)	1995-10-03	All
Nominationd'un membre au conseil d'administration du theâtre national. (French Only)	1995-04-24	All
Nomination des memebres du conseil d'administration du théatre national. (French Only)	1994-06-15	All
Nomination d'un membre au coseil d'administration de l'académie tunisienne des sciences, des lettres et des arts "Beït El Hikma". (French Only)	1994-04-27	All
Arrêté du ministre de la culture du 11 mars 1993, portant nomintion d'un administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration du théâtre nationale. (French Only)	1993-03-11	All
Arrêté du ministre de la culture du 6 juin 1992;,portant nomination d'administrateurs représentants l'Etat au conseil d'administration de la société Tunisienne de diffusion. (French Only)	1992-06-06	All
Arrêté du ministre de la culture du 6 juin 1992; portant nomination d'un administrateur représentant l'Etat au consseil d'administration de la maison Tunisienne de l'édition. (French Only)	1992-06-06	All
Arrêté du ministre de la culture du 6 juin 1992;,portant nomination d'administrateurs représentants l'Etat au conseil d'administration de la société Tunisienne de diffusion. (French Only)	1992-06-06	All
Arrêté du ministre de la culture du 6 juin 1992;,portant nomination d'administrateurs représentants l'Etat au conseil d'administration de la société Tunisienne de diffusion. (French Only)	1992-06-06	All
Arrêté du ministre de la culture du 2 mai 1992; portant nomination d'un membre au conseil d'administration de l'agence nationale de mise en valeur et d'exploitation du patrimoine archéologique. (French Only)	1992-05-02	All
Arrêté du ministre de la culture du 2 mai 1992; portant nomination d'un membre au conseil d'administration de l'agence nationale de mise en valeur et d'exploitation du patrimoine archéologique. (French Only)	1992-05-02	All
Arrêté du ministre de la culture du 7 avril 1992; portant nomination d'un membre au conseil d'administration du théatre national. (French Only)	1992-04-07	All
Arrêté du ministre de la culture du 4 mars 1992, portant nomination d'un représentant de l'Etat auprès du conseil d'administration de la sociétéanonyme tunisienne de production et d'expansion cinématographique. (French Only)	1992-03-04	All
Arrêté du ministre de la culture du 6 février 1992, portant nomination d'un membre au conseil d'administration du théatre national. (French Only)	1992-02-06	All
Arrêté du ministre de la culture du 16 décembre 1991, portant nomination d'un administrateur représentant lo'Etat au conseil d'administration de la maison arabe du livre. (French Only)	1991-12-16	All
Arrêté du ministre de la culture du 16 décembre 1991, portant nomination d'un administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société Ibn Khaldoun pour la production audio-visuelle. (French Only)	1991-12-16	All
Arrêté du ministre de la culture du 9 juillet 1991, portant nomination d'un administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration du théâtre nationale. (French Only)	1991-07-09	All
Arrêté du ministre de la culture du 8 juin 1991, portant nomination d'un membre représentant l'Etat au conseil d'administration de l'agence nationale de mise en valeur et d'exploitation du patrimoine archéologique et historique. (French Only)	1991-06-08	All
Arrêté du ministre de la culture du 26 mars 1991, portant nomination d'un administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société tunisienne de diffusion. (French Only)	1991-03-26	All
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 16 février 1991, portant nomination d'un administrateur représentant le premier ministère au conseil d'administration de la maison tunisienne de l'édition. (French Only)	1991-02-16	All
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 11 janvier 1991, portant nomination d'un administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'agence Tunis- afrique presse. (French Only)	1991-01-11	All
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 9 npvembre 1990, portant nomination des membres du comité artistique consultatif du théatre nationale. (French Only)	1990-11-09	All
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 9 novembre 1990, portant nomination des membres au conseil d'administration du théatre national. (French Only)	1990-11-09	All
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 12 août 1990, portant nomination d'un administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société tunisenne de diffusion. (French Only)	1990-08-12	All
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 28 juillet 1990, portant nomination d'un administrateur représentant l'Eat au conseil d'administration de la société nouvelle d'impression, de presse et d'édition. (French Only)	1990-07-28	All
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 21 février 1990, portant nomination d'un mondataire spécial de l'Etat auprés de l'agence Tunis Afrique Presse. (French Only)	1990-02-21	All
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 26 janvier 1990, portant nomination d'un secrétaire général de commité régional culturel. (French Only)	1990-01-26	All
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 26 janvier 1990, portant nomination d'un administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société tunisienne de production et d'expansion cinématographique. (French Only)	1990-01-26	All
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 26 janvier 1990, portant nomination d'un administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société tunisienne de production et d'expansion cinématographique. (French Only)	1990-01-26	All
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 26 janvier 1990 portant nomination d'un mondataire spécial auprés de la société nouvelle d'impression, d'édition et de presse. (French Only)	1990-01-26	All
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 26 janvier 1990, portant nomination d'administrateurs représentant l'Etat au conseil d'administration du centre national de documentation. (French Only)	1990-01-26	All
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 9 janvier 1990 portant nomination d'un administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la siciété nouvelle d'impression, de presse et d'édition. (French Only)	1990-01-09	All
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 5 janvier 1990 portant nomination d'un administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'agence Tunis afrique presse. (French Only)	1990-01-05	All
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 29 juin 1989, portant nomination d'un administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société nouvelle d'impression, de la presse et d'édition. (French Only)	1989-06-28	All
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 20 juin 1989, portant nomination des membres du conseil d'administration de l'agence nationale de mise en valeur et d'exploitation du patrimoine archéologique et historique. (French Only)	1989-06-20	All
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 22 mai 1989, portant nomination d'u administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la Maison tunisienne d'édition. (French Only)	1989-05-22	All
Arrêté du ministre de la culture et de l'information du 22 mai 1989, portant nomination d'u administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Agence Tunis Afrique presse. (French Only)	1989-05-22	All
Portant nomination en qualité de membres permanents du conseil scientifique de la fondation nationale pour la traduction, l'établissement des textes et les études "Beit El Hikma" (French Only)	1986-04-15	All
Nomination d'un membre au Conseil d'Administration de la Société Anonyme tunisienne de production et d'Expansion Cinématographique (French Only)	1979-08-10	All
Nomination d'un Administrateur représentant l'Etat au Conseil d'administration de la Société Anonyme de Production et d'Expansion Cinématographiques (French Only)	1979-06-21	All
Nomination des administrateurs représentant l'Etat au Conseil d'Administration de la MTE, SATPEC (French Only)	1979-01-31	All
Nomination d'un administrateur représentant l'Etatau sein du Conseil d'Administration de la Mison Arabe du livre (French Only)	1977-11-19	All
Nomination d'un administrateur au sein du Conseil d'Administration de la Maison Arabe du Livre (French Only)	1977-07-18	All
Portant nomination du Ministere des Affaires Culturelles (French Only)	1977-01-20	All
Relatif à l'examen d'aptitude professionnelle pour l'admission en qualité de commis de direction des agents temporaires appartenant à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne. (French Only)	1970-12-22	All
Relatif à l'examen d'aptitude professionnelle pour l'admission en qualité d'écouteur-dactylographe des agents temporaires appartenant à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne. (French Only)	1970-12-22	All
Portant nomination du Directeur de la R.T.T. (French Only)	1968-04-13	All
Portant nominationdu Secrétaire d'Etat aux Affaires Culturelles et à l'Information (French Only)	1966-09-05	All
Portant nomination du Secrétariat d'Etat aux Affaires Culturelles et à l'Information. (French Only)	1961-10-07	All

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